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RAA 026 MOIS DE MARS 2016

 

RAA 2016-026 : MARS - Partie 1

31 - Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest

- 81-2016-02-19-002 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans le département du TARN (10 pages) Page 5
- 81-2016-02-19-003 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans le département du TARN (10 pages) Page 16
- 81-2016-02-19-004 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans le département du TARN (10 pages) Page 27
- 81-2016-02-19-005 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans le département du TARN (10 pages) Page 38
- 81-2016-02-19-006 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans le département du TARN (10 pages) Page 49
- 81-2016-02-19-007 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans le département du TARN (10 pages) Page 60
- 81-2016-02-19-008 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans le département du TARN (10 pages) Page 71
- 81-2016-02-19-009 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans le département du TARN (10 pages) Page 82
- 81-2016-02-19-012 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans le département du TARN (10 pages) Page 93
- 81-2016-02-19-013 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans le département du TARN (10 pages) Page 104
- 81-2016-02-19-015 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans le département du TARN (10 pages) Page 115
- 81-2016-02-19-010 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans les départements du TARN et de la Haute-Garonne (10
pages) Page 126
- 81-2016-02-19-011 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans les départements du TARN et de la HAUTE-GARONNE (10 pages) Page 137
- 81-2016-02-19-014 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou des routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans les départements du TARN et de la HAUTE-GARONNE (10 pages) Page 148
- 81-2016-02-19-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation d’intervention pour le dépannage et l’évacuation de véhicules sur une partie des autoroutes ou routes express gérées par la DIR Sud-Ouest dans les départements du TARN et de la HAUTE-GARONNE (10 pages) Page 159

31 - Direction Régionale des Douanes et Droits Indirects de Toulouse

- 81-2016-03-02-003 - Décision prononçant la fermeture définitive d’un débit de tabac ordinaire permanent à MONT ROC (1 page) Page 170

34 - Agence Régionale de Santé Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées

- 81-2016-03-10-001 - Décision de prorogation de la liste des hydrogéologues agréés en matière d’hygiène publique pour les départements de la région Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (8 pages) Page 172

81 - Agence Régionale de Santé Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées - Délégation départementale du Tarn

- 81-2016-03-14-001 - Arrêté portant labellisation définitive d’un pôle d’activités et de soins adaptés (PASA) à l’EHPAD " les charmilles " à LESCURE D’ALBIGEOIS (2 pages) Page 181
- 81-2016-01-28-001 - Arrêté portant une modification de l’agrément d’une société d’exercice libéral de biologistes médicaux Année 2016 (2 pages) Page 184
- 81-2016-03-29-002 - Arr^été préfectoral portant autorisation de la production et de la distribution d’eau potable par un réseau public : Postes de rechloration La Caulié, La Verdarié, Beaumont, Bonne-Gosse et La Poudrerie. Modification de la DUP du 26/03/2008 concernant la commune de Castres (6 pages) Page 187

81 - Direction de l’Administration Pénitentiaire - Direction Interrégionale des Services Pénitentiaires de Toulouse

- 81-2016-03-21-004 - Délégation de signature (2 pages) Page 194

81 - Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

- 81-2016-03-04-002 - Arrêté préfectoral fixant la liste des experts chargés de procéder à l’estimation des animaux des espèces bovine, ovine, caprine, porcine et des volailles abattus sur ordre de l’administration (5 pages) Page 197

81 - Direction Départementale des Territoires

- 81-2016-03-15-001 - Arrêté du 15 mars 2016 autorisant le renouvellement de l’autorisation d’exploiter l’usine hydroélectrique de Combe Fumade sur le Gijou, commune de Gijounet (16 pages) Page 203
- 81-2016-03-15-008 - Arrêté du 15 mars 2016 modifiant l’arrêté préfectoral du 26 juin 2016 portant autorisation d’utiliser l’énergie hydraulique de la rivière Agoût pour la mise en jeu d’une usine hydroélectrique dite d’Ambres-Fontenau - Communes de Lavaur et Ambres (12 pages) Page 220
- 81-2016-03-22-008 - Arrêté du 22 mars 2016 portant autorisation d’augmentation de capital par apports nouveaux (2 pages) Page 233
- 81-2016-03-29-001 - Arrêté modifiant l’arrêté du 21 mai 2008, autorisant au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement, le rejet des eaux pluviales de la zone d’aménagement concerté de RIVALOU au lieu-dit "RIVALOU" sur le territoire de la commune de Lisle Sur Tarn (14 pages) Page 236
- 81-2016-03-14-002 - Arrêté ordonnant des opérations administratives de régulation d’animaux nuisibles ou causant des nuisances (2 pages) Page 251
- 81-2016-03-23-001 - Arrêté portant transfert d’autorisation d’utiliser l’énergie hydraulique de la rivière Dadou au moyen de l’usine hydroélectrique dite du Moulin - Commune de St Gauzens (2 pages) Page 254
- 81-2016-03-25-001 - Arrêté préfectoral portant autorisation au titre de l’article L.214-3 du code de l’environnement concernant le rejet des eaux pluviales de la résidence de tourisme "La Durantié" sur le territoire de la commune de Castelnau de Montmiral (28 pages) Page 257
- 81-2016-03-08-002 - Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant rejet des eaux pluviales du lotissement au lieu dit "En Toulze" - Commune de Cambounet Sur le Sor (6 pages) Page 286
- 81-2016-02-22-001 - Arrêté relatif à l’approbation des plans de mise en conformité piscicole ( prise d’eau, passe à anguilles et passe à poissons ) de l’usine hydroélectrique de Port de Salomon, située sur l’Agout, commune de Damiatte (3 pages) Page 293
- 81-2016-03-29-005 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 297

RAA 2016-026 : MARS - Partie 2

81 - Direction Départementale des Territoires

- 81-2016-03-08-005 - Arrêté préfectoral en date du 08 mars 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 3
- 81-2016-03-14-003 - Arrêté préfectoral en date du 14 mars 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 6
- 81-2016-03-18-005 - Arrêté préfectoral en date du 18 mars 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 9
- 81-2016-03-18-006 - Arrêté préfectoral en date du 18 mars 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 12
- 81-2016-03-18-007 - Arrêté préfectoral en date du 18 mars 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 15
- 81-2016-03-21-003 - Arrêté préfectoral en date du 21 mars 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 18
- 81-2016-02-29-007 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaijne public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 21
- 81-2016-03-10-008 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaijne public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 28
- 81-2016-03-10-009 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaijne public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 35
- 81-2016-03-10-004 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 42
- 81-2016-03-29-006 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 49
- 81-2016-02-29-004 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 56

RAA 2016-026 : MARS - Partie 3

81 - Direction Départementale des Territoires

- 81-2016-03-14-004 - Arrêté préfectoral en date du 14 mars 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 3
- 81-2016-03-18-008 - Arrêté préfectoral en date du 18 mars 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 6
- 81-2016-03-21-005 - Arrêté préfectoral en date du 21 mars 2016 portant REFUS d’autorisation d’expploiter (2 pages) Page 9
- 81-2016-03-21-006 - Arrêté préfectoral en date du 21 mars 2016 portant REFUS d’autorisation d’expploiter (2 pages) Page 12
- 81-2016-03-29-007 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 15
- 81-2016-03-10-005 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 22
- 81-2016-02-29-005 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 29
- 81-2016-03-29-008 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 36
- 81-2016-03-04-003 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 43
- 81-2016-03-10-007 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (7 pages) Page 50
- 81-2016-03-04-004 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 58

RAA 2016-026 : MARS - Partie 4

81 - Direction Départementale des Territoires

- 81-2016-02-29-006 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 3
- 81-2016-02-29-008 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 10
- 81-2016-03-10-010 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 17
- 81-2016-02-29-009 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 24
- 81-2016-02-29-010 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 31
- 81-2016-02-29-011 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 38
- 81-2016-02-29-012 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (8 pages) Page 45
- 81-2016-03-10-011 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 54
- 81-2016-03-10-012 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 61

RAA 2016-026 : MARS - Partie 5

81 - Direction Départementale des Territoires

- 81-2016-02-29-013 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (7 pages) Page 3
- 81-2016-02-29-014 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (7 pages) Page 11
- 81-2016-02-29-015 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 19
- 81-2016-03-29-009 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 26
- 81-2016-02-29-016 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 33
- 81-2016-02-29-017 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 40
- 81-2016-02-29-018 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 47
- 81-2016-03-29-010 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 54
- 81-2016-03-10-015 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 61

RAA 2016-026 : MARS - Partie 6

81 - Direction Départementale des Territoires

- 81-2016-03-10-016 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 4
- 81-2016-03-29-011 - Arrêté relatif à l’autorisation d’occupation temporaire du domaine public fluvial, rivière TARN, pour prélèvement d’eau à usage agricole (6 pages) Page 11

81 - Le Département

- 81-2016-03-03-007 - Arrêté permanent conjoint de police de circulation ( Stop ) - Route départementale n°43 - Commune de Graulhet (2 pages) Page 18
- 81-2016-03-03-005 - Arrêté permanent simple de police de circulation ( limitation de vitesse ) - Route départementale n°612 - Commune de Castres (2 pages) Page 21
- 81-2016-03-15-005 - Arrêté temporaire conjoint de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°14 - Commune de Lisle-Sur-Tarn (2 pages) Page 24
- 81-2016-03-03-004 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°4 - Commune de Brens (2 pages) Page 27
- 81-2016-03-24-006 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°43 - Commune de Graulhet (2 pages) Page 30
- 81-2016-03-03-001 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°45 - Commune d’Aguts (2 pages) Page 33
- 81-2016-03-22-001 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°612 - Commune d’Aussillon (2 pages) Page 36
- 81-2016-03-17-003 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°612 - Communes de Castres et de St Germier (2 pages) Page 39
- 81-2016-03-04-001 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°630 - Commune de Lavaur (2 pages) Page 42
- 81-2016-03-15-003 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°8 - Commune de Cordes-Sur-Ciel (2 pages) Page 45
- 81-2016-03-24-004 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°83 - Commune de Brousse (2 pages) Page 48
- 81-2016-03-09-001 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°83 - Commune de JONQUIERES (2 pages) Page 51
- 81-2016-03-18-002 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°92 - Commune de Lautrec (2 pages) Page 54
- 81-2016-03-29-004 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°988 - Commune de Lisle-Sur-Tarn (2 pages) Page 57
- 81-2016-03-22-005 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°1 - Commune de Castelnau de Lévis (2 pages) Page 60
- 81-2016-03-03-002 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°172 - Commune de BELLEGARDE-MARSAL (2 pages) Page 63
- 81-2016-03-03-003 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°172 - Commune de BELLEGARDE-MARSAL (2 pages) Page 66
- 81-2016-03-17-001 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°172 - Commune de BELLEGARDE-MARSAL (2 pages) Page 69
- 81-2016-03-15-006 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°18 - Commune de Lisle-Sur-Tarn (2 pages) Page 72
- 81-2016-03-18-003 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°18 - Commune de Lisle-Sur-Tarn (2 pages) Page 75
- 81-2016-03-17-002 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°47 - Commune de Brousse (4 pages) Page 78
- 81-2016-03-03-006 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°74 - Commune de FREJAIROLLES (2 pages) Page 83
- 81-2016-03-24-007 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Routes départementales n°53 et n°56 - Communes de LABRUGUIERE et d’ESCOUSSENS (2 pages) Page 86
- 81-2016-03-17-004 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( limitaion de vitesse ) - Routes départementales n°53 et n°76 - Commune de CURVALLE, CADIX et TREBAS LES BAINS (2 pages) Page 89
- 81-2016-03-15-004 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( limitation de vitesse ) - Route départementale n°988 - Commune de Gaillac (2 pages) Page 92
- 81-2016-03-08-001 - Prorogation arrêté temporaire simple de police de circulation - Route départementale n°83 - Commune de Brousse (2 pages) Page 95

RAA 2016-026 : MARS - Partie 7

81 - Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest

- 81-2016-03-15-010 - Arrêté préfectoral n°2016 - RN 88 - Rocade d’Albi - Travaux de doublement de la Rocade d’Albi - Travaux MAB 15 E - Fermeture de bretelle - 3 jours du lundi 21 mars au vendredi 01 avril 2016 (3 pages) Page 5

81 - DirRECCTE - Unité Départementale du TARN

- 81-2016-03-08-003 - Arrêté relatif à la constitution d’une commission départementale d’attribution et de suivi pour la mise en oeuvre du dispositif " Garantie Jeunes " dans le Tarn (2 pages) Page 9
- 81-2016-03-21-002 - Avenant - Agrément services à la personne - Arrêté Association ADMR DE LAUTREC - SAP 777231903 (4 pages) Page 12
- 81-2016-03-15-009 - Avenant modificatif du récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne - Article L.7232-1-1 du Code du Travail - Domi’ Services - SAP 528180649 (4 pages) Page 17
- 81-2016-03-21-001 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne - ADOMICIA SARL (4 pages) Page 22
- 81-2015-10-05-001 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne - Article L.7232-1-1 du Code du Travail - Association ADMR de LAUTREC - SAP 777231903 (4 pages) Page 27
- 81-2016-03-10-006 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne - Article L.7232-1-1 du Code du Travail - AUTANT AIDES ET SERVICES SARL (4 pages) Page 32
- 81-2016-03-10-014 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne - Article L.7232-1-1 du Code du Travail - SAP 818572067 (2 pages) Page 37
- 81-2016-03-10-013 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne - Article L.7232-1-1 du Code du Travail - SOS GAIN DE TEMPS (2 pages) Page 40
- 81-2016-03-15-011 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne - Article L.7232-1-1 du Code du Travail - TRISTANI ESPACES VERTS SARL - SAP 817996473 (2 pages) Page 43
- 81-2016-03-21-007 - Renouvellement agrément services à la personne - Arrêté ADOMICIA - SAP 524266301 (4 pages) Page 46

81 - Le Département

- 81-2016-02-26-001 - Arrêté temporaire conjoint de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°922 - Commune de Cahuzac-Sur-Vère (2 pages) Page 51
- 81-2016-03-22-006 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°169 - Commune de MURAT SUR VEBRE (2 pages) Page 54
- 81-2016-03-22-003 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°53 - Commune de Cadix (2 pages) Page 57
- 81-2016-03-17-009 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°53 - Communes de St Amans Valtoret et Du Vintrou (2 pages) Page 60
- 81-2016-03-22-004 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°54 - Commune de Fontrieu (2 pages) Page 63
- 81-2016-03-29-003 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°622 - Commune de Fontrieu (2 pages) Page 66
- 81-2016-03-03-009 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°630 - Commune de St Sulpice (2 pages) Page 69
- 81-2016-02-29-001 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°93 - Commune de CAMBOUNES (2 pages) Page 72
- 81-2016-03-18-004 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°988 - Commune de RABASTENS (2 pages) Page 75
- 81-2016-03-17-008 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°999 - Communes de Villefranche d’Albigeois et Le Fraysse (2 pages) Page 78
- 81-2016-03-17-005 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°14 - Commune de MASSAGUEL (2 pages) Page 81
- 81-2016-03-17-006 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°14 - Communes de MASSAGUEL et de VERDALLE (2 pages) Page 84
- 81-2016-03-24-008 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°162A - Commune de NAGES (2 pages) Page 87
- 81-2016-03-17-007 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°172 - Communes de St Juery, Bellegarde-Marsal, Villefranche d’Albigeois et Ambialet (2 pages) Page 90
- 81-2016-03-22-002 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°53 - Commune de Cadix (2 pages) Page 93
- 81-2016-03-22-007 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°9 - Commune de PENNE SU TARN (2 pages) Page 96
- 81-2016-03-15-007 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Route départementale n°9 - Commune de St Martin Laguépie (2 pages) Page 99
- 81-2016-03-24-009 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( déviation ) - Routes départementales n°45, n°12, n°14 et n°60 - Communes de SOREZE, DOURGNE, MASSAGUEL, ARFONS, ESCOUSSENS (2 pages) Page 102
- 81-2016-02-29-002 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - Route départementale n°66 - Commune de St Salvy de la Balme (2 pages) Page 105
- 81-2016-03-24-005 - Arrêté temporaire simple de police sde circulation ( alternat ) - Route départementale n°124 - Commune de Carlus (2 pages) Page 108
- 81-2016-03-03-008 - Prorogation arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale n°612 - Commune de Réalmont (2 pages) Page 111

81 - Préfecture du Tarn

- 81-2016-03-11-001 - Arrêté modifiant l’arrêté relatif aux régies de recettes instituées dans chaque circonscription de sécurité publique du Tarn (2 pages) Page 114
- 81-2016-02-25-001 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de Monsieur Christophe MAFFRE - Nom commercial - MCP (2 pages) Page 117

RAA 2016-026 : MARS - Partie 8

81 - Préfecture du Tarn

- 81-2016-03-16-002 - Arrêté du 16 mars 2016 portant renouvellement de la composition de la commission départementale de la nature, des paysages et des sites ( CODENAPS ) (17 pages) Page 4
- 81-2016-02-24-001 - Arrêté modificatif d’habilitation dans le domaine funéraire de l’EURL ARTHANATOPRAXIE, en qualité de Thanatopracteur (2 pages) Page 22
- 81-2016-03-24-002 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de la SARL ROGER SUC ET FILS (2 pages) Page 25
- 81-2016-03-24-003 - Arrêté portant habilitation dans le domaine funéraire de la SAS Marbrerie du Carmausin (2 pages) Page 28
- 81-2016-03-24-001 - Arrêté portant habilitation de l’entreprise individuelle LLUCH-SALA Karine en qualité de Thanatopracteur - nom commercial - CHRYSALIDE THANATOPRAXIE (2 pages) Page 31
- 81-2016-03-10-002 - Arrêté portant modification de l’article 2 des statuts du syndicat intercommunal de regroupement pédagogique par classes de niveau de Carlus et Poulan-Pouzols (2 pages) Page 34
- 81-2016-03-10-003 - Arrêté portant modification et approbation des statuts du syndicat mixte de rivière Cérou-Vère (9 pages) Page 37
- 81-2016-03-15-002 - Arrêté portant ouverture d’une enquête publique relative à la demande de renouvellement de l’autoristation d’exploiter la centrale hydroélectrique du Moulin de Courrech sur la rivière Gijou (4 pages) Page 47
- 81-2016-03-02-001 - Arrêté portant renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire de la régie municipale de BRASSAC (2 pages) Page 52
- 81-2016-03-18-001 - Arrêté portant renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire Pompes Funèbres MASSOUTIE et FILS - Nom commercial - P.F. MASSOUTIE & FILS - Le Choix Funéraire (2 pages) Page 55
- 81-2016-03-02-002 - Arrêté portant renouvellemnt d’habilitation dans le domaine funéraire de la Sarl Etablissemnt POMAREDE-MORAIS (2 pages) Page 58
- 81-2016-03-16-001 - Arr^été préfectoral portant dissolution du syndicat intercommunal de regroupement scolaire par classes de niveau de Beauvais, Montgaillard, Montvalen et Tauriac (2 pages) Page 61
- 81-2016-03-03-010 - Avis de la commission départementale d’aménagement commercial du Tarn du 1er mars 2016 sur la création par transfert d’un magasin LIDL d’une surface de vente totale de 1420 m², situé RD 631A, boulevard Georges Ravari, à Graulhet 81 300 - n°
D 81-16-03 (2 pages) Page 64

81 - Sous-Préfecture de Castres

- 81-2016-03-08-004 - Arrêté du 8 mars 2016 portant présidence de la commission de sécurité de l’arrondissement de Castres (1 page) Page 67
- 81-2016-02-29-003 - Arrêté interpréfectoral du 29 février 2016 relatif à la modification des compétences et à l’approbation des status de la communauté de communes Tarn-Agout (8 pages) Page 69
- 81-2016-03-17-010 - Arrêté portant délégation de signature à des agents en fonction à la sous-préfecture de Castres (4 pages) Page 78

 
 

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