Plan du site
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- Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
- Préfecture et sous-préfecture
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- Autres participation du public
- Présentation de la préfecture et de la sous-préfecture
- L’Etat au service des collectivités locales
- Intercommunalité
- Débits de boissons
- Elections politiques
- 1 - listes électorales
- b - Circulaire ministérielle du 25 juillet 2013 relative à la révision et à la tenue listes électorales et des listes électorales complémentaires
- a - Circulaire ministérielle du 20 juillet 2010 relative à la marche à suivre suite à l’abrogation par le Conseil Constitutionnel de l’article L7 du code électoral qui interdisait à toute personne ayant fait l’objet de certaines condamnations pénales de figurer sur les listes électorales pendant 5 ans
- c - Circulaire du 14 février 2012 relative aux échanges d’informations entre les maires et l’INSEE
- d - Formulaire de radiation d’une liste consulaire (Cerfa n° 14040*02)
- e - Inscription télématique sur une liste électorale
- f - Formulaire d’inscription d’un français sur une liste électorale (Cerfa n°12669*01)
- 1 - listes électorales
- Subventions de l’Etat
- Le rôle du maire
- Urbanisme
- Les données communales
- Presse
- Qualité
- Agriculture, environnement, aménagement et logement
- Présentation de la Direction Départementale des Territoires (DDT)
- Agriculture - développement rural
- Transition énergétique et écologique
- Nature - eau - assainissement
- Risques - nuisances
- Connaissance du territoire
- Urbanisme - habitat - ingénierie
- Participation ou consultation du Public
- Cohésion sociale, alimentation, consommation
- Délégation départementale aux droits des femmes et à l’égalité
- Sports, jeunesse et vie associative SJVA
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- Sport et activités physiques
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- Concurrence, Consommation et Repression des Fraudes
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- Sécurité Sanitaire des Aliments
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- Economie, travail et emploi
- Education
- Finances publiques
- L’Unité Territoriale de la Direction Régionale de l’Environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL)
- Justice
- Santé
- Sécurité
- Autres services et opérateurs de l’Etat
- Politiques publiques
- Agriculture, forêt et développement rural
- Alimentation, consommation, animaux
- Aménagement du territoire, construction, logement
- Economie, Travail et Emploi
- Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
- Grenelle de l’environnement
- Climat - énergie
- Nature - eau
- Risques - nuisances
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- La qualité de l’air intérieur (QAI)
- Espèces protégées
- Projets impactant l’environnement
- Jeunesse, sports et vie associative
- Sécurité et protection de la population
- Solidarité et cohésion sociale
- Transports, déplacements
- Accessibilité des services au public
- Démarches administratives
- Vos démarches en ligne - Service-public.fr
- Vos autres démarches administratives en préfecture
- organisation de manifestations sportives sur la voie publique
- Manifestations aériennes
- Survol du département en aéronef télépiloté ou drone civil à compter du 1er janvier 2016
- survol du département avec tous aéronefs (à l’exception des drones)
- manifestations nautiques
- création d’une hélistation
- Cartes grises
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- L’Etat au service des collectivités locales
- Permis de conduire
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- Négoce, courtage et transport par route de déchets
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- Agriculteurs
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- Commerce - artisanat
- Commission Départementale d’Aménagement Commercial du Tarn (CDAC)
- Dossiers examinés entre 1994 et 2016 par secrétariats CDUC, puis CDEC et CDAC
- Projet d’inventaire commercial du Tarn (décembre 2010)
- Résultats des CDAC sur l’ensemble du territoire depuis 2009
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