Les premiers résultats du recensement agricole 2010 sont disponibles, sous forme d’un 4 pages pour la région Midi-Pyrénées et chacun des huit départements. Organisé tous les 10 ans, le recensement agricole constitue une photographie complète et détaillée de (...)
Travaux d’infrastructures de réseau - Depuis la commune de Moulin-Mage (code INSEE 81188 - code postal 81320) jusqu’à la commune de Barre (code INSEE 81023 - code postal 81320)
France Télécom va procéder à des travaux et construire un nouveau réseau de communications électroniques depuis la commune de Moulin-Mage (code INSEE 81188 code postal 81320) jusqu’à la commune de Barre (code INSEE 81023 code postal 81320).
Le réseau sera (...)
Dans le Tarn, près de 97 000 licencié(e)s pratiquent une activité sportive dans l’un des 1 318 clubs affiliés aux diverses fédérations sportives nationales.
Cela représente donc près d’un Tarnais sur quatre, auxquels viennent s’ajouter les (...)
La loi de finance du 29 décembre 2010 a institué une réforme de la fiscalité de l’aménagement qui entrera en vigueur le 1er mars 2012. Cette réforme conduira à un changement profond des pratiques actuelles dans le domaine (...)
Nationalité française : réforme du contrôle de la langue
A compter du 1er janvier 2012, les candidats à la nationalité française, par voie de naturalisation, ou en raison de leur mariage avec un(e) Français(e), doivent obligatoirement présenter un document certifiant leur niveau de langue française. Pour plus de (...)
Comme chaque année, à l’approche de l’hiver, il revient aux pouvoirs publics d’organiser et de coordonner l’action des différents intervenants locaux engagés dans la lutte contre la précarité afin de prévenir les risques sanitaires et (...)
La délégation locale de l’agence nationale de l’habitat, en DDT81, met en œuvre le programme de rénovation énergétique « Habiter mieux »
La précarité énergétique pèse sur les ménages les plus fragiles. En effet, selon le rapport du 15 décembre 2009, corédigé par l’Anah et la Fondation Abbé Pierre, celle ci résulte de la combinaison de trois facteurs : la faiblesse du revenu des ménages, la mauvaise (...)
Carrefour admin’innov : favoriser le développement de l’innovation dans les services publics
Pour faciliter la vie des usagers et s’adapter aux nouvelles technologies, l’administration innove en permanence.
Pour rendre compte des initiatives et actions mises en place dans ce domaine, deux événements viennent d’avoir lieu : (...)
Consultation publique pour le schéma régional Climat Air Energie
Le projet de schéma régional Climat Air Energie est soumis à la consultation publique du 9 décembre 2011 au 31 janvier 2012.
L’élaboration du projet de SRCAE est le fruit d’un travail réalisé dans la dynamique du Grenelle de l’Environnement. (...)
Si vous vous absentez pendant les vacances scolaires, les services de police ou de gendarmerie peuvent, à votre demande, surveiller votre domicile ou votre commerce au cours de leurs patrouilles quotidiennes.
Vols de téléphones portables : Vous êtes mieux protégés
La LOPPSI va permettre d’accentuer la lutte contre le vol des téléphones portables. Voler un téléphone portable s’avèrera inutile. Auparavant seule la fonction téléphone était bloquée par une déclaration à votre opérateur.
L’INAVEM et son réseau ont développé des conventions, des partenariats avec de nombreux ministères, des collectivités, des organismes publics et privés, des entreprises.
La réforme des collectivités territoriales adoptée par le Parlement constitue l’un des piliers de l’action de modernisation de la France engagée depuis 2007 par le Président de la République.
Un grand débat national sur la dépendance a été lancé, orchestré par le ministère des solidarités et de la cohésion sociale. Avec l’allongement de l’espérance de vie se pose le défi de l’accroissement des situations de dépendance. Pour répondre aux (...)
Le 11 avril 2011 entre en vigueur la loi du 11 octobre 2010 interdisant la dissimulation du visage dans l’espace public : voies publiques, transports en commun, commerces et centres commerciaux, établissements scolaires, bureaux de poste, hôpitaux, (...)
Une campagne de sensibilisation et d’information est menée pour combattre la violence dans les stades et en dehors avec le slogan "Sortons la violence du stade". Elle a été créée conjointement entre le ministère de l’Intérieur, la Ligue de Football (...)
Rejet eaux pluviales lotissement "Anaïs Gleizes" à Soreze
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord à monsieur RAMOND Didier pour commencement des travaux concernant le rejet des eaux pluviales du lotissement "Anaïs Gleizes" - commune de Soreze - dossier n° (...)
Rejet eaux pluviales lotissement Graboulas à Semalens
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration donnant accord à monsieur le président de la communauté de communes du Sor et de l’Agoût pour commencement des travaux concernant le rejet des eaux pluviales du lotissement d’activité "Graboulas" - commune de (...)
Reconstruction d’un ouvrage d’art sur la RD 83, communes de Lautrec et de Jonquières
Récépissé de dépôt de dossier de déclaration autorisant le conseil général à commencer des travaux concernant la reconstruction d’un ouvrage d’art sur la route départementale 83, communes de Lautrec et de (...)
Conditions
Les ventes en liquidation peuvent être accordées dans l’un des cas suivants :
Cessation définitive d’activité
Suspension saisonnière d’activité
Changement d’activité
Modification substantielle des conditions (...)
Travaux d’infrastructures de réseau - Depuis la commune de Moulin-Mage (code INSEE 81188 - code postal 81320) jusqu’à la commune de Barre (code INSEE 81023 - code postal 81320)
France Télécom va procéder à des travaux et construire un nouveau réseau de communications électroniques depuis la commune de Moulin-Mage (code INSEE 81188 code postal 81320) jusqu’à la commune de Barre (code INSEE 81023 code postal 81320).
Le réseau sera (...)