Contenu

RAA 054 AOUT 2015

Article créé le 01/09/2015 Mis à jour le 31/08/2015

Documents associés :

> 201508-6581 - Arrêté préfectoral du 7 août 2015 approuvant le schéma départemental de gestion cynégétique du Tarn - 9.5 Mo - 11/08/2015
Temps de téléchargement estimé : 2 min 36 s (512 K), 1 min 18 s (1024 K), 39 s (2 M), 15 s (5 M).
> 201508-6611 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - déviation RD n° 58 commune de Vabre - 691.4 ko - 14/08/2015
> 201508-6618 - Arrêté temporaire simple de police de circulation RD n° 132 commune de Lisle-Sur-Tarn - 679.1 ko - 14/08/2015
> 201508-6612 -Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD n° 66 commune de Castelnau-de-Brassac - 661.8 ko - 14/08/2015
> 201508-6685 - arrêté permanent simple de police de circulation (limitation tonnage) RD n° 63 communes de Montredon-Labessonnié et Vabre - 665.5 ko - 27/08/2015
> 201508-6498 - Arrêté portant notification des tarifs journaliers de prestations à compter du 1er juillet 2015 au Centre Hospitalier de GAILLAC - 183.4 ko - 03/08/2015
> 201508-6499 - Arrêté modificatif fixant la composition nominative du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier de GRAULHET - 280.2 ko - 03/08/2015
> 201508-6500 - Arrêtés du 27 juillet 2015 autorisant la modification d’un système de vidéoprotection dans les magasins LEADER PRICE d’ALBI, CASTRES, GAILLAC, GRAULHET et LAVAUR - 1.2 Mo - 04/08/2015
> 201508-6501 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant la modification d’un système de vidéoprotection au sein du complexe nautique l’ARCHIPEL à CASTRES - 205.8 ko - 04/08/2015
> 201508-6502 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein de la maison de la presse SANNOU à GRAULHET - 201.5 ko - 04/08/2015
> 201508-6506 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au service pénitentiaire d’insertion et de probation de CASTRES - 204 ko - 04/08/2015
> 201508-6503 - Arrêtés du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein des mutualités sociales agricoles de CASTRES et GAILLAC - 407.3 ko - 04/08/2015
> 201508-6504 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein de la société LACROUX - DGF occitanie à ALBI - 196.1 ko - 04/08/2015
> 201508-6505 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection à la jardinerie RIEUCAU à ALBI - 194.6 ko - 04/08/2015
> 201508-6507 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein du cabinet dentaire Dentomed à CASTRES - 202 ko - 04/08/2015
> 201508-6508 - Arrêtés du 27 juillet 2015 renouvelant 4 périmètres vidéoprotégés à CASTRES - 817.6 ko - 04/08/2015
> 201508-6509 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein de l’EHPAD les moulins à PUYLAURENS - 203 ko - 04/08/2015
> 201508-6510 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein du magasin CARREFOUR EXPRESS à MAZAMET - 203.4 ko - 04/08/2015
> 201508-6511 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant la modification d’un système de vidéoprotection au sein du magasin INTERSPORT à LESCURE D’ALBIGEOIS - 208.5 ko - 04/08/2015
> 201508-6512 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein du magasin FLASH AFFAIRES à GRAULHET - 199.6 ko - 04/08/2015
> 201508-6513 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection pour l’entreprise KILOUTOU à SAIX - 199.5 ko - 04/08/2015
> 201508-6514 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein d’AUTODISTRIBUTION FIA à CASTRES - 204.1 ko - 04/08/2015
> 201508-6515 - Arrêtés du 27 juillet 2015 autorisant la création de 4 périmètres vidéoprotégés à ALBI - 820.1 ko - 04/08/2015
> 201508-6516 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant la modification d’un système de vidéoprotection au sein d’INTERMARCHE à CARMAUX - 202.1 ko - 04/08/2015
> 201508-6517 - Arrêtés du 27 juillet 2015 autorisant la création de 4 périmètres vidéoprotégés à LAGRAVE - 818 ko - 04/08/2015
> 201508-6518 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant la modification d’un système de vidéoprotection au sein du magasin SUPER U à LAVAUR - 204.9 ko - 04/08/2015
> 201508-6519 - Arreté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein de CASH CONVERTERS à CASTRES - 198.8 ko - 04/08/2015
> 201508-6520 - Arrêtés du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection pour les stations de lavage SUPERJET d’ALBI et CASTRES - 400.8 ko - 04/08/2015
> 201508-6521 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein du magasin JOCADIS à PUYGOUZONE - 201.2 ko - 04/08/2015
> 201508- 6522 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein de la SARL CELADAURE - PIZZA VROUM à CASTRES - 199.9 ko - 04/08/2015
> 201508-6523 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein du restaurant SUSHI ZEN à GAILLAC - 200.7 ko - 04/08/2015
> 201508-6524 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein du tabac presse CHRISALYNE à SAINT PAUL CAP DE JOUX - 203.4 ko - 04/08/2015
> 201508-6525 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein de la maison BISETTO - le fournil de Fiona à MAZAMET - 202.7 ko - 04/08/2015
> 201508-6526 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein de la carrosserie MARIOJOULS à CASTRES - 200.7 ko - 04/08/2015
> 201508-6527 - Arrêtés du 27 juillet 2015 autorisant la modification d’un système de vidéoprotection au sein des stations-service Esso Stadium à ALBI et Esso Miredames à CASTRES - 397 ko - 04/08/2015
> 201508-6528 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein de la discothèque A.M. CLUB à LAGRAVE - 212.5 ko - 04/08/2015
> 201508-6529 - Arrêtés du 27 juillet 2015 autorisant la modification d’un système de vidéoprotection au sein des magasins GEANT d’ALBI et CASTRES - 401.4 ko - 04/08/2015
> 201508-6530 - Arrêté du 27 juillet 2015 autorisant l’installation d’un système de vidéoprotection au sein de la société REVA à CUNAC - 204.9 ko - 04/08/2015
> 201508-6543 - arrêté conjoint portant fixation des prix de journée applicables à compter du 1er août 2015 au CEP Saint Jean du Caussels à Albi - 101.3 ko - 04/08/2015
> 201508-6557-Arrêté préfectoral du 05/08/2015 portant prorogation d’un an à compter du 20/09/2015 de l’autorisation de pénétrer et de l’occupation temporaire des sols - SARL MOLINA représentée par Maître MARIOTTI - ZA des ateliers centraux - Plateau des Poults à ST BENOIT DE CARMAUX (81400) - 731.8 ko - 07/08/2015
> 201508-6561 - Arrêté autorisant la manifestation nautique dénommée "Challenge de pêche aux carnassiers Henri Hermet" organisée par la FDPPMA du Tarn les samedi 19 et dimanche 20 septembre 2015 sur le plan d’eau de Rivières - 2.3 Mo - 07/08/2015
> 201508-6562 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat commune de Castelnau de Brassac - 658.8 ko - 07/08/2015
> 201508-6565 Arrêté temporaire simple de police de circulation n°20 - commune de Rabastens - 680 ko - 07/08/2015
> 201508-6566 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat commune d’Angles - 661.8 ko - 07/08/2015
> 201508-6567 Arrêté d’abrogation simple de police de circulation - déviation RD 15 commune de VAOUR - 563.1 ko - 07/08/2015
> 201508-6568 Arrêté temporaire simple de police de circulation - déviation RD15 commune de VAOUR - 698.8 ko - 07/08/2015
> 201508-6569 Arrêté temporaire simple de police de circulation (déviaiton ) commune de Rabastens - 677.5 ko - 07/08/2015
> 201508-6570 Arrêté temporaire simple de police de circulation déviaiton commune de Pont de l’Arn - 670.2 ko - 07/08/2015
> 201508-6571 Arrêté temporaire simple de police de circulation - limitation de vitesse commune d’ALBAN - 642.7 ko - 07/08/2015
> 201508-6576 - Arrêté du 10 août 2015 relatif à l’approbation de la révision de la carte communale de Palleville - 477.2 ko - 10/08/2015
Arrêté du 10 août 2015 relatif à l’approbation de la révision de la carte communale de Palleville
> 201508-6589AP - arrêté inter préfectoral portant substitution de la communauté de communes Coeur Lauragais à ses communes membres au sein du syndicat intercommunal de la Haute Vallée du Girou - 564.1 ko - 13/08/2015
> 201508-6593 - Arrêté modifiant l’arrêté du 13 février 2008 relatif à l’aménagement de l’usine hydroélectrique de Peyrebrune sur le Dadou, commune de Montredon-Labessonnié - 88.6 ko - 13/08/2015
> 201508-6596 - Arrêté d’approbation des plans des ouvrages de franchissement pour les poissons de l’usine hydroélectrique des Meunières sur l’Agout, commune de Serviès - 106.6 ko - 13/08/2015
> 201508-6600 - Arrêté d’approbation des plans des ouvrages de franchissement pour les poissons de l’usine hydroélectrique du moulin Neuf sur le Dadou, commune de Graulhet - 111.1 ko - 13/08/2015
> 201508-6604 - Arrêté d’approbation des plans des ouvrages de franchissement pour les poissons de l’usine hydroélectrique du moulin du Miech sur l’Agout, communes de Fiac et Viterbe - 131.2 ko - 13/08/2015
> 201508-6614 - Arrêté temporaire conjoint de police de circulation - déviation RD n° 57 commune de St Pierre-de-Trivisy - 741.9 ko - 14/08/2015
> 201508-6615 récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne - M. Fabrice FUENTES - 67.9 ko - 14/08/2015
> 201508-6617 -récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne Mme Manon SALABERT - 68.6 ko - 14/08/2015
> 201508-6618 - Arrêté portant agrément d’une entreprise solidaire SCOP FLAGEAT - 197.1 ko - 14/08/2015
> 201508-6619 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - déviation RD N° 18 commune de Rabastens - 751.4 ko - 14/08/2015
> 201508-6620 - Arrêté permanent simple de police de circulation - stop RD N° 12 commune de Lempaut - 661.6 ko - 14/08/2015
> 201508-6621 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD N° 631 commune de Giroussens - 646.2 ko - 14/08/2015
> 201508-6622 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD N° 83 commune de Graulhet - 648.5 ko - 14/08/2015
> 201508-6623 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD N° 54 commune de Castelnau-de-Brassac - 658.8 ko - 14/08/2015
> 201508-6624 -Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD N° 612 commune de Lagarrigue - 658.6 ko - 14/08/2015
> 201508-6625 - Arrêté portant modification de l’article 11 des statuts du syndicat intercommunal de regroupement pédagogique par classes de niveau de Blaye les Mines Labastide Gabausse Taïx - 374.9 ko - 14/08/2015
> 201508-6626 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - RD N° 607 commune de Lacaune - 629.8 ko - 14/08/2015
> 201508-6627 - décision prononçant la fermeture dévinitive d’un débit de tabac ordinaire permanent à VALDERIES - 34.2 ko - 14/08/2015
> 201508-6628 - Arrêté d’approbation des plans de la dévalaison de l’usine hydroélectrique de Rieubon sur le Rieubon, commune de Rouairoux - 114.7 ko - 14/08/2015
> 201508-6633 - Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration au titre de l’article L 214.3 du code de l’environnement concernant la réfection d’un aqueduc sur la commune de Castelnau-de-Brassac - 153.5 ko - 17/08/2015
Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - Magasin"CLEMENTINE" à Albi
> 201508-6635 - Arrêté préfectoral n° 2015-08-6635 du 17/08/2015 attribuant l’habilitation sanitaire à Madame MESSIRE Audrey - 1 Mo - 17/08/2015
> 201508-6636 du 13/08/2015 portant ouverture des enquêtes publiques pour le champ captant de Sabanel - 1004.9 ko - 18/08/2015
> 201508-6637 AP Portant habilitation dans le domaine funéraire de la Sas Pompes Funèbres BERGER sise à Castelnau-de-Brassac - 534.5 ko - 18/08/2015
> 201508-6638 AP portant renouvellement d’habilitation de M. José ALONSO en qualité de Thanatropracteur - 503.9 ko - 18/08/2015
> 201508-6639 - récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne M. Pascal TABAGLIO - 53.4 ko - 18/08/2015
> 201508-6640 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - déviation RD n° 964 commune de Castelnau-de-Montmiral - 687 ko - 18/08/2015
> 201508-6641 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - déviation RD n° 999 commune de MIOLLES - 661 ko - 18/08/2015
> 201508-6642 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - limitation de vitesse RD n° 118 commune de MAZAMET - 636.1 ko - 18/08/2015
> 201508-6643 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD n° 30 commune de Cordes-sur-Ciel - 659.6 ko - 18/08/2015
> 201508-6645 AP portant extension d’habilitation dans le domaine funéraire de l’entreprise individuelle Francis MAFFRE - 552.8 ko - 19/08/2015
> 201508-6650 - Arrêté portant notification des tarifs journaliers de prestations à compter du 1er juillet 2015 au Centre Hospitalier d’ALBI - 183.5 ko - 20/08/2015
> 201508-6651 - Arrêté modificatif fixant la composition nominative du Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier d’ALBI - 269 ko - 20/08/2015
> 201508-6652 - arrêté préfectoral portant nomination d’un régisseur suppléant auprès de la police municipale de la commune de LAUTREC - 336.4 ko - 20/08/2015
> 201508-6653 - arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD n° 12 commune de Lagardiolle - 661.4 ko - 20/08/2015
> 201508-6654 - arrêté permanent simple de police de circulation - cédez le passage RD n° 28 commune de VAOUR - 671.3 ko - 20/08/2015
> 201508-6655 - Arrêté préfectoral du 18 août 2015 portant approbation du plan de prévention du risque inondiation du bassin versant du Tarn aval - 1.8 Mo - 21/08/2015
> 201508-6657 - arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques à déclaration à l’ass PASSEPARTROU SPELEO CLUB concernant des travaux de fouille - 135 ko - 24/08/2015
> 201508-6658 Arrêté préfectoral du 06 août 2015 modifiant les statuts du Syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique de la vallée du Sor - 553.8 ko - 24/08/2015
> 201508-6659 ARRETE du 1/08/2015 fixant la liste des personnes habilitées à être désignées en qualité de mandataires judiciaires à la protection des majeurs ou de déléguées aux prestations familiales - 2.6 Mo - 24/08/2015
> 201508-6660 -Arrêté du 24 août 2015 portant modification de l’arrêté du 10 août 2015 approuvant la révision de la carte communale de Palleville - 393.7 ko - 24/08/2015
> 201508-6661 - prorogation arrêté temporaire conjoint de police de circulation - RD n° 13 commune de Loupiac - 705.1 ko - 24/08/2015
> 201508-6669 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD n° 93 commune de Cambounes - 649.6 ko - 25/08/2015
> 201508-6670 Arrêté temporaire simple de police de circulation - déviation RD n° 162A commune de Nages - 678.5 ko - 25/08/2015
> 201508-6671 Arrêté temporaire simple de police de circulation - limitation de vitesse RD n° 607 commune de Lacaune - 637.5 ko - 25/08/2015
> 201508-6672 Arrêté temporaire simple de police de circulation - déviation RD n° 607 commune de Lacaune - 687.3 ko - 25/08/2015
> 201508-6673 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD n° 157 communes de ST PIERRE DE TRIVISY - LACAZE - 660.2 ko - 25/08/2015
> 201508-6674 Arrêté temporaire simple de police de circulation - déviation RD n° 75 commune de TREBAS-LES-BAINS - 664.6 ko - 25/08/2015
> 201508-6675 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD n° 54 commune de MAZAMET - 646.3 ko - 25/08/2015
> 201508-6676 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD n° 999 commune d’Alban - 651.1 ko - 25/08/2015
> 201508-6677 arrêté préfectoral du 26 août 2015 relatif à l’organisation des bureaux de vote dans le département du Tarn du 1er décembre 2015 au 28 février 2017 - 2 Mo - 25/08/2015
> 201508-6686 -Arrêté temporaire simple de police de circulation - RD n° 988 commune de Marssac-sur-Tarn - 681.5 ko - 27/08/2015
> 201508-6687 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - déviation RD n° 58 commune de Burlats - 693.6 ko - 27/08/2015
> 201508-6688 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat RD n° 999 commune de Salvagnac - 663 ko - 27/08/2015
> 201508-6690 Arrêté préfectoral du 31 juillet 2015 portant nomination au comité départemental d’expertise pour les calamités agricoles. - 965.9 ko - 28/08/2015
> 201508-6691 Arrêté préfectoral du 26 août 2015 portant autorisation d’exploiter 14.86 ha de SAU, sur la commune de PUYGOUZON, au GAEC DE LA FONTANARIE. - 925.3 ko - 28/08/2015
> 201508-6692 - Arrêté préfectoral du 26 août 2015 portant autorisation d’exploiter 5 ha de SAU, sur la commune de SAINT-GERMAIN DES PRES, à l’EARL MAS DE GUILHOUME. - 918.1 ko - 28/08/2015
> 201508-6693 - Arrêté préfectoral du 26 août 2015 portant autorisation d’exploiter 8.12 ha de SAU, sur la commune de CESTAYROLS, au GAEC CLOUSCARD. - 921.3 ko - 28/08/2015
> 201508-6694 - Arrêté préfectoral du 26 août 2015 portant autorisation d’exploiter 18.25 ha de SAU, sur la commune de FREJAIROLLES, à Monsieur Ludovic MARLOT. - 890.6 ko - 28/08/2015
> 201508-6695 - Arrêté préfectoral du 26 août 2015 portant autorisation d’exploiter 31.23 ha de SAU, sur la commune de GRAULHET, à l’EARL BEZES PALINE ET MONTAGNE - 912.8 ko - 28/08/2015
> 201508-6696 - Arrêté préfectoral du 26 août 2015 portant autorisation d’exploiter 165.30 ha de SAU, dont 0.71 ha à CASTELNAU DE MONTMIRAL, au GAEC BONNET TRADITION ELEVAGE. - 883.4 ko - 28/08/2015
> 201508-6697 - Arrêté préfectoral du 26 août 2015 portant autorisation d’exploiter 15.12 ha de SAU, sur la commune de BERTRE, à Monsieur David DE LAZZARI. - 894.7 ko - 28/08/2015
> 201508-6698 - Arrêté préfectoral du 27 août 2015 portant autorisation d’exploiter 1.27 ha de SAU, sur la commune de RABASTENS, à Madame Magali ALBOUY. - 882.3 ko - 28/08/2015
> 201508-6699 - Arrêté préfectoral du 27 août 2015 portant autorisation d’exploiter 8.40 ha de SAU, sur la commune de AMARENS, à Monsieur André BEX. - 847.1 ko - 28/08/2015
> 201508-6700 - Arrêté préfectoral du 27 août 2015 portant autorisation d’exploiter 10.86 ha de SAU, sur la commune de DOURGNE, à Madame Isabelle COURTOIS. - 868.2 ko - 28/08/2015
> 201508-6701 - Arrêté préfectoral du 27 août 2015 portant autorisation d’exploiter 1.30 ha de SAU, sur la commune de TREVIEN, au GAEC DE L’HERMET. - 887.4 ko - 28/08/2015
> 201508-6702 - Arrêté préfectoral du 27 août 2015 portant autorisation d’exploiter 12.09 ha de SAU, sur la commune de LAGARDIOLLE, à l’EARL DE LAVERNIERE. - 868 ko - 28/08/2015
> 201508-6703 - Arrêté préfectoral du 27 août 2015 portant autorisation d’exploiter 8.71 ha de SAU, sur les communes de JONQUIERES et de MONTPINIER, au GAEC FONTES. - 882.4 ko - 28/08/2015
> 201508-6753 - VIALETTES_Vanessa-2 - 918.4 ko - 01/09/2015
> 201508-6706- Arrêté du 13 août 2015 portant autorisation d’augmentation de capital par apports nouveaux pour l’Immobilière Midi-Pyrénées SA de la Vallée du Thoré - 735.8 ko - 31/08/2015
> 201508-6707 - Arrêté préfectoral du 27 août 2015 portant autorisation d’exploiter 27.32 ha de SAU, sur la commune de CASTELNAU DE LEVIS. à Monsieur David TARDIEU. - 894.8 ko - 31/08/2015
> 201508-6708 - Arrêté portant modification de l’arrêté du 7 janvier 2015 relatif à la composition de la commission départementale de conciliation compétente en matière de rapports locatifs - 38.9 ko - 31/08/2015
> 201508-6709 - Arrêté préfectoral du 27 août 2015 portant autorisation d’exploiter 7.81 ha de SAU, sur la commune de FREJAIROLLES, à l’EARL DES POUZAQUES. - 935.8 ko - 31/08/2015
> 201508-6717 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - Magasin Alby foie gras distribution à Albi - 57.3 ko - 31/08/2015
> 201508-6718 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - Magasin Alby foie gras distribution à Castres - 56.5 ko - 31/08/2015
> 201508-6719 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - Magasin LEONIDAS à Albi - 56.5 ko - 31/08/2015
> 201508-6720 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - Magasin CLEMENTINE à Albi - 56.3 ko - 31/08/2015
> 201508-6721 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - restaurant LE GRAND CHENE à FREJAIROLLES - 56.6 ko - 31/08/2015
> 201508-6722 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - "Café des sports" à Salvagnac - 56.6 ko - 31/08/2015
"
> 201508-6727 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - brasserie "LE JAURES" à CARMAUX - 57 ko - 31/08/2015
> 201508-6725 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - boutique "Yves ROCHER" à GAILLAC - 56.9 ko - 31/08/2015
> 201508-6726 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - magasin "CALISTA" à CARMAUX - 59.5 ko - 31/08/2015
> 201508-6728 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - salon de coiffure "GHILAINE"à LAVAUR - 56.5 ko - 31/08/2015
> 201508-6729 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - cabinet médical à LAVAUR - 55.6 ko - 31/08/2015
> 201508-6730 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - salon de coiffure à REALMONT - 56.5 ko - 31/08/2015
> 201508-3731 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - magasin de chaussures à REALMONT - 57 ko - 31/08/2015
> 201508-6732 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - EHPAD de la Chevalière à MAZAMET - 56.9 ko - 31/08/2015
> 201508-6733 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - Agence de voyages SELECTOUR à MAZAMET - 57.9 ko - 31/08/2015
> 201508-6734 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - d’un commerce à MAZAMET - 54.2 ko - 31/08/2015
> 201508-6735 -Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - cabinet dentaire à MAZAMET - 55.2 ko - 31/08/2015
> 201508-6736 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - d’un commerce à CASTRES - 55.6 ko - 31/08/2015
> 201508-6737 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - d’un cabinet dentaire à CASTRES - 55.5 ko - 31/08/2015
> 201508-6738 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - d’une école à CASTRES - 55 ko - 31/08/2015
> 201508-6739 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - magasin "CELIO" à CASTRES - 57 ko - 31/08/2015
> 201508-6740 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - Hôtel RIVIERE à CASTRES - 56.4 ko - 31/08/2015
> 201508-6741 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - d’un cabinet dentaire à CASTRES - 56.8 ko - 31/08/2015
> 201508-6742 - Arrêté du 21 août 2015 accordant une dérogation aux normes edictées pour rendre accessibles aux personnes handicapées les établissements recevant du public et installations ouvertes au public - Local de restauration rapide "LES DEJEUNERS DE LOUISE" à CASTRES - 57.6 ko - 31/08/2015
> 201508-6743-Arrêté autorisant le transfert à la commune d’Itzac du bien sectionnaire "La Cadène" - 259.3 ko - 31/08/2015
> 201508-6752 - Arrêté préfectoral du 28 août 2015 portant autorisation d’exploiter 51.05 ha de SAU, sur les communes de SAINTE-CROIX, de MAILHOC et de VILLENEUVE SUR VERE, à Mdame Vanessa VIALETTES. - 918.4 ko - 01/09/2015
> 201508- 6756 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat commune de Castelnau de Brassac - 668.2 ko - 01/09/2015
> 201508 - 6757 Arrêté temporaire simple de police de circulation - déviation commune de Castelnau de Brassac - 725.3 ko - 01/09/2015
> 201508 - 6758 Arrêté temporaire simple de police de circulation alternat pour les communes de Gaillac et Lisle sur Tarn - 679.3 ko - 01/09/2015
> 201508- 6760 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat pour la commune de Lacaune - 652.8 ko - 01/09/2015
> 201508 6761 Arrêté temporaire conjoint de police de circulation - alternat commune de Burlats - 710.1 ko - 01/09/2015
> 201508 - 6762 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat pour la commune de CUQ - 642.8 ko - 01/09/2015
> 201508-6763 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat commune de Lavaur - 654.4 ko - 01/09/2015
> 201508-6764 - Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat pour la commune de Vielmur sur agout - 668.8 ko - 01/09/2015
> 201508 - 6782 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat pour la commune de Labessière-Candeil - 656 ko - 01/09/2015
> 201508 - 6783 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat commune de Gaillac - 666.2 ko - 01/09/2015
> 201508-6784 Arrêté temporaire simple de police de circulaiton - alternat commune de Giroussens - 665.3 ko - 01/09/2015
> 201508-6791 - Décision du directeur par intérim du centre hospitalier de Lavaur portant délégations de signatures - 3.6 Mo - 01/09/2015
> 201508-6794 Arrêté temporaire simple de police de circulation - alternat commune de Labastide-de-Levis - 668 ko - 01/09/2015

Les services de l'État
dans le Tarn

Menu de gauche

Contenu

RAA 054 AOUT 2015