Déclarations loi sur l’eau

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CAMBOUNET ET SEMALENS : Travaux de restauration des écoulements du Sor

 

Veuillez trouvez ci-après l’accord pour des travaux de restauration des écoulements du Sor sur les communes de Cambounet sur le Sor et Semalens, adressé au syndicat mixte du bassin de l’Agout en date du 27 novembre 2019 ainsi que le récépissé de déclaration enregistré sous le numéro 81-2019-00353
191128 let accord petitionnaire (format pdf - 98.8 ko - 28/11/2019)

recp 27 (format pdf - 187 ko - 27/11/2019)