Extrait du 21-01-2011 APC autorisation + Pres Techn - GAEC DE MONCASSIN à Cadalen

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	AP du 03-05-2011 - Autorisation d’exploiter élevage bovin - GAEC DE L’ARC à Aiguefonde + Prescriptions techniques annexées
	APC du 23-12-2011 autorisant la SICA SAS PORCI SEGALA à Tanus à exploiter un élevage porcin
	APC du 23-12-2011 relatif aux rejets de substances dangereuses dans le milieu aquatique - BIGARD SA à Castres
	Extrait AP autorisation du 16-02-2011 + PT annexées - Atelier de découpe et de préparation de produits à base de volaille et de lapin - SAS LES FERMIERS OCCITANS à Labruguière
	Extrait AP complémentaire du 21/02/2012 modifiant l’AP d’autorisation du 31/12/08 - Centre de stockage de déchets non dangereux de la société COVED à Lavaur
	Extrait APC et PT - SARL AVICOLE LE FRESQUET à Gaillac
	Extrait arrête modifiant le tableau de classement des installations classées et demandant une étude technico-économique de mise en conformité de la SARL Délainage de Sébastopol (installation de compostage) à St Amans Soult
	Extrait arrêté préfectoral complémentaire
	Extrait arrêté préfectoral complémentaire du 23 février 2011 relatif à l’actualisation de l’autorisation d’exploiter - Société RAGT Plateau central à Albi
	Extrait d’arrêté concernant un projet de carrière à Saint-Salvy-de-la-Balme
	Extrait d’un arrêté complémentaire autorisant l’exploitation d’une station de traitement des matériaux à Sorèze
	Extrait d’un arrêté d’autorisation de carrière à Assac
	Extrait d’un arrêté d’autorisation de carrière à Damiatte
	Extrait d’un arrêté d’autorisation de carrière à Montans
	Extrait d’un arrêté d’autorisation de carrière à Vielmur-sur-Agout
	Extrait d’un arrêté d’autorisation de carrière à Villeneuve-sur-Vère
	Extrait d’un arrêté de levée de garanties financières pour une carrière à Burlats
	Extrait d’un arrêté de levée de garanties financières pour une carrière à Cuq-les-Vielmur
	Extrait d’un arrêté de levée de garanties financières pour une carrière à Loupiac
	Extrait d’un arrêté de levée de garanties financières pour une carrière à Saint-Salvy-de-la-Balme
	Extrait d’un arrêté modifiant les prescriptions de l’autorisation d’exploiter une carrière de granite située à Burlats
	Extrait d’un arrêté renouvelant l’autorisation d’exploiter une carrière à Albi
	Extrait d’un arrêté transférant à la SARL Carrière du Bousquet l’autorisation d’exploiter une carrière de granite à Burlats
	Extrait d’un arrêté transférant à la SARL Les Granits de sept Faux l’autorisation d’exploiter une carrière à Saint-Salvy-de-la-Balme
	Extrait de l’AP du 27/02/2012 portant agrément des exploitants des installations de dépollution et démontage de véhicules hors d’usage (VHU)
	Extrait de l’arrêté du 11 avril 2012 autorisant l’exploitation d’une carrière de sables et graviers située commune d’ALBI par la société CEMEX
	Extrait de l’arrêté du 14 septembre 2011 portant changement de dénomination de l’exploitant d’une carrière de granite située au lieu-dit "Terme de Lascombes" à SAINT-SALVY-DE-LA-BALME
	Extrait de l’arrêté du 17 février 2012 autorisant le renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière située commune de PAULINET par la société SGM Agrégats
	Extrait de l’arrêté du 17 février 2012 portant autorisation de changement d’exploitant et imposant des prescriptions complémentaires - Société EPC FRANCE - commune de MONTDRAGON
	Extrait de l’arrêté du 19 décembre 2011 portant changement d’exploitant d’une carrière située au lieu-dit "Raffanel" sur le territoire de la commune de LACAUNE
	Extrait de l’arrêté du 27 mars 2012 autorisant le renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière située commune de SAINT-AMANCET par la société SECAM
	Extrait de l’arrêté du 9 février 2012 actualisant les prescriptions de fonctionnement du site exploité par la société PIERRE FABRE DERMO COSMETIQUE sur le territoire de la commune de Soual
	Extrait de l’arrêté préfectoral complémentaire déterminant les mesures de mise en sécurité des installations et définissant les études à réaliser en vue de la réutilisation du site de l’ancien parc à cendres exploité par EDF sur le site de La Mouline (commune de CAGNAC-LES-MINES)
	Extrait de l’arrêté préfectoral complémentaire déterminant les mesures de mise en sécurité des installations et définissant les études à réaliser en vue de la réutilisation du site de l’ancien parc à cendres exploité par EDF sur le site de Reillet (commune de CAGNAC-LES-MINES)
	Extrait de l’arrêté préfectoral complémentaire portant renouvellement de l’agrément VHU - SARL VIDAL ALBI AUTO CASS - Lescure d’Albigeois
	Extrait de l’arrêté préfectoral complémentaire relatif à l’autorisation d’exploiter, par la SARL SOFUAL, une fonderie d’aluminium, 1 rue Saut du Sabot sur le territoire de la commune de SAINT-JUERY
	Extrait de l’arrêté préfectoral du 3 août 2010 autorisant M. Jean-Claude LARROQUE à exploiter un élevage de porcs sur le territoire de la commune de Lagardiolle
	Extrait de l’arrêté préfectoral en date du 19 janvier 2011 relatif à la réhabilitation de la décharge de Pioch de Gaïx située sur le territoire de la commune de Valdurenque