Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Tarn
Services de l’État
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
Préfecture et sous-préfecture
Fonctions support
Agriculture, alimentation, transition écologique et solidaire, cohésion des territoires
Emploi, travail, solidarités, protection des populations
Culture
Défense
Education
Environnement, Aménagement et Logement
Finances publiques
Justice
Santé
Sécurité
Autres services et opérateurs de l’Etat
Politiques publiques
Prévention et lutte contre la pauvreté
France 2030
Agriculture, forêt et développement rural
Aménagement du territoire, construction, logement
Economie, Travail et Emploi
Politique de la ville
Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
Jeunesse, sports et vie associative
Citoyenneté
Sécurité
Transports, déplacements
Accessibilité des services au public
Actualités
Publications
Services Publics +
Communiqués de presse
Participation du public.
Publications DDETSPP
Rapport d’activités des services de l’Etat
RAA : Recueil des Actes Administratifs
Publicité : bien soumis à autorisation d’exploiter
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Arrêtés réglementant temporairement les prises d’eau sur les cours d’eau
Mes démarches agricoles
Titre de séjour - Étrangers
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
La préfecture de la région Occitanie
L’ARS
La DREETS
La DRAAF
La DRAC
La DREAL
La DRJSCS
La DSAC Sud
Les voies navigables de france
La DIR Sud-Ouest
Le Rectorat académie Toulouse
recherche
Accueil
>
Les dossiers
>
RAA
>
2022
>
Janvier 2022
>
RAA SPECIAL N° 041 Ordre du jour de la réunion du 3 février 2022
imprimer
Menu de gauche
Janvier 2022
RAA SPECIAL N°026 Intérim de la gestion financière et comptable du service de gestion de Gaillac
RAA SPECIAL N°027 Modificatif amplitude d’ouverture des pharmacies dans la ville de Castres
RAA SPECIAL N°012 Autorisation de pénétrer dans les propriétés publiques et privées
RAA SPECIAL N°015 Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal DDFIP
RAA SPECIAL N°016 Ferméture de l’école de Saint Salvy de la Balme
RAA SPECIAL N°014 Ouverture au public des services de la DDFIP
RAA SPECIAL N° 009 Délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture du Tarn
RAA SPECIAL N°010 Dissolution du groupement d’intérêt public du contrat de ville de l’Albigeois
RAA N°005 Délégation de signature à Mme VIDAL-ROZOY, directrice de la DDETSPP
RAA SPECIAL N°007 Subdélégation de signature de Mme Luce VIDAL ROZOY, directrice de la DDETSPP
RAA SPECIAL N°008 Réalisation de tirs de défense simple en vue de la protection contre le loup
RAA SPECIAL N°017 Fermeture du Collège Saint Jean de Saint Sulice la Pointe
RAA SPECIAL N°019 Mandats de délégations de l’autorité civile
RAA SPECIAL N°018 Récépissé déclaration coup de pouce scolaire Mme LE GOLFF Christine
RAA SPECIAL N°034 Délivrance d’agrément "entreprise solidaire d’utilité sociale" DDETSPP
RAA SPECIAL N°013 Plan de gestion des poissons migrateurs du bassin de la Garonne
RAA SPECIAL N°022 Délégation de signature en matière d’évaluation domaniale, d’assiette recouvrement
RAA SPECIAL N° 030 Fermeture de l’école d’Alban et école de Pampelonne
RAA SPECIAL N° 031 Nomination du délégué territorial adjoint de l’ANRU du département du Tarn
RAA SPECIAL N°042 Délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture du Tarn
RAA SPECIAL N° 037 Fermeture de l’école de Penne
RAA SPECIAL N° 028 Réalisations de tirs de défense contre la prédation de loups
RAA SPECIAL N°032 Délégation de pouvoir et de signatures service de gestion comptable de Castres
RAA SPECIAL N°033 Honorariat d’un maire M. Michel LOUBET
RAA MENSUEL JANVIER N° 045, 046, 047, 048, 049, 050, 051
RAA SPECIAL N° 041 Ordre du jour de la réunion du 3 février 2022
RAA SPECIAL N°011 Désignation des membres du comité technique départemental de la préfecture du Tarn
RAA N°006 Délégation de signature - régime d’ouverture au public DDFIP
RAA SPECIAL N°029 Délégation de signature service pénitentiaire d’insertion et de probation du Tarn
RAA SPECIAL N°001 Médaille d’honneur régionale, départementale et communale - promotion 1er janvier
RAA SPECIAL N° 002 Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal DDFIP
RAA SPECIAL N°025 Délégation de signature en matière d’évaluations domaniales et d’assiette
RAA SPECIAL N°020 Composition du conseil communautaire communauté de communes Cordais et Causse
RAA SPECIAL N°021 Tarifs des courses de taxi pour l’année 2022
RAA SPECIAL N°023 Récépissés de déclarations d’organismes de services à la personne
RAA SPECIAL N° 024 Extension des compétences de la communauté de communes du Sor et de l’Agoût
RAA SPECIAL N° 035 Fermeture école de Villefranche-d’Albigeois
RAA SPECIAL N° 036 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne.
RAA SPECIAL N° 038 Modification de la composition du conseil départemental de l’Education nationale
RAA SPECIAL N° 040 Avis de concours de l’institut thérapeutique éducatif pédagogique "Le Briol"
RAA SPECIAL N° 039 Délégations de signatures à Mme Sophie GENET-EYROLES, DDSP
RAA SPECIAL N°043 Constitution des conseils citoyens de Veyrières-Rayssac, Lapanouse et Cantepau
Contenu
RAA SPECIAL N° 041 Ordre du jour de la réunion du 3 février 2022
Article créé le 31/01/2022 par PREFECTURE
Mis à jour le 31/01/2022
Documents associés :
> recueil 81 2022 041 oj cdci special
- 81.8 ko - 31/01/2022
