Police de la navigation fluviale

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Modification du règlement particulier de police de navigation sur le plan d’eau de Rivières

 

Vous pouvez consulter, en cliquant sur le lien ci-dessous, l’arrêté remplaçant, par celui qui lui est annexé, le plan annexé à l’arrêté préfectoral modificatif du règlement particulier de police de la navigation de plaisance et des sports nautiques sur le plan d’eau de Rivières, établi sur le cours d’eau Tarn, partie domaniale, dans le département du Tarn, du 28 juin 2013.
ARR_ModifReglementNavigationRivieres_140611 (format pdf - 4 Mo - 12/06/2014)