SOMMAIRE RAA N°81-2016-001 Partie 1

 81-2015-11-17-001 - Arrêté du 17 novembre 2015 portant création et composition de la commission départementale de la préservation des espaces naturels, agricoles et forestiers ( CDPENAF ) (6 pages) Page 4
 81-2015-12-31-001 - Arrêté du 31 décembre 2015 portant extension des compétences de la communauté de communes du Lautrécois - Pays d’Agout (2 pages) Page 11
 81-2016-01-04-006 - Arrêté établissant la liste départementale des personnes habilitées à dispenser la formation portant sur l’éducation et le comportement canins ( chiens dangereux ) (2 pages) Page 14
 81-2015-12-31-003 - Arrêté établissant la liste des communes et établissements publics de coopération intercommunale signataires d’un projet éducatif territorial dans le département du Tarn (6 pages) Page 17
 81-2015-12-30-002 - Arrêté fixant la liste départementale des personnes habilitées à remplir les fonctions de membres du jury constitué pour la délivrance des diplômes instaurés pour certaines professions du secteur funéraire (3 pages) Page 24
 81-2015-12-03-001 - Arrêté inter-préfectoral portant : - Déclaration d’utilité publique des travaux de prélèvement et de dérivation des eaux ainsi que de l’instauration des périmètres de protection, - Autorisation d’utiliser de l’eau en vue de la consommation humaine pour la protection et la distribution par un réseau public, - Autorisation ou déclaration de prélèvement au profit du syndicat intercommunal des eaux du Tarn et Girou : captages de Merdayrols dans le Tarn et des Luquets dans la nappe, commune de Buzet Sur Tarn (16 pages) Page 28
 81-2015-12-31-002 - Arrêté inter-préfectoral portant extension des compétences du syndicat départemental d’énergie du Tarn (14 pages) Page 45
 81-2015-12-30-001 - Arrêté inter-préfectoral portant renouvellement de l’autorisation pour l’utilisation des eaux de la rivière Viaur pour produire de l’énergie électrique sur la centrale hydroélectrique du pont de Cirou - Communes de Crespin (12) et de Mirandol-Bourgnounac ( 81) (9 pages) Page 60
 81-2015-11-17-002 - Arrêté permanent conjoint de police de circulation ( Stop ) - Route départementale N°25 - Commune de Cagnac Les Mines (4 pages) Page 70
 81-2015-11-16-001 - Arrêté permanent conjoint de police de circulation ( Stop ) - Route départementale N°83 - Commune de Lautrec (2 pages) Page 75
 81-2015-12-30-003 - Arrêté relatif au classement de l’office de tourisme intercommunal du Pays Cordais au Pays de Vaour en catégorie II (2 pages) Page 78
 81-2016-01-04-005 - Arrêté temporaire conjoint de police de circulation ( déviation ) - Route départementale N°58 - Commune de Burlats (2 pages) Page 81
 81-2016-01-04-004 - Arrêté temporaire conjoint de police de circulation ( déviation ) - Route départementale N°85 - Commune de Sorèze (2 pages) Page 84
 81-2015-12-23-001 - Communauté de communes du Quercy Rouergue et des Gorges de l’Aveyron - Modification des statuts (8 pages) Page 87
81-2016-01-04-001 - Décision N°1-2016 portant délégation de signature (8 pages) Page 96
 81-2016-01-04-002 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne ( article L 7232-1-1 du code du Travail ) (2 pages) Page 105
 81-2016-01-04-003 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne ( article L 7232-1-1 du code du Travail ) (2 pages) Page 108

SOMMAIRE RAA N°81-2016-001 Partie 2

 81-2016-01-05-001 - Arrêté portant attribution de fonctions et gestion des intérims au sein de l’Unité de Contrôle de l’Inspection du Travail (4 pages) Page 3
 81-2016-01-06-001 - Arrêté préfectoral en date du 06 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 8
 81-2016-01-06-002 - Arrêté préfectoral en date du 06 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 11
 81-2016-01-06-003 - Arrêté préfectoral en date du 06 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 14
 81-2016-01-06-004 - Arrêté préfectoral en date du 06 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 17
 81-2016-01-06-005 - Arrêté préfectoral en date du 06 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 20
 81-2016-01-06-006 - Arrêté préfectoral en date du 06 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 23
 81-2016-01-06-007 - Arrêté préfectoral en date du 06 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 26
 81-2016-01-05-002 - Arrêté préfectoral N°81-2015-8 AOE portant autorisation d’ouverture d’un établissement d’élevage détenant des animaux d’espèces non domestiques - Présentation au public (4 pages) Page 29
 81-2016-01-05-003 - Arrêté préfectoral N°81-2015-9 AO portant autorisation d’ouverture d’un établissement d’élevage détenant des animaux d’espèces non domestiques (4 pages) Page 34
 81-2016-01-07-001 - Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L 214-3 du code de l’environnement concernant la démolition d’un ouvrage d’art - Commune de Viviers Les Montagnes (5 pages) Page 39
 81-2016-01-07-002 - Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant la démolition d’un passage à gué - Commune de Viviers Les Montagnes (5 pages) Page 45
 81-2016-01-06-008 - Arrêté temporaire conjoint de police de circulation ( déviation ) - Route départementale N°70 - Commune de Lescure-D’Albigeois (2 pages) Page 51
 81-2016-01-07-003 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°2 - Commune de Salvagnac (2 pages) Page 54

SOMMAIRE RAA N°81-2016-001 Partie 3

 81-2016-01-08-005 - Arrêté préfectoral autorisant le fonctionnement de canalisation de transport de gaz naturel au bénéfice des droits acquis - Canalisation DN 100 WEISHARDT - Communes de Graulhet (6 pages) Page 3
 81-2016-01-11-002 - Arrêté préfectoral en date du 11 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 10
 81-2016-01-11-001 - Arrêté préfectoral en date du 11 janvier 2016 portant REFUS d’autorisation d’exploiter (2 pages) Page 13
 81-2016-01-08-004 - Arrêté préfectoral N° du 08/01/2016 attribuant l’habilitation sanitaire à Madame GAUMY Chantal (3 pages) Page 16
 81-2016-01-08-001 - Arrêté préfectoral N° du 08/01/2016 attribuant l’habilitation sanitaire à Monsieur BAUD’HUIN Benoît (3 pages) Page 20
 81-2016-01-08-002 - Arrêté préfectoral N° du 08/01/2016 attribuant l’habilitation sanitaire à Monsieur BAUD’HUIN Gérard (3 pages) Page 24
 81-2016-01-08-003 - Arrêté préfectoral N° du 08/01/2016 attribuant l’habilitation sanitaire à Monsieur GAUMY Jean-Luc (3 pages) Page 28
 81-2016-01-08-010 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°12 - Commune de Montgaillard (2 pages) Page 32
 81-2016-01-08-006 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°2 - Commune de Salvagnac (2 pages) Page 35
 81-2016-01-08-007 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°43 - Commune d’Algans (2 pages) Page 38
 81-2016-01-08-012 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°5 - Commune de Saint Urcisse (2 pages) Page 41
 81-2016-01-11-003 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°631 - Commune de Giroussens (2 pages) Page 44
 81-2016-01-08-008 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°631 - Commune de Saint Gauzens (2 pages) Page 47
 81-2016-01-08-009 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°68 - Commune de Cambounes (2 pages) Page 50
 81-2016-01-08-011 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°85 - Commune de Saint Afrique Les Montagnes (2 pages) Page 53
 81-2016-01-08-013 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°85 - Commune de Sorèze (2 pages) Page 56
 81-2016-01-11-004 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°964 - Communes de Cadalen et Tecou (2 pages) Page 59

SOMMAIRE RAA N°81-2016-001 Partie 4

 81-2016-01-15-001 - Arrêté complémentaire autorisant le transfert à la commune de Soual de biens de la section de commune "Soulet" (2 pages) Page 4
 81-2016-01-18-001 - Arrêté de prescriptions spécifiques autorisant les travaux d’effacement partiel de la chaussée du moulin de Raillès, située sur le Dadou, sur les communes de Laboutarié et Montragon (5 pages) Page 7
 81-2016-01-18-003 - Arrêté du 18 janvier 2016 fixant les seuils de surface en matière :- d’obligation de demande d’autorisation concernant les coupes d’arbres de futaied’obligation de renouvellement des peuplements forestiers après coupe rase (2 pages) Page 13
 81-2016-01-18-004 - Arrêté portant agrément départementale de sécurité civile pour l’association " Fédération de soins et secours d’urgence " (2 pages) Page 16
 81-2016-01-15-003 - Arrêté portant création du Centre d’Accueil pour Demandeurs d"Asile ( CADA ) Foch à Mazamet (2 pages) Page 19
 81-2016-01-13-003 - Arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 22
 81-2016-01-13-004 - Arrêté préfectoral en date du 13 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 25
 81-2016-01-14-001 - Arrêté préfectoral en date du 14 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 28
 81-2016-01-19-001 - Arrêté préfectoral en date du 19 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 31
 81-2016-01-20-001 - Arrêté préfectoral en date du 20janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 34
 81-2016-01-13-001 - Arrêté préfectoral N° du 13/01/2016 attribuant l’habilitation sanitaire à Madame DUMAS Elodie (3 pages) Page 37
 81-2016-01-15-004 - Arrêté préfectoral portant mise en demeure de régulariser la situation administrative - Monsieur Ghislain FALQUES à Cagnac Les Mines, confortement de berge en rive gauche de la rivière tarn à l’aide d’un mur sur la commune de Marssac Sur Tarn (3 pages) Page 41
 81-2016-01-18-002 - Arrêté préfectoral portant mise en demeure de régulariser la situation administrative au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant Monsieur Jean-Claude VIEU pour la réalisation sans autorisation d’un plan d’eau sur cours d’eau - Commune de Massals (4 pages) Page 45
 81-2016-01-13-002 - Arrêté préfectoral portant prescriptions spécifiques au titre de l’article L214-3 du code de l’environnement concernant création d’un pont sur le cours d’eau "Le Rieuvert" - Commune de Rabastens (5 pages) Page 50
 81-2016-01-12-005 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Alternat ) - Route départementale N°621 - Commune de Navès (2 pages) Page 56
 81-2016-01-12-002 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°630 - Commune de Saint Sulpice (2 pages) Page 59
 81-2016-01-15-005 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Alternat ) - Route départementale N°87 - Commune de Brens (2 pages) Page 62
 81-2016-01-12-001 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( alternat ) - Route départementale N°999 - Communes de Salvagnac, La Sauzière Saint Jean, Saint Urcisse, Montgaillard (2 pages) Page 65
 81-2016-01-12-003 - Avis de vacances de postes pour l’EHPAD Saint Pierre de Trivisy (2 pages) Page 68
 81-2016-01-15-002 - Décision de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage dans sa formation spécialisée pour l’indemnisation des dégâts de gibier aux cultures et aux récoltes agricoles (1 page) Page 71
 81-2016-01-12-004 - Décisions de la commission départementale de la chasse et de la faune sauvage dans sa formation spécialisée pour l’indemnisation des dégâts de gibier aux cultures et aux récoltes agricoles (1 page) Page 73
 81-2016-01-20-002 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne ( article L7232-1-1 du code du travail ) - Giraud Patrice (2 pages) Page 75
 81-2016-01-20-003 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne ( article L7232-1-1 du code du travail ) - LUCQUIAUD Christophe (2 pages) Page 78

SOMMAIRE RAA N°81-2016-001 Partie 5

 81-2016-01-27-002 - Arrêté modificatif d’habilitation dans le domaine funéraire de la SARL Nouveaux Établissements Clamouse - Établissement principal situé, 105 Avenue de Lattre de Tassigny - 81000 Albi (2 pages) Page 4
 81-2016-01-27-001 - Arrêté portant renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire de la régie municipale de Vabre - 3, Place de la mairie - 81330 Vabre (2 pages) Page 7
 81-2016-01-28-001 - Arrêté préfectoral en date du 28 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 10
 81-2016-01-28-002 - Arrêté préfectoral en date du 28 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 13
 81-2016-01-26-002 - Arrêté temporaire simple de police d circulation ( alternat ) - Route départementale N°83 - Commune de Lautrec (2 pages) Page 16
 81-2016-01-21-001 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Alternat ) - Route départementale N°14 - Commune de Briatexte (2 pages) Page 19
 81-2016-01-21-005 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Alternat ) - Route départementale N°162A - Communes de Nages (2 pages) Page 22
 81-2016-01-28-004 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Alternat ) - Route départementale N°25 - Commune de Cagnac Les Mines (2 pages) Page 25
 81-2016-01-28-003 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Alternat ) - Route départementale N°54 - Commune de Fontrieu ( Castelnau de Brassac ) (2 pages) Page 28
 81-2016-01-21-004 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Alternat ) - Route départementale N°631 - Communes de Laboutarié, Montdragon et Lombers (2 pages) Page 31
 81-2016-01-26-003 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Alternat ) - Route départementale N°83 - Commune de Jonquieres (2 pages) Page 34
 81-2016-01-26-001 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Alternat ) - Route départementale N°87- Commune de Lavaur (2 pages) Page 37
 81-2016-01-28-005 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Alternat ) - Route départementale N°94 - Commune de Serenac (2 pages) Page 40
 81-2016-01-21-003 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Alternat ) - Route départementale N°988 - Commune de Sainte Gemme (2 pages) Page 43
 81-2016-01-28-006 - Arrêté temporaire simple de police de circulation ( Déviation ) - Route départementale N°53- Commune de Curvalle (2 pages) Page 46
 81-2016-01-25-001 - Arr^été préfectoral en date du 25 janvier 2016 portant autorisation d’exploiter (2 pages) Page 49
 81-2016-01-27-004 - Décision portant subdélégation de signature de pouvoirs propres du DiRECCTE, Direccte Languedoc-Roussillon-Midi-Pyrénées (4 pages) Page 52
 81-2016-01-28-007 - Décision prononçant la fermeture définitive d’un débit de tabac ordinaire permanent à BEZ ( 81260 ) (1 page) Page 57
 81-2016-01-21-002 - Prorogation arrêté temporaire simple de police de circulation - Route départementale N°964 - Commune de Cadalen (2 pages) Page 59
 81-2016-01-25-003 - Récépissé de déclaration d’un organisme à la personne ( article L7232-1-1 du code du travail ) - A2MICILE Castres Mazamet (4 pages) Page 62
 81-2016-01-27-003 - Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne ( article 7232-1-1 du code du travail ) - BASTIERE Vincent (2 pages) Page 67
 81-2016-01-25-002 - Renouvellement agrément services à la personne - Arrêté A2MICILE CASTRES MAZAMET (4 pages) Page 70