Plan du site
- Services de l’État
- Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
- Préfecture et sous-préfecture
- Présentation de la préfecture et de la sous-préfecture
- L’Etat au service des collectivités locales
- Intercommunalité
- Débits de boissons
- Elections politiques
- 1 - listes électorales
- b - Circulaire ministérielle du 25 juillet 2013 relative à la révision et à la tenue listes électorales et des listes électorales complémentaires
- a - Circulaire ministérielle du 20 juillet 2010 relative à la marche à suivre suite à l’abrogation par le Conseil Constitutionnel de l’article L7 du code électoral qui interdisait à toute personne ayant fait l’objet de certaines condamnations pénales de figurer sur les listes électorales pendant 5 ans
- c - Circulaire du 14 février 2012 relative aux échanges d’informations entre les maires et l’INSEE
- d - Formulaire de radiation d’une liste consulaire (Cerfa n° 14040*02)
- e - Inscription télématique sur une liste électorale
- f - Formulaire d’inscription d’un français sur une liste électorale (Cerfa n°12669*01)
- 1 - listes électorales
- Subventions de l’Etat
- Le rôle du maire
- Urbanisme
- Les données communales
- Toutes les démarches
- Presse
- Qualité
- Agriculture, environnement, aménagement et logement
- Présentation de la Direction Départementale des Territoires (DDT)
- Agriculture - développement rural
- Transition énergétique et écologique
- Nature - eau - assainissement
- Risques - nuisances
- Connaissance du territoire
- Urbanisme - habitat - ingénierie
- Participation ou consultation du Public
- Cohésion sociale, alimentation, consommation
- Délégation départementale aux droits des femmes et à l’égalité
- Sports, jeunesse et vie associative
- Sport et pratiques physiques et sportives
- Actions éducatives en faveur de l’enfance, de la jeunesse et de l’éducation populaire
- Vie associative
- Les politiques éducatives territoriales
- Inclusion Sociale
- Concurrence, Consommation et Repression des Fraudes
- Santé Animale et Environnement
- Sécurité Sanitaire des Aliments
- Accueil des réfugiés
- Culture
- Défense
- Economie, travail et emploi
- Education
- Finances publiques
- L’Unité Territoriale de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
- Justice
- Santé
- Sécurité
- Autres services et opérateurs de l’Etat
- Politiques publiques
- Agriculture, forêt et développement rural
- Alimentation, consommation, animaux
- Aménagement du territoire, construction, logement
- Economie, Travail et Emploi
- Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
- Grenelle de l’environnement
- Climat - énergie
- Nature - eau
- Risques - nuisances
- Brûlage des déchets verts
- Projets impactant l’environnement
- Jeunesse, sports et vie associative
- Sécurité
- Sécurité intérieure
- Activités privées de sécurité
- APPEL A PROJET FIPD / MILDECA / PDASR
- Demande d’agrément de garde-particulier
- Ball-Trap
- Débits de boissons
- Prévention
- Plan de prévention de la délinquance et financements
- Règlement festivités
- Cambriolages
- Séniors
- Chiens dangereux
- Certificats d’acquisition d’explosifs et études de sûreté
- Vidéo protection pour les locaux industriels, commerciaux et les collectivités
- Sécurité routière
- Sécurité civile
- Risques majeurs et informations des acquéreurs et locataires
- Alerte et sirène
- Catastrophe naturelle
- Dossier Départemental des Risques Majeurs (DDRM), Connaître les risques du département du Tarn
- Feux de forêt
- Information des Acquéreurs et des Locataires (IAL)
- Prévention des risques naturels et technologiques
- Risques par commune
- Communes commençant par A et B
- Communes commençant par C et D
- Communes commençant par E et F
- Communes commençant par G et H
- Communes commençant par I et J
- Communes commençant par K et L
- Communes commençant par M
- Communes commençant par N, O et P
- Communes commençant par Q et R
- Communes commençant par S
- Communes commençant par T et U
- Communes commençant par V, W, X, Y et Z
- Risques par commune
- Plans Communaux de Sauvegarde
- Vigilance crue et météo
- Risques de la vie courante
- Plan canicule
- Procédure d’information et d’alerte de la population en cas de pollution atmosphérique
- Risques majeurs et informations des acquéreurs et locataires
- Sécurité intérieure
- Sécurité et protection de la population
- Solidarité et cohésion sociale
- Transports, déplacements
- Démarches administratives
- Vos démarches en ligne - Service-public.fr
- Vos autres démarches administratives en préfecture
- organisation de manifestations sportives sur la voie publique
- Manifestations aériennes
- Survol du département en aéronef télépiloté ou drone civil à compter du 1er janvier 2016
- survol du département avec tous aéronefs (à l’exception des drones)
- manifestations nautiques
- création d’une hélistation
- Cartes grises
- Passeports
- Cartes nationale d’identité
- L’Etat au service des collectivités locales
- Permis de conduire
- Etrangers
- Aide aux victimes
- Gens du voyages
- Particuliers
- Professionnels
- Collecte des pneumatiques usagés
- Déclaration des Foires et Salons
- Négoce, courtage et transport par route de déchets
- Ramassage des huiles usagées
- Agriculteurs
- Aides à l’emploi
- Brocantes, foires, ventes au déballage, ....
- Commerce - artisanat
- Commission Départementale d’Aménagement Commercial du Tarn (CDAC)
- Dossiers examinés entre 1994 et 2016 par secrétariats CDUC, puis CDEC et CDAC
- Projet d’inventaire commercial du Tarn (décembre 2010)
- Résultats des CDAC sur l’ensemble du territoire depuis 2009
- Les autres articles de la rubrique "Commerce - artisanat"
- Liens vers les agents immobiliers de la rubrique professionnels agrées
- Conventions collectives
- Créations d’entreprises
- Débits de boissons
- Droit au séjour des étrangers
- Funéraire
- Stages et formations
- Systèmes de surveillance
- Téléprocédures
- Tourisme
- Transport
- Professionnels agréés
- Demande d’agrément de garde-particulier
- Domiciliataires d’entreprises
- Voiture de transport avec chauffeur (VTC)
- Agents immobiliers
- Auto école
- Contrôle technique
- Démolisseurs- casseurs - broyeurs
- Enseignement du secourisme
- Hébergements touristiques marchands
- Médecins assermentés
- Personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l’éducation et le comportement canins ainsi que sur la prévention des accidents
- Taxi
- Vétérinaires pratiquant l’évaluation comportementale canine
- SIV : Déclaration de changement de coordonnées
- Horaires et modalités d’accueil
- Outils
- Actualités
- Publications
- Les dossiers