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PUYLAURENS - curage et remplacement d’un aqueduc par une buse

 

Vous pouvez consulter en cliquant sur les liens ci-dessous le récépissé de dépôt de dossier de déclaration instruit au titre des articles L 214-1 à L 214-6 du code de l’environnement, enregistré sous le n° 81-2017-00265 concernant le curage et remplacement d’un aqueduc par une buse sur la commune de PUYLAURENS ainsi que la lettre en date du 18 octobre 2017 donnant accord sur le dossier de déclaration et autorisant Le Conseil Départemental du Tarn à entreprendre cette opération ainsi que l’arrêté de prescriptions spécifiques.
171018 recp 81 2017 00265 (format pdf - 178.3 ko - 18/10/2017)
171018 letnotificationdecision 81 2017 00265 (format pdf - 74 ko - 18/10/2017)
171018 arrprescriptionsspecifiques 81 2017 00265 (format pdf - 185.6 ko - 18/10/2017)