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RAA SPECIAL N° 170 Honorariat maires
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Mai 2022
RAA SPECIAL N° 173 Délégation à M. AUPETIT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur DREETS
RAA SPECIAL N°194 Réalisation de tirs de défense simple en vue de la protection predation du loup
RAA SPECIAL N° 196 N88 Réfection de la couche de roulement fermeture de la déviation de Carmaux
RAA SPECIAL N° 192 Epreuve sportive motorisée 14e rallye régional Val Dadou 21 et 22 mai
RAA SPECIAL N° 193 Délivrance de l’agrément "Entreprise solidaire d’utilité sociale"
RAA SPECIAL N° 195 Habilitation d’agents à enregistrer, accéder et communiquer des données - AEM
RAA SPECIAL N° 168 Délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture du Tarn
RAA SPECIAL N° 170 Honorariat maires
RAA spécial n° 171 portant décision délégation de signature au titre des pouvoirs propres du directe
RAA SPECIAL N° 172 Délégation de signature pour l’Agence nationale pour la rénovation urbaine
RAA SPECIAL N° 174 Délivrance de l’agrément entreprise solidaire d’utilité sociale
RAA SPECIAL N° 175 Réalisation de tirs de défense simple protection contre la prédation du loup
RAA SPECIAL N° 176 Epreuve sportive motorisée Moto Trail CHR challenge Trophée régional du 8 mai 22
RAA SPECIAL N° 177 Entretien de l’A68 fermeture de la bretelle de sortie de l’échangeur n°10 Lagrave
RAA SPECIAL N°178 Convocation des électeurs pour l’élection municipale partielle commune de Barre
RAA SPECIAL N°179 Manifestation de ski nautique sur le plan d’eau de RIviere
RAA SPECIAL N° 180 Interdiction navigation le dimanche 15 mai 2022
RAA SPECIAL N°181 Composition de la CAPD modificatif n°5
RAA SPECIAL N° 182 Convention communale de coordination police municipale de Rabastens
RAA SPECIAL N°183 Opérations de régulation administratives de spécimens.
RAA SPECIAL N° 184 Renouvellement automatique d’agrément d’un organisme de service à la personne
RAA SPECIAL N°185 Délégation de signature du Centre hospitalier d’Albi
RAA SPECIAL N°186 Délégations de signatures du Centre hospitalier d’Albi
RAA SPECIAL N°187 Subdélégation de signature de Mme Luce VIDAL-ROZOY, directrice de la DDETSPP
RAA SPECIAL N° 188 Subdélégation de signature de Yannick AUPETIT, DREETS, compétences dépt.
RAA SPECIAL N° 189 Réglementation temporaire prises d’eau sur les cours d’eau de l’ASSOU et l’AGROS
RAA SPECIAL N°190 Fermeture definitive d’un débit de tabac ordinaire permanent à BRENS
RAA SPECIAL N° 191 Subdélégation de signature de Mme Luce VIDAL-ROZOY, directrice de la DDETSPP
RAA SPECIAL N°197 Prises d’eau sur les cours d’eau du Bagas et d’En Guibaud et ses affluents
RAA N° 198 - MENSUEL MAI
Contenu
RAA SPECIAL N° 170 Honorariat maires
Article créé le 02/05/2022 par PREFECTURE
Mis à jour le 02/05/2022
Documents associés :
> recueil 81 2022 170 honorariat maire special
- 1.6 Mo - 02/05/2022
