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| Ce document réalisé à l’initiative du pôle de compétence bruit et de l’association des maires du Tarn a vocation à mettre à disposition des élus un ensemble d’informations utiles à une meilleure gestion des salles des fêtes. |
| Lieu de rassemblement, siège des manifestations culturelles et festives communales, la salle des fêtes est un équipement public phare. Elle peut parfois se transformer en un espace d’excès, source de nuisances sonores et de dangers tant pour les riverains que pour les usagers. |
| Le guide « Bien utiliser la salle des fêtes » rassemble des informations réglementaires et pratiques afin que chaque commune améliore ou adapte les usages de la salle des fêtes et pourquoi pas, fasse évoluer les comportements de ses administrés. |
| Organisé en trois chapitres, ce guide vous propose des pistes de réflexion à investiguer tour à tour pour rechercher la solution adaptée à votre commune : |
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| Sommaire |
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| Chapitre 1 |
| 1 - La police du bruit exercée par le maire |
| 2 - Le décret "Lieux Musicaux" |
| 3 - Le rôle préventif des documents d’urbanisme |
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| Chapitre 2 |
| 1 - Conseils du CAUE : Mieux concevoir ma salle des fêtes |
| 2 - Exemple de règlement intérieur |
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| 3 - Exemple de convention d’utilisation |
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| 4 - Exemple de procès verbal "police du bruit" |
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| Chapitre 3 |
| 1 - Les enjeux de santé, quelques chiffres clés : alcool, cannabis, insécurité routière, bruit et santé. |
| 2 - Les effets du bruit sur la santé |
| 3 - Exemple de lettre pour mobiliser les organisateurs |
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| 4 - Boîte à idées "prévention" |
| 5 - Les débits de boissons temporaires |
| 6 - Exemple d’arrêté autorisant un débit de boisson temporaire |
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| Bloc Notes |
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| Listes des associations mobilisables "Prévention en milieu festif" |
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Brochure Salle des Fêtes
Bien utiliser la salle des fêtes
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