Impression et livraison des bulletins de vote destinés aux électeurs du département du Tarn à l’occasion de l’élection présidentielle de 2012

  0.0.1 - Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants

lettre de candidature

  0.0.2 - Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

déclaration du candidat

  0.1 RC - Règlement de la consultation - référence N°DLPCT-BERAJ-81-11-02

règlement de la consultation

  0.2 AAPC - Avis d’appel public à la concurrence

avis d’appel public à la concurrence

  1.1AE - Acte d’engagement (AE)

acte d’engagement

  1.2 LPU - Liste des prix unitaires

liste des prix unitaires

  2.1 CCP - Cahier des clauses particulières - référence N°DLPCT-BERAJ-81-11-02

cahier des clauses particulières

  Annexe au CCP

annexe au CCP