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Charte Marianne

[Novembre 2006]

De la charte Marianne au référentiel Qualimarianne

Epreuves sportives

Demande d’autorisation d’organiser une épreuve sportive

dossiers de demande d’autorisation

32ème rallye de la Montagne Noire du 22 au 24 juillet 2011

Examens et concours

[Novembre 2007]

Egalité des chances : Classe prépa-commissaire

Résultat pour le concours externe d’ouvrier professionnel (spécialité restauration)

Candidats admissibles pour les épreuves d’admission au concours externe d’ouvrier professionnel (spécialité restauration)

CONCOURS EXTERNE POUR LE RECRUTEMENT D’UN OUVRIER PROFESSIONNEL POUR LE MINISTERE DE L’INTERIEUR ET L’AMENAGEMENT DU TERRITOIRE

22 05 2008 : Avis de concours Gardien de la Paix

[Février 2008]

27 02 2008 : Ouverture de concours d’adjoint administratif externe 2008

Examen de Taxis

[Septembre 2011]

CERTIFICAT DE CAPACITE PROFESSIONNELLE DE CONDUCTEUR DE TAXI

La lettre des services de l’Etat

Portail de consultation des sites départementaux ASPIC

[Février 2008]

Comment mieux connaître ses droits : CDAD 81

Annuaire des sites Internet publics

Annuaire des sites internet des Préfectures de la Région Midi-Pyrénées

Marchés publics

[Décembre 2011]

Tarif annuel des annonces judiciaires et légales dans le Tarn pour 2012

[Décembre 2011]

Impression et livraison des bulletins de vote destinés aux électeurs du département du Tarn à l’occasion de l’élection présidentielle de 2012

[Septembre 2011]

Mise sous pli de la propagande électorale des élections présidentielle et législative 2012

Marché relatif à la mise en sécurité de la préfecture du Tarn

[Septembre 2006]

Pièces devant être transmises au préfet pour le contrôle de légalité des marchés

questions parlementaires sur les marchés publics

Code des marchés publics 2006 - 2011 consolidé

Sites d’information sur les marchés publics

Arrêté du 6-12-2010 : accordant la médaille d’honneur du régionale, départementale et communale - Promotion du 1er janvier 2011

Arrêté du 25-11-2010 : accordant la médaille d’honneur du travail - Promotion du 1er janvier 2011

[Décembre 2010]

Arrêté du 06-12-2010 : accordant à titre posthume la médaille d’honneur régionale, départementale et communale

[Décembre 2010]

Arrêté du 24-11-2010 : accordant la médaille d’honneur agricole - Promotion du 1er janvier 2011

rapport d’activités des services de l’Etat

Rapport d’activités des services de l’Etat 2010

Rapport d’activités des services de l’Etat 2009

Rapport d’activités des services de l’Etat 2008

Rapport d’activités des services de l’Etat 2007

Rapport d’activités des services de l’Etat 2006

règlement sanitaire départemental

règlement sanitaire départemental (version octobre 2003)

Recueil des actes administratifs

RAA SPECIAL 19.05.2011 EPREUVES SPORTIVES

Réforme de l’administration territoriale de l’Etat (RéATE)

Restaurant inter-administratif

[Novembre 2010]

Les menus de la semaine (RIA)

Vigilance meteo

[Décembre 2006]

vigilance météo

Actualités Locales

[Novembre 2011]

Appel à projets sécurité routière

[Décembre 2011]

Attention à l’intoxication au monoxyde de carbone

[Novembre 2011]

Autoroute Castres-Toulouse

[Décembre 2011]

Carrefour admin’innov : favoriser le développement de l’innovation dans les services publics

[Décembre 2011]

Consultation publique pour le schéma régional Climat Air Energie

[Décembre 2011]

La délégation locale de l’agence nationale de l’habitat, en DDT81, met en œuvre le programme de rénovation énergétique « Habiter mieux »

[Décembre 2011]

La lettre des services de l’Etat - décembre 2011

[Décembre 2011]

Le plan hiver activé dans le Tarn

Le poids économique du sport tarnais

Nationalité française : réforme du contrôle de la langue

[Décembre 2011]

Premiers résultats du Recensement agricole 2010

Schéma départemental de coopération intercommunale du Tarn - Arrêté au 28 décembre 2011

Travaux d’infrastructures de réseau - Depuis la commune de Moulin-Mage (code INSEE 81188 - code postal 81320) jusqu’à la commune de Barre (code INSEE 81023 - code postal 81320)

SIV : 15 OCTOBRE 2009 - La nouvelle immatriculation des véhicules d’occasion

[Décembre 2006]

Emprunter avec un risque de santé

Heure d’été - heure d’hiver

[Septembre 2006]

Chasse : tout savoir sur le permis

[Décembre 2006]

Cérémonie en l’honneur des gendarmes et policiers méritants

[Novembre 2007]

Correspondante de la Commission d’Accès aux Documents Administratifs (C.A.D.A.) dans le Tarn

Semaine de la sécurité civile 2007

Fête de la musique le 21 juin à la Préfecture du Tarn

Développement durable

[Février 2007]

Nouveau - la cartographie des risques

Froid : point de situation au 26 janvier 2007

lettre ouverte du Préfet aux Tarnaises et aux Tarnais

[Septembre 2008]

Dispositif exceptionnel en faveur des entreprises des secteurs du transport routier et fluvial.

Vos Impôts : paiement du 3ème Acompte Provisionnel 2008

Assises des territoires ruraux

[Novembre 2009]

Assises des territoires ruraux : Venez participer aux débats

Sécurité routière : de nouvelles dispositions pour les deux roues motorisées

[Décembre 2010]

Cérémonie de naturalisation

[Décembre 2010]

Plan hivernal 2010-2011 : déclenchement du niveau 2 « grand froid » - 13 décembre 2010

[Décembre 2010]

Aménagement à 2X2 voies de la RN 88 section Tanus - Croix de Mille

[Décembre 2010]

Plan hiver : 46 places d’hébergement supplémentaires

[Novembre 2010]

Un site unique pour la DDCSPP

[Novembre 2010]

Une nouvelle direction départementale des finances publiques

[Novembre 2010]

Un forum sur le risque routier en milieu professionnel le 9 novembre

[Novembre 2010]

Une charte de bon voisinage en milieu rural

[Novembre 2010]

Rama Yade présente sa charte contre l’homophobie dans le sport

Du succès pour la journée de la sécurité intérieure

Visite de Frédéric Mitterrand, ministre de la culture et de la communication

Visite de Patrick Devedjian ministre chargé de la mise en œuvre du plan de relance

[Septembre 2010]

Les Journées de la sécurité intérieure

[Septembre 2010]

Journées du patrimoine

Campagne de recouvrement de l’impôt sur le revenu : l’accès au compte fiscal sur internet est simplifié

Journées européennes du patrimoine les 18 et 19 septembre 2010

UNESCO : la Cité épiscopale d’Albi classée au patrimoine mondial

Tour de France 2010

La médiation du crédit en France et dans le Tarn

Programme fête de la musique - 21 juin 2010

[Novembre 2010]

30 gagnants aux concours de la semaine de la sécurité routière

révision générale des politiques publiques (R.G.P.P.)

Accès aux organisations syndicales

Accès aux organisations syndicales

Documents de référence

Documents de référence

LA DD COHESION SOCIALE ET PROTECTION DES POPULATIONS

La DD cohésion sociale et protection des populations

LA DD DES TERRITOIRES

La DD des Territoires

La foire aux questions

La foire aux questions

Les ressources humaines

Les ressources humaines

Bourse de l’Emploi

[Novembre 2008]

Bourse de l’Emploi

[Décembre 2011]

Pour voter en 2012, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2011

[Décembre 2011]

Opération « Zen la route »

[Novembre 2011]

Pour voter en 2012, pensez à vous inscrire avant le 31 décembre 2011

Travaux d’infrastructures de réseau - Saint Salvy de Carcavès

La télévision numérique arrive dans le Tarn

[Septembre 2011]

Les Meilleurs ouvriers de France à la préfecture pour les journées du patrimoine

Travaux d’infrastructures de réseau dans la commune de Sainte Gemme

Le 98ème Tour de France dans le Tarn

Lutte contre les vols de métaux : un engagement commun

Pose de la première pierre de la caserne de gendarmerie de Castelnau-de-Montmiral

Un site internet pour la Cité épiscopale d’Albi

Pour un monde sans tabac

Visite du Fonds d’amortissement des charges d’électrification

Sécheresse : le point de situation dans le Tarn

Un nouveau site internet pour l’accès au droit

Journées sécurité routière à Flamarens les 16 et 17 mai 2011

Une réunion d’information sur les services à la personne

Journée nationale des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions

Joli mois de l’Europe : visite de la distillerie Castan

Installation de la commission départementale de coopération intercommunale

Joli mois de l’Europe : visite de la chaufferie de Castres

Télédéclaration 2011 de l’Aide publique au développement des collectivités territoriales

Pôles d’excellence rurale : deux projets labellisés dans le Tarn

Recherche pompiers volontaires

Une journée de prévention routière pour les motards tarnais

Cérémonie de naturalisation

Un colloque « Bourgs, villages et hameaux : concilier développement, densité et paysages »

[Février 2011]

Opération interservices de contrôles des poids lourds sur l’A68

[Février 2011]

Hommage aux gendarmes décédés dans l’accomplissement de leur devoir

[Février 2011]

Elections cantonales 2011

SECURITE ROUTIERE : Appel à projets 2011

3 000 personnes pour lutter contre l’insécurité routière

Identité Nationale

[Décembre 2009]

Débats sur l’identité nationale

collectivités locales

Annuaire des sites internet des collectivités locales et des partenaires locaux

Connaissance du territoire

Présentation globale (Enjeux et Perspectives dans le TARN)

Débits de boissons

Arrêté préfectoral du 7 juin 2010 portant réglementation administrative locale des débits de boissons

Débits de boisson - nouveaux formulaires applicables depuis le 1er juin 2011 (suppression de la déclaration auprès du service des Douanes)

Données financières

[Décembre 2010]

Etat de données financières des communes du Tarn pour l’année 2010

[Septembre 2009]

Etat de données financières des communes du Tarn pour l’année 2009

Etat de données financières des communes du Tarn pour l’année 2008

Etat de données financières des communes du Tarn pour l’année 2007

[Février 2006]

Etat de données financières des communes du Tarn pour l’année 2006

Elections politiques

Circulaire ministérielle permanente du 20 déc 2007 relative aux opérations électorales lors des élections au suffrage universel direct

Vote par procuration

téléservice d’inscription en ligne sur les listes électorales

[Septembre 2006]

Droit de vote des citoyens de l’Union européenne

[Septembre 2006]

Référendum local

[Septembre 2006]

Congés pour les élus locaux

1 - listes électorales

contrôle des inscriptions sur les lites électorales - modalités d’échanges d’informations entre les communes et l’INSEE

Inscription volontaire sur les listes électorales

a - Circulaire ministérielle du 20 juillet 2010 relative à la marche à suivre suite à l’abrogation par le Conseil Constitutionnel de l’article L7 du code électoral qui interdisait à toute personne ayant fait l’objet de certaines condamnations pénales de figurer sur les listes électorales pendant 5 ans

Circulaire ministérielle du 20 juillet 2010 relative à la marche à suivre suite à l’abrogation par le Conseil Constitutionnel de l’article L7 du code électoral qui interdisait à toute personne ayant fait l’objet de certaines condamnations pénales de figurer sur les listes électorales pendant 5 ans

b - Circulaire ministérielle du 20 décembre 2007 relative à révision et tenue listes électorales_version du 17 décembre 2009

[Décembre 2009]

Circulaire ministérielle du 20 décembre 2007 relative à révision et tenue listes électorales_version du 17 décembre 2009

2 - municipales

Feuille de proclamation des résultats de l’élections des maires et des adjoints de toutes les communes quelle que soit sa population

PV de l’élection du maire et des adjoints : Commune de + de 3500 habitants

PV de l’élection du maire et des adjoints : Commune de - de 3500 habitants

Election des maires et des adjoints : commune de - de 3500 habitants

Election des maires et des adjoints : commune de + de 3500 habitants

Mémento du maire nouvellement élu

3 - présidentielle 2012

Dates des élections

4 - législatives 2012

Dates des élections

lnouveau découpage des circonscriptions administratives

5 - cantonales 2011

liste des conseillers généraux du tarn ( 2011 - 2014 )

[Février 2011]

Arrêté fixant les tarifs maxima admis au remboursement des frais d’impression et d’affichage des documents électoraux pour l’élection des conseillers généraux des 20 et 27 mars 2011

ÉLECTIONS CANTONALES DE MARS 2011 - MÉMENTO à l’usage des candidats et circulaire NOR/IOC/A/10/31553/C

Guide budgétaire

Guide budgétaire communal, départemental et régional 2008

Guide de traitement des plaintes habitat à usage des maires

Subventions de l’Etat

Dotation d’équipement des territoires ruraux - DETR

[Novembre 2006]

Fonds de compensation de la fiscalité transférée

[Novembre 2006]

Répartition du produit des amendes de police relatives à la circulation routière

[Novembre 2006]

Exonérations compensées par l’Etat aux collectivités locales

[Novembre 2006]

Dotation élu local

[Novembre 2006]

Dotations départementale d’équipement des collèges

[Novembre 2006]

Dotations de l’Etat aux collectivités locales

[Novembre 2006]

Dotation Spéciale Instituteurs (D.S.I.)

[Novembre 2006]

Dotation globale de fonctionnement pour les communes

[Novembre 2006]

Dotation solidarité urbaine

[Novembre 2006]

Dotation générale de décentralisation

[Novembre 2006]

Dotation de solidarite rurale

[Novembre 2006]

Fonds de compensation de la T.V.A.

Textes applicables

[Novembre 2006]

les pouvoirs de police du maire

le statut de l’élu

Réforme de la fiscalité de l’urbanisme

écrire au webmestre

[Septembre 2006]

écrire au webmestre

F.A.Q.

La Foire Aux Questions

Quelle est la composition des l’organe délibérant et du bureau EPCI jusqu’en mars 2014 ?

Quel est le régime fiscal d’un EPCI issu de la fusion de deux EPCI ?

Quelles sont les principes généraux de la réforme de la fiscalité directe locale ?

Quel régime fiscal à partir de 2011 pour les EPCI à fiscalité propre ?

la suppression des syndicats support juridique du RPI a-t-elle une influence sur le RPI ?

Horaires

Les horaires d’ouvertures des bureaux des services de l’Etat

Infos Nationales

[Décembre 2010]

Campagne 08 victimes

La République se vit à visage découvert

Opération tranquillité vacances 2011

Sortons la violence du stade

Un débat sur la dépendance

Vols de téléphones portables : Vous êtes mieux protégés

12 mai : Journée du handicap dans la fonction publique

[Novembre 2010]

La réforme des collectivités territoriales

[Novembre 2010]

Immatriculation des cyclomoteurs anciens mis en circulation avant le 1er juillet 2004

[Septembre 2010]

Opération "jeunes et aussi entrepreneurs"

[Septembre 2010]

Présentation du portail officiel de la France : France.fr

Le service civique

Le Gouvernement lance une campagne d’information pour les Français en vue de la réforme des retraites

Les autres services de l’Etat

Délégation départementale aux droits des femmes et à l’égalité

[Novembre 2006]

aide aux femmes victimes de violences : les sites utiles

[Novembre 2006]

Les permanences d’accueil dans le Tarn pour les femmes victimes de violence

[Novembre 2006]

la délégation aux droits des femmes et à l’égalité du Tarn

Délégation territoriale de l’Agence régionale de santé (DT ARS)

présentation de la délégation territoriale de l’ ARS dans le département du Tarn (DT ARS)

Délégué militaire départemental

[Septembre 2008]

Délégué militaire départemental

Déléguées du Médiateur de la République

présentation des missions

Direction départementale des finances publiques (DDFIP)

[Novembre 2010]

Direction départementale des finances publiques (DDFIP)

Direction des archives départementales

Direction des archives départementales du Tarn

Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)

Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest (DIRSO)

Direction territoriale Tarn-Aveyron de la protection judiciaire de la jeunesse (DT PJJ)

Direction territoriale Tarn-Aveyron de la protection judiciaire de la jeunesse

Division des Douanes de Midi-Pyrénées Nord

Division des Douanes de Midi-Pyrénées Nord

Inspection académique (IA)

les inspecteurs de l’éducation nationale du premier degré

présentation de l’inspection académique du Tarn

[Décembre 2009]

Le CFA Départemental de l’Education Nationale du Tarn

Centre départemental de documentation pédagogique (CDDP)

Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA)

Office national de l’eau et des milieux aquatiques (ONEMA)

Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS)

Office National de la Chasse et de la Faune Sauvage (ONCFS)

Office National des Forêts (ONF)

Office National des Forêts (ONF)

Service départemental de l’Office national des anciens combattants et victimes de guerre

Service départemental de l’Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre

Service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP)

Service pénitentiaire d’insertion et de probation (SPIP)

Service territorial de l’architecture et du patrimoine

Service territorial de l’architecture et du patrimoine

Unité territoriale de la Direction Régionale des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi (UT DIRECCTE)

Unité territoriale de la DIRECCTE (UT DIRECCTE)

Unité territoriale Tarn-Aveyron de la DREAL (UT DREAL)

Unité territoriale Tarn-Aveyron de la DREAL

8ème RPIMA de Castres

8ème RPIMA de Castres

dossier de demande de subvention - association

Associations - Dossier de demande de subvention - cerfa 12156*06

vie associative

Où se renseigner pour plus d’informations ?

Financement des associations

[Novembre 2006]

[Novembre 2006]

l’agrément de jeunesse et d’éducation populaire

[Novembre 2006]

Gestion des ressources humaines des associations

[Novembre 2006]

Obligations administratives des associations

[Novembre 2006]

Secteurs spécifiques

[Novembre 2009]

1 - IMP. Création , Modification et Dissolution

[Novembre 2009]

2 - IMP. Création : modèle de statuts type

[Novembre 2009]

3 - IMP. Loi du 1er Juillet 1901

Obtention d’une carte grise

NON GAGE : demande de certificats de situation

Calcul du coût de la carte grise

Cartes nationales d’identité

Le suivi des demandes CNI

La carte nationale d’identité

Heures ouverture des guichets

guide relatif à l’immigration professionnelle

[Décembre 2009]

Permis de conduire

[Septembre 2011]

Les médecins agréés

Changement du point de départ pour les épreuves du permis de conduire du secteur d’Albi.

La récupération de points

Le permis de conduire à points

Les Missions de l’Etat

Agriculture - Développement rural

Demande d’Indemnisation des pertes - Procédure des calamités agricoles

Formulaires et notices à télécharger pour vos démarches administratives

Bassin laitier du Sud-Ouest - demande de quantités de références campagnes 2011/2012

Formulaire pour les nouveaux demandeurs d’aides agricoles

[Novembre 2009]

Regard sur l’agriculture Tarnaise

Cohésion sociale - Protection des populations

accueil des gens du voyage

les aires d’accueil des gens du voyage dans le département du Tarn

[Novembre 2006]

les aires de grands passages

[Novembre 2006]

Recommandations techniques pour créer une aire d’accueil

[Novembre 2006]

les actions à caractère social

[Novembre 2006]

loi n° 2000-614 du 5 juillet 2000 relative à l’accueil et à l’habitat des gens du voyage

Politique de la ville

Troisième question réponse politique de la ville

[Décembre 2006]

CUCS : Création d’entreprise et développement économique

[Décembre 2006]

Les contrats urbains de cohésion sociale (CUCS)

[Décembre 2006]

rapport 2006 de l’Observatoire national des zones urbaines sensibles

[Décembre 2006]

réseau européen de connaissances sur les politiques urbaines

[Novembre 2006]

contrats de ville

Les contrats urbains de cohésion sociale du département du Tarn

Convention cadre du CUCS de Gaillac 2007/2009

Convention cadre du CUCS du Carmausin 2007/2009

Convention cadre du CUCS de Graulhet

Convention cadre du CUCS Castres-Mazamet Aussillon-Labruguière

Convention cadre du CUCS de l’Albigeois

appels à projets des territoires année 2009

[Février 2009]

[Décembre 2008]

CUCS de l’Albigeois

[Décembre 2008]

CUCS de Graulhet

[Décembre 2008]

CUCS Castres-Mazamet Aussillon-Labruguière

site internet de la politique de la ville

Tout savoir sur la politique de la ville

Culture et patrimoine

ouverture de la seconde salle du trésor de la cathédrale Sainte-Cécile d’Albi

Qu’est ce qu’un architecte des bâtiments de France ?

Journées européennes du patrimoine

Développement économique - Industrie

Chambre de commerce et d’industrie du Tarn

Qu’est-ce qu’une chambre de commerce et d’industrie ?

Plan de relance dans le Tarn

le plan de relance dans le Tarn au 8 juin 2010

les cordées de la réussite

[Septembre 2009]

les sites internet des écoles du Tarn

[Septembre 2009]

les sites internet des collèges du Tarn

[Septembre 2009]

les sites internet des lycées du Tarn

[Novembre 2006]

les CFA du Tarn

[Novembre 2006]

parcours de formation adapté aux enfants handicapés

[Novembre 2006]

Ecoles du premier degré dans le Tarn

[Novembre 2006]

Etablissements du second degré dans le Tarn

[Novembre 2006]

Elèves à besoins éducatifs particuliers

[Novembre 2006]

formation agricole dans le Tarn

[Novembre 2006]

enseignement supérieur et recherche dans le Tarn

[Septembre 2006]

Charte des stages étudiants en entreprise

Politiques éducatives 2010

[Décembre 2006]

poilitiques éducatives

Environnement et affaires foncières

Contrôles périodiques de certaines installations classées soumises à déclaration

Dossier Fluide Frigorigènes

[Septembre 2008]

REACH : le pré-enregistrement des substances chimiques, une étape à ne pas rater avant décembre 2008

[Novembre 2006]

règlementation cueillette

[Novembre 2006]

Protection des espèces animales et végétales et des milieux (Natura 2000)

[Novembre 2006]

Les axes prioritaires du département du Tarn en matière d’environnement

[Novembre 2006]

Inventaire des sites industriels anciens

[Novembre 2006]

Installations classées

Affaires foncières (DUP, PC)

1 - Avis d’enquêtes publiques

[Décembre 2011]

Ouverture du 9 au 27 janvier 2012 d’une enquête publique préalable à la déclaration d’utilité publique du projet de construction d’une nouvelle école sur la commune de Cambon d’Albi

[Novembre 2011]

Ouverture du 5/12/2011 au 6/01/2012 inclus d’une enquête publique préalable à la délivrance de deux permis de construire pour la construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire des communes de Saint-Benoît-de-Carmaux et Carmaux.

Ouverture du 24/10 au 29/11/2011 de 4 enquêtes publiques conjointes (DUP, parcellaire, mise en compatibilité du PLU et autorisation loi sur l’eau) concernant le projet d’aménagement de la Z.A.C. d’Eco²Rieumas sur la commune de Marssac-sur-Tarn.

[Septembre 2011]

Projet d’extension du cimetière et aménagement d’un parking sur la commune de Cambon d’Albi

Ouverture d’une enquête publique du 19 septembre au 21 octobre 2011 relative au projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune d’Arfons

2 - Planification et servitudes

Mise en compatibilité PLU Marssac-sur-Tarn

Assainissement non collectif

Demandes d’agrément vidangeurs d’installations d’assainissement autonome

Avis de l’autorité environnementale

[Décembre 2011]

Usine hydroélectrique de Navès sur le Thoré, commune de Navès

[Décembre 2011]

Usine hydroélectrique des Salvages sur l’Agoût, communes de Castres et de Burlats

[Décembre 2011]

Demande d’autorisation d’exploiter les usines hydroélectriques de Saïx et de Maison Neuve sur l’Agoût, communes de Castres et de Saïx

[Novembre 2011]

Avis de l’autorité environnementale en date du 10 novembre 2011 concernant le projet de construction une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire des communes de Saint-Benoît-de-Carmaux et Carmaux. Rectificatif en date du 29 novembre 2011 concernant la dénomination du pétitionnaire.

Avis de l’autorité environnementale du 7 octobre 2011 concernant une installation de traitement de surface de produits en aluminium, exploitée par la société SAPA LACAL, ZA du Garric, commune de LE GARRIC.

[Septembre 2011]

Avis de l’autorité environnementale du 26 août 2011 concernant l’exploitation d’une carrière de sables et graviers, commune de Viterbe, par la SARL COUGOT GRANULATS BETON

[Septembre 2011]

Avis de l’autorité environnementale du 26 août 2011 concernant l’exploitation d’une carrière de sables et graviers au lieu-dit "Borie Blanche", commune d’Albi, par la société CEMEX Granulats Sud-Ouest

[Septembre 2011]

Avis de l’autorité environnementale du 16/9/2011 concernant le projet d’aménagement de la ZAC Eco²Rieumas sur Marssac-sur-Tarn

PLU de la commune d’Ambres - avis de l’autorité environnementale du 6 juin 2011

Construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune d’Arfons

Projet d’usine hydroélectrique d’Ambres-Fontenau sur l’Agoût, commune de Lavaur

Avis de l’autorité environnementale en date du 17 juin 2011 sur dossier carrière de la société SECAM, commune de Saint-Amancet

Avis de l’autorité environnementale du 21/2/2011 relatif au projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur la commune de Mont-Roc

Avis de l’autorité environnementale du 21/2/2011 relatif au projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol sur le territoire de la commune de Rayssac

Avis de l’autorité environnementale du 21/2/11 concernant le projet de construction d’un parc éolien sur la commune de Lacaune, lieu-dit "Puech Del Vert".

Avis de l’autorité environnementale en date du 8 mars 2011 sur dossier "Réseau de transport d’électricité - Amélioration de l’alimentation électrique du gaillacois"

Avis de l’autorité environnementale en date du 7 avril 2011 sur dossier carrière de la SGM Agrégats, commune de Paulinet

[Février 2011]

Avis de l’autorité environnementale sur le projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol de 6 MWc sur la commune de Graulhet

Avis de l’autorité environnementale sur le projet de construction d’une centrale photovoltaïque au sol de 4.8 MWc sur la commune du Séquestre

[Septembre 2010]

Avis de l’autorité environnementale sur le projet de ZAC InnoProd Albi

Avis de l’autorité environnementale sur projet de carrière CEMEX Albi

Avis de l’autorité environnementale sur projet SAS SGM Montans

[Décembre 2009]

Avis de l’autorité environnementale sur un dossier ICPE soumis à enquête publique - SAS LES FERMIERS OCCITANS

CODENAPS "Faune sauvage captive"

[Septembre 2011]

Extraits AP autorisation ouverture Ets détention animaux espèces non-domestiques suite à CODENAPS du 23-06-2011

Elimination des déchets

[Novembre 2006]

Site en Midi-Pyrénées

1 - Informations générales

[Novembre 2006]

Informations générales

[Novembre 2006]

Valorisation emballage

[Novembre 2006]

Décharges classe III

2 - déchets ménagers et assimilés

Arrêté préfectoral complémentaire du 06/10/2011 - TRIFYL Labessière Candeil

Arrêté préfectoral du 22 juillet 2010 autorisant l’extension du centre de transit de déchets du SITOMA à Ranteil, commune d’Albi

[Novembre 2006]

schéma du plan

[Novembre 2006]

plan départemental d’élimination des déchets ménagers et assimilés

[Novembre 2006]

déchets ménagers et assimilés

3 - dechets du bâtiment et des travaux publics

[Février 2011]

ARRETE PREFECTORAL DE REFUS D’AUTORISATION INSTALLATION DE STOCKAGE DE DECHETS INERTES - Lieu-dit "La Vaute- ALBI

[Novembre 2006]

déchets du bâtiment et des travaux publics

4 - décontamination appareils contenant PCB et PCT

[Novembre 2006]

Décontamination appareils contenant PCB et PCT

Informations sur l’environnement

Plaquette de présentation " OEUVRER POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE "

2 - Textes relatifs aux informations environnementales

3 - Liste des catégories d’informations relatives à l’environnement détenues par la préfecture

4 - Sites internet délivrant des informations environnementales générales ou thématiques

Installations classées

Arrêté préfectoral du 10 août 2011 modifiant le tableau de classement des installations classées - SARL DELAINAGE de SEBASTOPOL à St Amans Soult

Arrêté préfectoral complémentaire du 06/10/2011 - TRIFYL Labessière Candeil

APC du 04-05-2011 - autorisation d’exploiter élevage volaille - TEISSEDRE Anne-Marie à Grazac + Prescriptions Techniques annexées

1 - Avis d’enquête publique et résumé non technique

[Septembre 2011]

Avis d’enquête publique ouverte du lundi 17 octobre au jeudi 17 novembre 2011 concernant la demande présentée par la SARL COUGOT GRANULATS BETON en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de sables et graviers sur le territoire de la commune de Viterbe

[Septembre 2011]

Avis d’enquête publique ouverte du lundi 26 septembre 2011 au jeudi 27 octobre 2011 concernant la demande présentée par la CEMEX Granulats Sud-Ouest en vue d’obtenir l’autorisation d’exploiter une carrière de sables et graviers au lieu-dit "Borie Blanche", commune d’ALBI

Avis d’enquête publique ouverte du 5 septembre au 6 octobre 2011 concernant une carrière de calcaire et une installation de traitement des matériaux commune de Saint-Amancet

Ouverture du 14/6 au 18/7/2011 de deux enquêtes publiques préalables à la délivrance de permis de construire deux centrales photovoltaïques au sol sur les communes de Rayssac et Mont-Roc

Arrêté et avis portant ouverture d’une enquête publique du 6/6 au 8/7/2011 relative au projet de construction d’un parc éolien sur la commune de Lacaune, lieu-dit "Puche Del Vert"

Avis d’ouverture d’enquête publique du lundi 16 mai 2011 au jeudi 16 juin 2011 inclus sur les territoires des communes de Brens, Gaillac, Lagrave et Rivières.

Avis d’enquête publique ouverte du mardi 17 mai 2011 au samedi 18 juin 2011 concernant une demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de dolérite et une installation de traitement des matériaux sur le territoire de la commune de Paulinet

Avis d’ouberture d’enquête publique, du lundi 9 mai 2011 au mercredi 25 mai 2011 inclus de mise en sécurité et de renouvellement des plantations d’alignement de la RD 84 sur le territoire des communes de Blan et Palleville

Avis d’ouverture d’enquête publique du lundi 4 avril 2011 au vendredi 22 avril 2011 inclus sur les territoires des communes de ARFONS, ESCOUSSENS, LABRUGUIERE, LACAUNE, LAMONTELARIE et SOREZE

[Février 2011]

Avis d’ouverture d’enquête publique du mardi 22 mars 2011 au vendredi 22 avril 2011 inclus sur le territoire de la commune de GRAULHET - EOSOL ENERGIES NOUVELLES.

Arrêté portant ouverture d’une enquête publique du 7 février 2011 au 10 mars 2011 inclus préalable à la délivrance d’un permis de construire sollicité par la société « VALECO INGENIERIE » pour la construction d’une centrale photovoltaïque au sol au lieu-dit « de La Maurelle » sur le territoire de la commune de Le Séquestre.

Avis d’ouverture d’une enquête parcellaire du 31 janvier 2011 au 16 février 2011 inclus concernant l’aménagement à 2x2 voies de la RN 88 - section Croix de Mille-Tanus sur le territoire des communes de Moularès et de Tanus

avis d’ouverture d’enquête publique du 29 novembre au 29 décembre 2006 à la mairie de Cuq Toulza

avis d’ouverture d’enquête publique du 20 novembre au 20 décembre 2006 à la mairie de Lavaur

avis d’ouverture d’enquête publique du 20 novembre au 20 décembre 2006 à la mairie de Graulhet

avis d’ouverture d’enquête publique du 20 novembre au 20 décembre 2006 à la mairie de Montredon Labessonnié

avis d’ouverture d’enquête publique du 6 novembre au 8 décembre à la mairie de Castres

avis d’ouverture d’une enquête publique du 6 novembre au 7 décembre 2006 à la mairie Saint Genest de Contest

avis d’ouverture d’enquête publique du 30 octobre au 30 novembre 2006 à la mairie de Sauveterre

avis d’ouverture d’enquête publique du 30 octobre au 16 novembre à la mairie de Puycelsi

avis d’enquêtes publiques conjointes du 23 octobre au 14 novembre 2006 à la mairie de Castres, de Burlats, de Roquecourbe et de Lacrouzette

avis d’ouverture d’enquête publique du 10 octobre 2006 au 10 novembre 2006 à la mairie de St Salvy de la Balme

avis d’ouverture d’enquête publique du 25 septembre au 27 octobre 2006 à la mairie d’Albi

avis d’ouverture d’enquête publique du 4 septembre au 5 octobre 2006 à la mairie de Saint Salvy de la Balme

Avis d’ouverture d’enquête publique du 05 septembre au 22 septembre 2006

Avis d’ouverture d’enquête publique du 4 septembre au 22 septembre 2006

Avis d’ouverture d’enquête publique du 23 janvier 2006 au 24 février 2006

Avis d’ouverture d’enquête publique de 30 janvier 2006 au 22 février 2006

Avis d’ouverture d’enquête publique du 17 juillet au 31 juillet 2006

avis d’ouverture d’enquête publique du 22 mai au 9juin 2006

Avis d’ouverture d’enquête publique du 15 mai 2006 au 02 juin 2006

avis d’ouverture d’enquête publique du 9 mai 2006 au 9 juin 2006

avis d’ouverture d’enquête publique du 10 avril au 12 mai 2006

avis d’ouverture d’enquête publique du 19 avril au 19 mai 2006

Avis d’ouverture d’enquête publique du 05 avril au 05 mai 2006

Avis d’ouverture d’enquête publique du 20 mars au 20 avril 2006

[Février 2006]

Avis d’ouverture d’enquête publique du 3 avril 2006 au 03 mai 2006

[Février 2006]

Avis d’ouverture d’enquête publique du 13 février 2006 au 3 mars 2006

[Février 2006]

Avis d’ouverture d’enquête publique du 20 férvrier au 8 mars 2006

[Février 2006]

Avis d’ouverture d’enquête publique du 06 mars 2006 au 07 avril 2006

[Février 2006]

Avis d’ouverture d’enquête publique du 06 mars au 06 avril 2006

[Février 2006]

Avis d’ouverture d’enquête publique du 3 février 2006 au 4 mars 2006

Avis d’ouverture d’enquête publique du 6 février 2006 au 6 mars 2006

[Novembre 2007]

avis d’ouverture d’enquête publique du 26 novembre 2007 au 28 décembre 2007 à la mairie de Coufouleux (TARN)

avis d’ouverture d’enquête publique du 5 novembre 2007 au 5 décembre 2007 à la mairie de PAMPELONNE (TARN)

[Septembre 2007]

avis d’ouverture d’enquête publique du 22 octobre 2007 au 9 novembre 2007 à la mairie de Castres

[Septembre 2007]

avis d’ouverture d’enquête publique du 10 octobre 2007 au 9 novembre 2007 à la mairie de Castres

[Septembre 2007]

avis d’ouverture d’enquête publique du 15 octobre 2007 au 16 novembre 2007 en mairie de CASTRES (Tarn)

avis d’ouverture d’enquête publique du 28 août 2007 au 12 septembre 2007 en mairie de Burlats (Tarn)

avis d’ouverture d’enquête publique du 27 août 2007 au 26 septembre 2007 en mairie de PAULINET (Tarn)

[Février 2007]

avis d’ouverture d’enquête publique du 5 mars 2007 au 5 avril 2007 en mairie de Lescure d’Albigeois

[Février 2007]

avis d’ouverture d’enquête publique du 26 février 2007 au 27 mars 2007 en mairie de Saint Salvy de la Balme (Tarn)

[Février 2007]

avis d’ouverture d’enquête publique du 26 février 2007 au 16 mars 2007 en mairies Lacaune, Gijounet, Viane, Lacaze, St Pierre de Trivisy et Vabre

[Février 2007]

avis d’ouverture d’enquête publique du 26 février 2007 au 16 mars 2007 en mairies de Vieux, Alos, Itzac et Tonnac

[Février 2007]

avis d’ouverture d’enquête publique du 26 février 2007 au 27 mars 2007 à la mairie de Lisle sur Tarn (Tarn)

avis d’ouverture d’enquête publique du 15 février 2007 au 16 mars 2007 à la mairie de Saint Sulpice

avis d’ouverture d’enquête publique du 5 février 2007 au 7 mars 2007 à la mairie de Monestiés

avis d’ouverture d’enquête publique du 7 février 2007 au 9 mars 2007 à la mairie de Graulhet

avis d’ouverture d’enquête publique du 7 février 2007 au 9 mars 2007 à la mairie de Saint Amans Soult

avis d’ouverture d’enquête publique du 8 février 2007 au 9 mars 2007 à la mairie de Saint Salvy de la Balme

avis d’ouverture d’enquête publique du 8 février 2007 au 9 mars 2007 à la mairie de Saint Salvy de la Balme

avis d’ouverture d’enquête publique du 7 février 2007 au 8 mars 2007 à la mairie de Penne (Tarn) et à la mairie de Saint-Antonin-Noble-Val (Tarn et Garonne)

avis d’ouverture d’enquête publique du 5 février 2007 au 6 mars 2007 à la mairie de Lacaune

avis d’ouverture d’enquête publique du 15 janvier 2007 au 15 février 2007 à la mairie de Loupiac

avis d’ouverture d’enquête publique du 25 janvier 2007 au 23 février 2007 à la mairie de Salvagnac

avis d’ouverture d’enquête publique du 30 janvier 2007 au 01 mars 2007 à la mairie de Sainte-Gemme

avis d’ouverture d’enquête publique du 22 janvier 2007 au 23 février 2007 à la mairie de Castres

[Décembre 2006]

avis d’ouverture d’enquête publique du 15 janvier 2007 au 02 février 2007 en mairies de Mazamet, Bout du Pont de l’Arn et Pont de l’Arn

[Décembre 2006]

avis d’ouverture d’enquête publique du 8 janvier 2007 au 25 janvier 2007 à la mairie de Noailhac

[Novembre 2008]

Avis enquete publique du 17 novembre 2008 au 17 décembre 2008 sur le territoire de la commune de Saint-Sulpice

[Novembre 2008]

Avis enquete publique du 17 novembre 2008 au 17 décembre 2008 sur le territoire de la commune de Villeneuve-sur-Vère

Avis enquete publique du 7 novembre 2008 au 10 décembre 2008 sur le territoire de la commune de Mazamet

Avis enquete publique du 28 octobre 2008 au 28 novembre 2008 sur le territoire de la commune de Couffouleux

Avis enquete publique du 21 octobre 2008 au 21 novembre 2008 sur le territoire de la commune de Saint-Jean-de-Marcel

[Septembre 2008]

Avis enquete publique du 27 octobre 2008 au 27 novembre 2008 sur le territoire de la commune d’AUSSILLON

Avis enquete publique du 1 octobre 2008 au 31 octobre 2008 sur le territoire de la commune de GAILLAC

Avis enquete publique du 1 septembre 2008 au 2 octobre 2008 sur le territoire de la commune de SAINT - SULPICE

Avis enquete publique du 9 juin 2008 au 15 juillet 2008 sur le territoire de la commune d’ALBI

Avis enquete publique du 23 avril 2008 au 23 mai 2008 sur le territoire de la commune de GRAULHET (Tarn)

[Février 2008]

avis d’ouverture d’enquête publique du 25 mars 2008 au 25 avril 2008 inclus, à la mairie de LABASTIDE-ROUAIROUX

[Février 2008]

avis d’ouverture d’enquête publique du 25 mars 2008 au 25 avril 2008 inclus, à la mairie de TERSSAC

[Décembre 2007]

avis d’ouverture d’enquête publique du 8 janvier 2008 au 8 février 2008 à la mairie de LABRUGUIERE (TARN)

[Décembre 2007]

avis d’ouverture d’enquête publique du 7 janvier 2008 au 7 février 2008 à la mairie de CASTRES

[Novembre 2009]

Avis enquête publique du lundi 23 novembre 2009 au mercredi 23 décembre 2009 inclus sur le territoire de la commune de Lagardiolle

[Novembre 2009]

Avis enquête publique du lundi 23 novembre 2009 au mercredi 23 décembre 2009 inclus sur le territoire des communes d’Aiguefonde et Labruguière

[Septembre 2009]

Avis enquête publique du lundi 21 septembre 2009 au vendredi 23 octobre 2009 inclus sur le territoire des communes de CAMBON et FREJAIROLLES.

Avis enquête publique du mardi 15 septembre 2009 au vendredi 16 octobre 2009 inclus sur le territoire de la commune de LABASTIDE-DENAT.

Avis enquête publique du 21 septembre 2009 au 22 octobre 2009 inclus sur le territoire de la commune de BRASSAC,

Permanence Modifiée : Avis enquete publique du mardi 9 juin 2009 au vendredi 10 juillet 2009 inclus sur le territoire de la commune de Lescout.

Avis enquete publique du 15 juin 2009 au 15 juillet 2009 inclus sur le territoire des communes de Cambounet-sur-le-Sor et Soual

Avis enquete publique du Mardi 9 juin 2009 au Jeudi 9 juillet 2009 inclus, sur le territoire de la commune de SAINT-SALVY-DE-LA-BALME

Avis enquete publique du lundi 8 juin 2009 au mercredi 8 juillet 2009 inclus sur le territoire de la commune de Saint Salvy de la Balme

Avis enquete publique du mardi 2 juin 2009 au jeudi 2 juillet 2009 inclus sur le territoire de la commune de LOUPIAC

Avis enquete publique du mardi 2 juin 2009 au jeudi 2 juillet 2009 inclus sur le territoire de Damiatte.

Avis enquete publique du 11 mai 2009 au jeudi 11 juin 2009 inclus sur le territoire des communes de Terre Clapier et Fauch.

[Février 2009]

Avis enquete publique du 16 mars 2009 au 16 avril 2009 sur le territoire de la commune de Vielmur sur Agoût

Avis enquete publique du 9 février 2009 au 11 mars 2009 sur le territoire de la commune d’Albi

[Septembre 2010]

Avis d’ouverture d’enquêtes publiques conjointes du lundi 27 septembre 2010 au jeudi 28 octobre 2010 inclus sur le territoire de la commune d’Albi

[Septembre 2010]

Avis d’enquête publique et résumés non techniques d’un dossier de demande de renouvellement de l’autorisation d’exploiter une carrière de sables et graviers située à Albi par la société CEMEX

Avis ouverture d’une enquête publique préalable à l’établissement du plan de prévention des risques miniers liés aux anciennes concessions minières d’Albi et Carmaux, sur le territoire des communes de Blaye-les-Mines, Cagnac-les-Mines, Carmaux, Le Garric, Labastide-Gabausse, Saint-Benoît-de-Carmaux et Taix du 6 septembre 2010 au 8 octobre 2010

Avis d’ouverture d’enquête publique « de commodo et incommodo » sur le projet de suppression des passages à niveau n° 158, 159 et 160 sur le territoire de la commune de Moularès du 28 juin 2010 au 15 juillet 2010 inclus

Avis d’ouverture d’une enquête parcellaire sur le territoire de la commune de St-Sulpice pour l’aménagement des infrastructures ferroviaires du quart nord-est de la région Midi-Pyrénées - section Toulouse-Carmaux / Lavaur , du 14 juin 2010 au 1er juillet 2010

Avis ouverture enquête publique préalable à établissement PPRI DADOU du 7 juin 2010 au 13 Juillet 2010

Avis d’ouverture d’enquête publique du lundi 14 juin 2010 au vendredi 16 juillet 2010 inclus sur les territoires des communes de LABESSIERE-CANDEIL et MONTDRAGON.

Avis d’ouverture d’enquêtes publiques conjointes du jeudi 27 mai 2010 au jeudi 10 juin 2010 inclus sur le territoire de la commune de Marnaves

Avis d’ouverture d’enquêtes publiques conjointes du mardi 18 mai 2010 au jeudi 3 juin 2010 inclus sur le territoire de la commune d’Escroux

Avis d’ouverture d’enquêtes publiques conjointes du mardi 18 mai 2010 au jeudi 3 juin 2010 inclus sur le territoire de la commune de Lacaune

Avis d’ouverture d’enquête publique du 19 mai 2010 au 3 juin 2010 inclus sur le territoire de la commune de Giroussens

Avis d’ouverture d’enquête publique du 17 mai 2010 au 18 juin 2010 inclus sur le territoire de la commune de Sorèze

Avis d’ouverture d’enquête publique du 5 mai 2010 au 5 juin 2010 inclus sur le territoire de la commune de Montans

Avis d’ouverture d’enquêtes publiques conjointes du 20 avril 2010 au 21 mai 2010 inclus sur le territoire de la commune de Lescure d’Albigeois

Avis d’ouverture d’enquêtes publiques conjointes du 6 avril 2010 au 23 avril 2010 inclus sur le territoire de la commune de Fénols

Avis de 2 enquêtes publiques du mardi 23 mars 2010 au mardi 27 avril 2010 inclus sur le territoire de la commune de Burlats

Avis enquête publique du lubdi 8 février 2010 au mercredi 10 mars 2010 inclus sur le territoire de la commune d’ALBI

Avis enquête publique du mardi 2 février 2010 au samedi 6 mars 2010 inclus sur le territoire de la commune d’ASSAC

[Décembre 2009]

Avis enquête publique du lundi 11 janvier 2010 au vendredi 12 février 2010 inclus sur le territoire de la commune de Labruguière

3 - Conclusions commissaire enquêteur et réponses du demandeur

Enquête publique sur demande d’autorisation d’exploiter une carrière de sables et graviers déposée par la SARL COUGOT GRANULATS BETON, aux lieux-dits "Le Vergnet" et "En Verdalle", commune de VITERBE

[Novembre 2011]

Enquête publique sur demande d’autorisation d’exploiter une carrière de sables et graviers déposée par la société CEMEX, au lieu-dit "Borie Blanche", commune d’Albi

[Novembre 2011]

Enquête publique sur renouvellement de l’autorisation d’exploiter (avec extension) une carrière de calcaire et une installation de traitement des matériaux par la société SECAM, commune de Saint-Amancet

Enquête publique sur renouvellement d’autorisation d’exploiter une carrière par la SGM Agrégats sur le territoire de la commune de Paulinet

[Novembre 2010]

Enquête publique sur renouvellement autorisation carrière CEMEX à Albi

Enquête publique sur projet carrière à Montans

4 - Avis CODERST

Société BRIANE Environnement (St Juéry) - Arrêté préfectoral complémentaire

5 - Arrêté d’autorisation (extraits)

[Décembre 2011]

Extrait de l’arrêté du 19 décembre 2011 portant changement d’exploitant d’une carrière située au lieu-dit "Raffanel" sur le territoire de la commune de LACAUNE

[Décembre 2011]

APC du 23-12-2011 autorisant la SICA SAS PORCI SEGALA à Tanus à exploiter un élevage porcin

[Décembre 2011]

APC du 23-12-2011 relatif aux rejets de substances dangereuses dans le milieu aquatique - BIGARD SA à Castres

[Septembre 2011]

Extrait de l’arrêté du 14 septembre 2011 portant changement de dénomination de l’exploitant d’une carrière de granite située au lieu-dit "Terme de Lascombes" à SAINT-SALVY-DE-LA-BALME

Extrait arrête modifiant le tableau de classement des installations classées et demandant une étude technico-économique de mise en conformité de la SARL Délainage de Sébastopol (installation de compostage) à St Amans Soult

Extrait d’un arrêté transférant à la SARL Carrière du Bousquet l’autorisation d’exploiter une carrière de granite à Burlats

Extrait d’un arrêté de levée de garanties financières pour une carrière à Burlats

AP du 03-05-2011 - Autorisation d’exploiter élevage bovin - GAEC DE L’ARC à Aiguefonde + Prescriptions techniques annexées

Extrait d’un arrêté renouvelant l’autorisation d’exploiter une carrière à Albi

Extrait d’un arrêté de levée de garanties financières pour une carrière à Saint-Salvy-de-la-Balme

Extrait d’un arrêté transférant à la SARL Les Granits de sept Faux l’autorisation d’exploiter une carrière à Saint-Salvy-de-la-Balme

Extrait d’un arrêté modifiant les prescriptions de l’autorisation d’exploiter une carrière de granite située à Burlats

Extrait d’un arrêté de levée de garanties financières pour une carrière à Cuq-les-Vielmur

Extrait d’un arrêté complémentaire autorisant l’exploitation d’une station de traitement des matériaux à Sorèze

Extrait arrêté préfectoral complémentaire du 23 février 2011 relatif à l’actualisation de l’autorisation d’exploiter - Société RAGT Plateau central à Albi

[Février 2011]

Extrait AP autorisation du 16-02-2011 + PT annexées - Atelier de découpe et de préparation de produits à base de volaille et de lapin - SAS LES FERMIERS OCCITANS à Labruguière

[Février 2011]

Extrait de l’arrêté préfectoral en date du 19 janvier 2011 relatif à la réhabilitation de la décharge de Pioch de Gaïx située sur le territoire de la commune de Valdurenque

Extrait d’un arrêté de levée de garanties financières pour une carrière à Loupiac

Extrait du 21-01-2011 APC autorisation + Pres Techn - GAEC DE MONCASSIN à Cadalen

Extrait d’un arrêté d’autorisation de carrière à Assac

Extrait d’un arrêté d’autorisation de carrière à Montans

[Novembre 2010]

Extrait APC et PT - SARL AVICOLE LE FRESQUET à Gaillac

Extrait arrêté préfectoral complémentaire

Extrait de l’arrêté préfectoral du 3 août 2010 autorisant M. Jean-Claude LARROQUE à exploiter un élevage de porcs sur le territoire de la commune de Lagardiolle

Extrait d’un arrêté d’autorisation de carrière à Damiatte

Extrait d’un arrêté d’autorisation de carrière à Vielmur-sur-Agout

Extrait d’un arrêté d’autorisation de carrière à Villeneuve-sur-Vère

Extrait d’arrêté concernant un projet de carrière à Saint-Salvy-de-la-Balme

6 - Arrêté Préfectoral d’urgence (extraits)

[Décembre 2011]

Arrêté préfectoral portant remise en service de l’installation de traitement du verre industriel de la société BRIANE Environnement

[Décembre 2011]

Extrait AP d’urgence pris a l’encontre de la Société BRIANE Environnement

1 - Avis de consultation du public et dossier de demande

[Décembre 2011]

DEMANDE D’ENREGISTREMENT ALPHACAN A GAILLAC : AVIS AU PUBLIC + DOSSIER DE DEMANDE

Politique de l’eau

[Septembre 2010]

Lutter contre l’érosion de l’eau

Arrêté préfectoral relatif à la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d’origine agricole 4ème programme d’action

[Novembre 2006]

Qualité de l’eau

[Novembre 2006]

Politique de l’eau dans le département du Tarn

Le plan végétal pour l’environnement est mis en place avec une procédure simplifiée

Autorisations et déclarations

Guide règlementaire - Lois sur l’eau

1 - Récépissés de déclaration

Réhabilitation du tracé du cours d’eau sur le secteur du mas de Lacroux à Labastide de Levis

Rejet eaux pluviales lotissement "Anaïs Gleizes" à Soreze

Rejet eaux pluviales lotissement Graboulas à Semalens

Reconstruction d’un ouvrage d’art sur la RD 83, communes de Lautrec et de Jonquières

Réparation d’un pont sur le ruisseau de Rieuvergnet - communes de Giroussens et Parisot

[Décembre 2011]

Extension du périmètre d’épandage des boues de la station d’épuration de Lavaur

[Décembre 2011]

Mesures pour atténuer l’impact de travaux sur le ruisseau de la Valette - commune de Lautrec - dossier n° 81-2011-00327.

[Décembre 2011]

Enlèvement d’un atterrissement et réfection d’un ouvrage d’art - commune de Peyrole

[Décembre 2011]

Rejet eaux pluviales - commune de Gaillac

[Décembre 2011]

Rejet eaux pluviales - commune de Montcabrier

[Décembre 2011]

Interventions aux abords de l’ouvrage d’art sur la RD 964 - commune de Castelnau-de-Montmiral

[Décembre 2011]

Rejet eaux pluviales du lotissement de Brugayrol - commune de St Juery

[Décembre 2011]

Vidange du plan d’eau d’En Laure - commune de Labruguière

[Décembre 2011]

Curage du ruisseau de Gambetta à Valdurenque

[Décembre 2011]

Création d’un passage à gué à Peyregoux

[Novembre 2011]

Pose de buses pour le franchissement du ruisseau la Caunaise, commune de Lacaune

[Novembre 2011]

Aménagement de l’usine hydroélectrique de l’Eclauze sur l’Arnette, commune de Mazamet

[Novembre 2011]

Curage de matières apportées accidentellement - commune de Lavaur

[Novembre 2011]

Confection d’un enrochement sur le Thoré - commune de Labastide-Rouairoux

[Novembre 2011]

Mise en protection du collecteur d’assainissement et confortement des berges - communes d’Albine et Sauveterre

[Novembre 2011]

Construction d’une station d’épuration - commune de Rivieres

[Novembre 2011]

Construction d’une station d’épuration - commune de Boissezon

[Novembre 2011]

Construction d’une station d’épuration et de son poste de refoulement sur la commune de Ferrières

[Novembre 2011]

Travaux de maçonnerie sur ouvrage de la RD 26 sur la commune de Cadalen

[Novembre 2011]

Création d’un plan d’eau en déblais à destination d’irrigation, sur la commune de Cahuzac-sur-Vère au lieu-dit " Désirat"

[Novembre 2011]

Agrandissement d’un plan d’eau en déblais à destination d’irrigation sur la commune de Lautrec, au lieu-dit "Lagrasse"

[Novembre 2011]

Forage pour un essai de Pompage "Foncoutal" à Villeneuve-sur-Vère

[Novembre 2011]

Remise en état du sentier d’accès au barrage hydrolélectrique de Sirous et des caniveaux d’évacuation et de collecte des eaux résiduelles en pied aval de l’ouvrage, commune de Pont de l’Arn.

Gestion des eaux pluviales - commune de Soreze

Captage des Crouzettes 2 - commune d’Angles

Captage Fonrose et Calouze - commune de Gijounet

Mise en place d’un batardeau dans le lit du Dadou, pour réalisation des travaux de réfection d’un renard au moulin de la Bressolle à Graulhet

Travaux d’entretien du lit du Thoré à l’usine hydroélectrique du Thoré à Labruguière

Travaux d’aménagement pour l’accès à un drain de puit parallèle - commune d’Aussillon

Reconstitution du lit du Céret - communes de Moulares et Tanus.

Réfection du réseau d’eaux usées - commune de Mazamet

Curage du ruisseau des Egoutines - commune de Soreze

Interventions sur atterrissement, berges du Thoré - communes de Rouairoux et Lacabarède

Mise en place d’une prise d’eau et protection de berges - commune de Saint-Amans-Valtoret

Réaménagement du parc à cendres dit de "La Mouline" - commune de Cagnac-les-Mines.

Curage de l’Arnette - commune de Mazamet

Pose réseau eau potable commune de Le Bez

Captage AEP sur la commune Le Vintrou

Captage de Sagne POMIE

Réalisation d’un forage de reconnaissance essais de pompage sur la commune de Viane

Curage du lit du Thoré - communes de Lacabarède et Rouairoux

Travaux d’enrochement des berges du Candesoubre sur la commune de Lacabarède

Création bassin de réception sur la comme de Lacabarède

Restauration du lit d’un ruisseau - commune d’Angles

Curage ruisseau d’Aupillac - commune d’Aiguefonde

Rétablissement écoulement ruisseau longeant voie romaine - commune de Puylaurens

[Septembre 2011]

Rectification d’un radier d’un pont, commune d’Escoussens

[Septembre 2011]

Epandage des boues d’épuration de la lagune de Labruguière

[Septembre 2011]

Remise du ruisseau de Barou dans son lit initial.

[Septembre 2011]

Réfection d’enrochement sur la route de Boissezon commune de Murat-sur-Vèbre

[Septembre 2011]

Curage du Gijou et recalibrage du canal de fuite de l’usine hydroélectrique de la Potre

[Septembre 2011]

Curage et protection de berges du Thoré au droit de l’usine hydroélectrique d’Ardorel

[Septembre 2011]

Réparation de barrage sur le Dadou

[Septembre 2011]

Reconstruction d’un ouvrage d’art à ALGANS

[Septembre 2011]

Rejet des eaux pluviales du projet de création d’un poste haute tension sur les communes de BRENS et GAILLAC

[Septembre 2011]

Rejet des eaux pluviales de la rue du Théron à SAIX

[Septembre 2011]

Création d’une station d’épuration sur la commune de Le Bez

[Septembre 2011]

Aménagement urbain centre de GRAULHET

[Septembre 2011]

Rejet eaux pluviales ext. bât. + parking chamb. métiers - Cunac

Diversification des écoulements et hauteurs d’eau sur le Greissentous

Réalisation d’une rampe de mise à l’eau quai St Jacques à Castres

Réalisation d’une rampe de mise à l’eau quai Saint Roch à Castres

Reconstruction d’un pont sur l’Oulas - Communes Curvalle/Massals

Travaux de curage de ruisseau et pose de buse à LACAUNE

Aménagement de l’ouvrage de dévalaison et changement du plan de grilles à l’usine hydroélectrique du moulin de Caty

Curage du lit du ruisseau des Félines, commune de Murat-sur-Vèbre

Curage du lit du ruisseau de la Fageole, commune de Murat-sur-Vèbre

Curage d’un petit cours d’eau - commune de MARNAVES

Aménagement rampe mise à l’eau pour canoës, création voie et parking dans le lit majeur de l’Aveyron Penne

Confortement d’ouvrages sur la voie verte St Amans Soult Albine Sauveterre Lacabarède

Récépissé n° 81-2011-00095

Récépissé n° 81-2011-00108

Récépissé n° 81-2011-00110

Arrêté portant prescriptions spécifiques à déclaration n° 81-2011-00031

Récépissé n° 81-2011-00071

Récépissé n° 81-2011-00070

Récépissé n° 81-2011-00104

Récépissé n° 81-2011-00079

Récépissé n° 81-2011-00075

Récépissé n° 81-2011-00085

2 - Autorisations

[Décembre 2011]

Arrêté du 14 décembre 2011 modifiant l’arrêté du 12 février 1997 relatif au transfert d’autorisation d’utiliser l’énergie de la rivière Arnette pour la mise en jeu de l’usine hydroélectrique de "Madagascar" sur l’Arnette, commune de Mazamet

[Décembre 2011]

Arrêté portant autorisation d’exploiter l’usine hydroélectrique du Merle implantée sur le ruisseau de Candesoubre commune de Sauveterre et d’augmenter la puissance brute de ladite usine

[Décembre 2011]

Arrêté reconnaissant le caractère fondé en titre et relatif au règlement d’eau de l’usine hydroélectrique du Moulin du Carla sur le Dadou, commune de Giroussens

[Novembre 2011]

Reconnaissance du caractère "fondé en titre" du moulin du Milieu, sur le Bernazobre, commune d’Escoussens

Arrêté portant autorisation d’aménager et d’exploiter l’usine hydroélectrique de l’Eclauze implantée sur la rivière Arnette, commune de Mazamet

Arrêté du 6 octobre 2011 modifiant l’arrêté du 7 avril 1989 portant autorisation de disposer de l’énergie de la rivière Thoré pour l’exploitation d’une usine hydroélectrique située sur le territoire de la commune de Labruguière

Arrêté reconnaissant le caractère fondé en titre et relatif au règlement d’eau de l’usine hydroélectrique de Saint-Amans sur le Dadou, commune de Montdragon

Reconnaissance du caractère de "fondé en titre" du moulin de la Bressolle sur la rivière Dadou, commune de Graulhet

Arrêté relatif au renouvellement des autorisations des prises d’eau dans l’Agout sur la commune de Lavaur

Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 19 janvier 2009 autorisant la station d’épuration intercommunale de la Madeleine (commune d’Albi)

Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 25 mars 2005 autorisant la station d’épuration intercommunale du Carmausin

Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 17 novembre 2006 autorisant la station d’épuration communale de Castres-Mélou

Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 30 juillet 2008 autorisant la station d’épuration communale de Gaillac

Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 2 juillet 2009 autorisant la station d’épuration communale de Lacaune

Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 25 mai 2000 autorisant la station d’épuration communale de Lavaur

Arrêté du 20 juillet 2011 modifiant l’arrêté du 20 mai 2005 autorisant la station d’épuration communale du Mazamétain

Politique sur le bruit

[Décembre 2011]

Prévention du bruit dans l’environnement - "ma propriété est-elle exposée au bruit du trafic routier ?"

Bien utiliser la salle des fêtes

[Novembre 2006]

Les bruits de voisinage

[Novembre 2006]

Arrêté préfectoral du 25 juillet 2000

[Novembre 2006]

Adresses utiles

[Novembre 2006]

Lutte contre le bruit : saisine du maire et moyens d’action

[Novembre 2006]

Règlementation du bruit

Publicité, enseignes et préenseignes

[Décembre 2010]

De quoi s’agit-il ?

[Décembre 2010]

Quelle est la réglementation ?

[Décembre 2010]

La taxe locale sur la publicité extérieure (TLPE)

Finances publiques

[Novembre 2010]

Les missions de la direction départementale des finances publiques du Tarn

Fonds européens

Le Fonds Européen Agricole pour le Développement Rural (FEADER)

Fonds Européen de Développement Régional (FEDER)

Jeunesse et sports

Le service civique

7ème randonnée de la paix

L’arrondissement judiciaire de Castres

L’arrondissement judiciaire d’Albi

Le plan national canicule

Canicule : santé en danger

[Février 2006]

Surveiller les ambiances sonores, c’est préserver l’audition

grippe aviaire.

informations sur la grippe aviaire

De quelles quantités de masques, de vaccins et d’antiviraux la France dispose-t-elle ?

Définition de la grippe aviaire

Didier Houssin, délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire

Fiches techniques du plan gouvernemental de prévention et de lutte "Pandémie grippale"

A. Organisation de l’Etat

[Février 2006]

Fiche A.12 Dispositions relatives aux ressortissants français à l’étranger

[Février 2006]

Fiche A.11 - Dispositions du code de la santé publique

[Février 2006]

Fiche A.10 - Dispositions relatives à la gestion des décès

[Février 2006]

Fiche A.9 - Rôle et actions des services déconcentrés

[Février 2006]

Fiche A.8 - Organisation de la gestion de crise

[Février 2006]

Fiche A.7 - Organisation de la gestion de crise « Intérieur »

[Février 2006]

Fiche A.6 - Organisation de la gestion de crise « Santé »

[Février 2006]

Fiche A.5 - Organisation de la gestion de crise « Agriculture »

[Février 2006]

Fiche A.4 - Liaisons assurées par les ministères

[Février 2006]

Fiche A.3 - Coordination européenne

[Février 2006]

Fiche A.2 - Coopération internationale

[Février 2006]

Fiche A.1 - Décret n° 2005-1057 du 30 août 2005 instituant un délégué interministériel à la lutte contre la grippe aviaire

B. Mesures de santé animale

[Février 2006]

Fiche B.2 - Destruction des carcasses de volailles dans le cadre de la lutte contre l’influenza aviaire

[Février 2006]

Fiche B.1 - Conduite à tenir devant un foyer d’influenza aviaire à virus hautement pathogène et à risque établi de transmission humaine lors d’une épizootie en France ou dans les régions limitrophes

C. Mesures de protection sanitaire des personnes

[Février 2006]

Fiche C.4 - Mesures barrières sanitaires

[Février 2006]

Fiche C.3 - Principales règles d’hygiène face au risque épizootique

[Février 2006]

Fiche C.2 - Principales règles d’hygiène face au risque épidémique

[Février 2006]

Fiche C.1 - Mesures générales de protection sanitaire des personnes

G : Organisation de la vie collective

Fiche G1 - Recommandations aux entreprises et aux administrations pour la continuité des activités économiques et des services publics et la prévention sanitaire en période de pandémie

[Février 2007]

Fiche G1 - Recommandations aux entreprises et aux administrationspour la continuité des activités économiques et des services publics et la prévention sanitaire en période de pandémie

[Février 2006]

Ne ramenez pas la rage parmi vos souvenirs de vacances

[Février 2006]

Prévention contre la rage

Sécurité - Risques - Défense

Conseils pratiques pour votre sécurité

OPERATION TRANQUILLITE SENIORS

FETES ESTIVALES : SOYONS VIGILANTS

LE PLAN SENIORS

LA SECURITE DES ENFANTS

VOLS A LA ROULOTTE

PREVENIR LES CAMBRIOLAGES

Prévention des conduites addictives

[Février 2011]

Addictions81.fr - site de ressources des addictions dans le Tarn

Risques majeurs

[Septembre 2010]

Cartographie des risques

Alerte et sirène

[Septembre 2007]

Plaquette alerte et son

[Février 2007]

Le signal d’alerte (sirène)

catastrophe naturelle

[Février 2011]

déclaration de l’état de catastrophe naturelle

[Février 2007]

Tout savoir sur l’indemnisation au titre des castastrophes naturelles

Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM)

[Décembre 2006]

Le Dossier Départemental des Risques Majeurs du Tarn

Plan Départemental de Protection des Forêts Contre l’Incendie (PDPFCI)

Information des Acquéreurs et des Locataires (IAL)

[Décembre 2006]

Comment cela fonctionne ? Que dois-je faire ?

Plaquette d’information

Le formulaire à remplir

Liste des communes

Plan de Prévention des Risques (PPR)

PPR Inondation Sor

PPR Inondation Dadou

PPR Inondation Tarn Amont

[Décembre 2006]

PPR Retrait et Gonflement des argiles

[Décembre 2006]

PPR Effondrement des berges du Tarn en aval du barrage de Rivières

[Décembre 2006]

PPR Effondrement des berges du Tarn en amont du barrage de Rivières

[Décembre 2006]

PPR Mouvement de terrain de Giroussens

[Décembre 2006]

PPR Inondation de la Durenque

[Décembre 2006]

PPR Inondation Tarn Aval

[Décembre 2006]

PPR Inondation de l’Albigeois

[Décembre 2006]

PPR Inondation du Thoré

[Décembre 2006]

PPR Inondation de l’Agout en aval de Castres

[Décembre 2006]

PPR Inondation de l’Agout en amont de Castres

[Décembre 2006]

PPR Inondation de Castres

Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT)

PPRT NITRO BICKFORD à Montdragon

PPRT SEPIPROD à Castres

Plans Communaux de Sauvegarde

Les exercices : des entrainements nécessaires à la réaction

Le guide d’élaboration du PCS

La démarche PCS

Le maire face aux risques naturels et technologiques

Risques par commune

Communes commençant par A et B

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

Beauvais sur Tescou

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

Blaye les Mines

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

Bout du pont de l’Arn

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

Communes commençant par C et D

Cuq les Vielmur

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

Castelnau de Montmirail

[Décembre 2006]

Castelnau de Lévis

[Décembre 2006]

Castelnau de Brassac

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

Cambounet sur le Sor

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

Cahuzac sur Vère

[Décembre 2006]

Cambon les Lavaur

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

Cagnac les Mines

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

[Décembre 2006]

Communes commençant par E et F

[Décembre 2006]

Communes commençant par G et H

Communes commençant par I et J

Communes commençant par K et L

Livers Cazelles

Lescure d’Albi

Lédas et Penthiès

Lacougotte Cadoul

Lacapelle Ségalar

Lacapelle Pinet

Labessière Candeil

Labastide Saint Georges

Labastide Rouairoux

Labastide Gabausse

Labastide Dénat

Labastide de Lévis

Communes commençant par M

Murat sur Vèbre

Mouzieys Panens

Mouzieys Teulet

Mirandol Bourgnounac

Maurens Scopont

Masnau Massuguiès (Le)

Marssac sur Tarn

Montredon Labessonnié

Communes commençant par N, O et P

Pont de l’Arn

Payrin Augmontel

[Décembre 2006]

Communes commençant par Q et R

[Décembre 2006]

Communes commençant par S

Séquestre (Le)

Sauzière Saint Jean (La)

Saint Sernin les Lavaur

Saint Salvy de la Balme

Saint Salvy de Carcavès

Saint Michel de Vax

Saint Michel Labadie

Saint Pierre de Trivisy

Saint Paul Cap de Joux

Saint Martin Laguépie

Saint Marcel Campes

Saint Lieux les Lavaur

Saint Lieux Lafenasse

Saint Julien Gaulène

Saint Julien du Puy

Saint Jean de Vals

Saint Jean de Rives

Saint Grégoire

Saint Jean de Marcel

Saint Genest de Contest

Sainte Cécile du Cayrou

Saint Christophe

Saint Germain des Prés

Saint Benoit de Carmaux

Saint Antonin de Lacalm

Saint Affrique les Montagnes

Saint Amans Valtoret

Saint Amans Soult

Communes commençant par T et U

Communes commençant par V, W, X ,Y et Z

Villeneuve les Lavaur

Valence d’Albi

Villefranche d’Albigeois

Vielmur sur Agout

Vindrac Alayrac

Viviers les Lavaur

Viviers les Montagnes

Villeneuve sur Vère

Vigilance crue et météo

[Décembre 2006]

La vigilance météo

[Décembre 2006]

La vigilance crue

Sécurité et prévention

[Novembre 2010]

Numéros d’urgence

Profession de sécurité privée

fonds interministériel pour la prévention de la délinquance

[Décembre 2006]

Prévention des intoxications au monoxyde de carbone

[Décembre 2006]

Les fêtes de fin d’année en toute sécurité

Sécurité des piscines privées

Dispositif d’alerte en cas d’enlèvement d’enfants

Les gendarmes du Tarn vous conseillent

[Février 2009]

APPELS D’URGENCE A LA GENDARMERIE

Lutte contre les cambriolages

la protection des personnes agées

Les textes sur la sécurité civile

[Décembre 2005]

Loi de modernisation de la sécurité civile

Prévention de la délinquance

Plan de prévention de la délinquance dans le département du Tarn

I. Le FIPD - Fond Interministériel pour la Prévention de la Délinquance

[Février 2009]

2 - Décrets et circulaires

[Février 2009]

3 - Site Internet FIPD

II. Appel à projets FIPD 2011