Plan du site
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- Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
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- Agriculture, alimentation, transition écologique et solidaire, cohésion des territoires
- Présentation de la Direction Départementale des Territoires (DDT)
- Agriculture - développement rural
- Transition énergétique et écologique
- Nature - eau - assainissement
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- Connaissance du territoire
- Urbanisme - habitat - ingénierie
- Participation ou consultation du Public
- Cohésion sociale, protection des populations
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- Politiques publiques
- Agriculture, forêt et développement rural
- Alimentation, consommation, animaux
- Aménagement du territoire, construction, logement
- Economie, Travail et Emploi
- Politique de la ville
- Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
- Grenelle de l’environnement
- Climat - énergie
- Nature - eau
- Brûlage des déchets verts
- La qualité de l’air intérieur (QAI)
- Espèces protégées
- Projets impactant l’environnement
- Avis des collectivités territoriales
- Observations du public
- Avis d’enquêtes publiques ou de consultation du public
- Dossier d’enquête et résumé non technique du dossier
- Rapports et conclusions commissaire enquêteur
- Avis de l’autorité environnementale
- Commissions environnementales
- Arrêtés d’autorisation - enregistrement - police environnementale et décision
- Déclarations ICPE
- Jeunesse, sports et vie associative
- Elections et citoyenneté
- Elections politiques
- Listes électorales
- b - Circulaire ministérielle du 25 juillet 2013 relative à la révision et à la tenue listes électorales et des listes électorales complémentaires
- a - Circulaire ministérielle du 20 juillet 2010 relative à la marche à suivre suite à l’abrogation par le Conseil Constitutionnel de l’article L7 du code électoral qui interdisait à toute personne ayant fait l’objet de certaines condamnations pénales de figurer sur les listes électorales pendant 5 ans
- c - Circulaire du 14 février 2012 relative aux échanges d’informations entre les maires et l’INSEE
- d - Formulaire de radiation d’une liste consulaire (Cerfa n° 14040*02)
- e - Inscription télématique sur une liste électorale
- f - Formulaire d’inscription d’un français sur une liste électorale (Cerfa n°12669*01)
- élection présidentielle des 23 avril et 7 mai 2017
- élections législatives des 11 et 18 juin 2017
- référendum d’initiative partagée
- Elections européennes 26 mai 2019
- Elections municipales 2020
- Elections sénatoriales 2020
- Bureaux de vote et emplacements d’affichage
- Listes électorales
- Le maire et le conseil municipal
- Elections politiques
- Sécurité et protection de la population
- Transports, déplacements
- Accessibilité des services au public
- Démarches administratives
- Vos démarches en ligne - Service-public.fr
- Vos autres démarches administratives en préfecture
- Permis de conduire
- Elections non politiques
- Professions réglementées
- Demande d’agrément de garde-particulier
- Auto-école
- Centre de sensibilisation à la sécurité routière (CSSR)
- Taxi
- Domiciliataires d’entreprises
- Attestation préfectorale d’aptitude à la conduite (carte jaune)
- Voiture de transport avec chauffeur (VTC)
- Contrôle médical de l’aptitude à la conduite
- Centres de formation de conducteurs et d’enseignants à la conduite
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- COVID-19 TAXI ET VTC
- Agents immobiliers
- Contrôle technique
- Démolisseurs- casseurs - broyeurs
- Enseignement du secourisme
- Hébergements touristiques marchands
- Médecins assermentés
- Personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l’éducation et le comportement canins
- Manifestations sportives
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- Survol du département en aéronef télépiloté ou drone civil à compter du 1er janvier 2016
- survol du département avec tous aéronefs (à l’exception des drones)
- manifestations nautiques
- création d’une hélistation
- Système d’immatriculation des véhicules (SIV)
- Déclaration d’une manifestation
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- Cartes nationale d’identité
- L’Etat au service des collectivités locales
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- Dépot première demande ou renouvellement d’un titre de séjour (démarche dématérialisée)
- Démarches en préfecture après avoir pris RDV sur Internet
- demande titre de voyage pour bénéficiaire d’une protection internationale (démarche dématérialisée)
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- Déclaration des Foires et Salons
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- Agriculteurs
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- Brocantes, foires, ventes au déballage, ....
- Commerce - artisanat
- Commission Départementale d’Aménagement Commercial du Tarn (CDAC)
- Dossiers examinés entre 1994 et 2016 par secrétariats CDUC, puis CDEC et CDAC
- Projet d’inventaire commercial du Tarn (décembre 2010)
- Résultats des CDAC sur l’ensemble du territoire depuis 2009
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