Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Tarn
Services de l’État
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
Préfecture et sous-préfecture
Fonctions support
Agriculture, alimentation, transition écologique et solidaire, cohésion des territoires
Emploi, travail, solidarités, protection des populations
Culture
Défense
Education
Environnement, Aménagement et Logement
Finances publiques
Justice
Santé
Sécurité
Autres services et opérateurs de l’Etat
Politiques publiques
Prévention et lutte contre la pauvreté
France 2030
Agriculture, forêt et développement rural
Alimentation, consommation, animaux
Aménagement du territoire, construction, logement
Economie, Travail et Emploi
Politique de la ville
Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
Jeunesse, sports et vie associative
Citoyenneté
Sécurité
Sécurité et protection de la population
Transports, déplacements
Accessibilité des services au public
Actualités
Publications
Services Publics +
Communiqués de presse
Participation du public.
La lettre des services de l’État
Plaquettes de communication
Publications DDETSPP
Rapport d’activités des services de l’Etat
RAA : Recueil des Actes Administratifs
Publicité : bien soumis à autorisation d’exploiter
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Arrêtés réglementant temporairement les prises d’eau sur les cours d’eau
Mes démarches agricoles
Titre de séjour - Étrangers
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
La préfecture de la région Occitanie
L’ARS
La DREETS
La DRAAF
La DRAC
La DREAL
La DRJSCS
La DSAC Sud
Les voies navigables de france
La DIR Sud-Ouest
Le Rectorat académie Toulouse
recherche
Accueil
>
Les dossiers
>
RAA
>
2019
>
Septembre 2019
>
RAA SPECIAL N° 161 - CDAC
imprimer
Menu de gauche
Septembre 2019
RAA special n°145 - DDFIP Délégations de signatures
RAA SPECIAL N°150 DDFIP Rabastens-Salvagnac
RAA SPECIAL N° 157 DDFIP Délégation de signature division professionnels recouvrement
RAA SPECIAL N° 162 DDFIP délégation de signature trésorerie de Saint Paul Cap de Joux
RAA SPECIAL N°141 - DDT gens du voyage et DDFIP nomination comptable
RAA SPECIAL N° 144 - DREAL OCCITANIE retrait d’un batardeau sur le périmètre de Lavaur
RAA SPECIAL N°146 DREAL Occitanie - subdélégation de signature du directeur régional
raa special n°147 - DDCSPP Subdélégation de signature
RAA SPECIAL N° 148 - DDFIP délégation de signature
RAA SPECIAL N°149 - Hôpital d’Albi - délégation de signature
RAA SPECIAL N° 151 - DDT réglementation temporaire prise d’eau sur le cours d’eau de l’Aveyron
RAA SPECIAL N° 152 DIRSO réparation du pont du Cérou basculement de circulation
RAA SPECIAL N° 153 Approbation du PPI d’EPC FRANCE à Montdragon
RAA SPECIAL N°154 - DDT SDGC modificatif et plan de chasse
RAA SPECIAL N°155 - DDFIP délégations spéciales de signature trésorerie d’Albi Ville et Périphérie
RAA SPECIAL N° 156 DIRSO travaux d’entretien courant les nuits de 21 h à 5 h du 16 au 20 sept 2019
RAA SPECIAL N° 158 - Liste des communes rurales dans le département du Tarn
RAA SPECIAL N° 159 - DDT réglementation temporaire prise d’eau sur le cours d’eau du Cérou
RAA SPECIAL N° 160 - organisation des services de la préfecture et de la sous-préfecture
RAA SPECIAL N° 161 - CDAC
RAA SPECIAL N° 163 - DDFIP délégation de signature (T-de Castres-ville)
RAA SPECIAL N°164 - DDT réglementation temporaire prise d’eau de la Vère et ses affluents
RAA SPECIAL N° 165 - SPIP Délégation valant droit de signature
raa special n° 166 - DDFIP Délégation de signature trésorerie de Mazamet
RAA SPECIAL - Commission départementale des valeurs locatives des locaux professionnels du Tarn
RAA SPECIAL N° 168 - DDFIP mouvement des personnels du T-de Roquecourbe
RAA SPECIAL N°169 DDFIP direction vente biens saisis AFIPA
RAA SPECIAL N° 170 - DDFIP Trésorerie de Lavaur
RAA N°172, 173 MENSUEL SEPTEMBRE
Contenu
RAA SPECIAL N° 161 - CDAC
Article créé le 19/09/2019 par PREFECTURE
Mis à jour le 19/09/2019
Documents associés :
> recueil 81 2019 161 cdac special
- 1.1 Mo - 19/09/2019
