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1 - Avis d’enquête publique et résumé non technique
les enquêtes publiques archivées
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archives 2010
liste des enquêtes publiques
Avis enquête publique et résumé non technique - Parc zoologique de Montredon-Labessonnié
Avis enquête publique et résumé non technique - Extension exploitation - SARL AVICOLE DU FRESQUET à Gaillac
SAPA LACAL SAS à Le Garric - Enquête publique du lundi 5 mars 2012 au vendredi 6 avril 2012 - Installation d’usinage et de parachèvement de profilés en aluminium
Avis enquête et résumé non technique - Extension de la porcherie SCEA MAUREL à Sorèze
Avis d’enquête publique ouverte du lundi 17 octobre au jeudi 17 novembre 2011 concernant la demande présentée par la SARL COUGOT GRANULATS BETON en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de sables et graviers sur le territoire de la commune de Viterbe
Avis d’enquête publique ouverte du lundi 26 septembre 2011 au jeudi 27 octobre 2011 concernant la demande présentée par la CEMEX Granulats Sud-Ouest en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de sables et graviers au lieu-dit "Borie Blanche", commune d’ALBI
Avis d’enquête publique ouverte du 5 septembre au 6 octobre 2011 concernant une carrière de calcaire et une installation de traitement des matériaux commune de Saint-Amancet
Ouverture du 14/6 au 18/7/2011 de deux enquêtes publiques préalables à la délivrance de permis de construire deux centrales photovoltaïques au sol sur les communes de Rayssac et Mont-Roc
Arrêté et avis portant ouverture d’une enquête publique du 6/6 au 8/7/2011 relative au projet de construction d’un parc éolien sur la commune de Lacaune, lieu-dit "Puche Del Vert"
Avis d’ouverture d’enquête publique du lundi 16 mai 2011 au jeudi 16 juin 2011 inclus sur les territoires des communes de Brens, Gaillac, Lagrave et Rivières.
Avis d’enquête publique ouverte du mardi 17 mai 2011 au samedi 18 juin 2011 concernant une demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de dolérite et une installation de traitement des matériaux sur le territoire de la commune de Paulinet
Avis d’ouberture d’enquête publique, du lundi 9 mai 2011 au mercredi 25 mai 2011 inclus de mise en sécurité et de renouvellement des plantations d’alignement de la RD 84 sur le territoire des communes de Blan et Palleville
Avis d’ouverture d’enquête publique du lundi 4 avril 2011 au vendredi 22 avril 2011 inclus sur les territoires des communes de ARFONS, ESCOUSSENS, LABRUGUIERE, LACAUNE, LAMONTELARIE et SOREZE
Avis d’ouverture d’enquête publique du mardi 22 mars 2011 au vendredi 22 avril 2011 inclus sur le territoire de la commune de GRAULHET - EOSOL ENERGIES NOUVELLES.
Arrêté portant ouverture d’une enquête publique du 7 février 2011 au 10 mars 2011 inclus préalable à la délivrance d’un permis de construire sollicité par la société « VALECO INGENIERIE » pour la construction d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit « de La Maurelle » sur le territoire de la commune de Le Séquestre.
Avis d’ouverture d’une enquête parcellaire du 31 janvier 2011 au 16 février 2011 inclus concernant l’aménagement à 2x2 voies de la RN 88 - section Croix de Mille-Tanus sur le territoire des communes de Moularès et de Tanus
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Dernière mise à jour : 18/05/2012
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