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Accueil > Les dossiers > RAA > 2015 > Septembre 2015 > RAA 64 SPECIAL-Délégations de signature-DDFIP du Tarn
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Septembre 2015

  • RAA 64 SPECIAL-Délégations de signature-DDFIP du Tarn
  • RAA 067 SPECIAL : DELEGATION DE SIGNATURE A DES AGENTS EN FONCTION A LA SOUS PREFECTURE DE CASTRES
  • RAA N° 74 SPECIAL EPREUVES SPORTIVES
  • RAA 077 Spécial épreuves sportives des 3 et 4 octobre 2015
  • RAA 073 SPECIAL-Délégations de signature DDFIP du Tarn
  • RAA SPECIAL 072 CODENAPS
  • RAA 071 SEPTEMBRE 2015
  • RAA SPECIAL 066 Délégation de signature AVIATION CIVILE SUD
  • RAA 065 SPECIAL-Délégations de signature-DDFIP du TARN
  • RAA 068 Spécial : Décision n°15/10 portant avis de concours - Cadre Socio Educatif
  • RAA 069 SPECIAL-Délégations de signature-DDFIP du TARN
  • RAA Spécial N° 070 epreuves sportives des 5 et 6 septembre 2015
  • RAA 075 SPECIAL : épreuves sportives et homologation du circuit de vitesse d’Albi
  • RAA 076 SPECIAL EPREUVES SPORTIVES

Contenu

Arrêté portant délégation de signature aux responsables du pôle pilotage et ressources et gestion fiscale, ainsi qu’au responsable de la mission maîtrise des risques

Article créé le 01/09/2015 Mis à jour le 01/09/2015
 
 
 

Documents associés :

  • > 201509-6754 - ARRETE PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE-ANNEXE-A - 486.3 ko - 01/09/2015
 
 
 

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