Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Tarn
Services de l’État
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
Préfecture et sous-préfecture
Fonctions support
Agriculture, alimentation, transition écologique et solidaire, cohésion des territoires
Emploi, travail, solidarités, protection des populations
Culture
Défense
Education
Environnement, Aménagement et Logement
Finances publiques
Justice
Santé
Sécurité
Autres services et opérateurs de l’Etat
Politiques publiques
Prévention et lutte contre la pauvreté
France 2030
Agriculture, forêt et développement rural
Aménagement du territoire, construction, logement
Economie, Travail et Emploi
Politique de la ville
Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
Jeunesse, sports et vie associative
Citoyenneté
Sécurité
Transports, déplacements
Accessibilité des services au public
Actualités
Publications
Services Publics +
Communiqués de presse
Participation du public.
Publications DDETSPP
Rapport d’activités des services de l’Etat
RAA : Recueil des Actes Administratifs
Publicité : bien soumis à autorisation d’exploiter
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Arrêtés réglementant temporairement les prises d’eau sur les cours d’eau
Mes démarches agricoles
Titre de séjour - Étrangers
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
La préfecture de la région Occitanie
L’ARS
La DREETS
La DRAAF
La DRAC
La DREAL
La DRJSCS
La DSAC Sud
Les voies navigables de france
La DIR Sud-Ouest
Le Rectorat académie Toulouse
recherche
Accueil
>
Les dossiers
>
RAA
>
2018
>
Décembre 2018
>
RAA SPECIAL N° 174 Délégation de signature ARS et service pénitentiaire d’Occitanie
imprimer
Menu de gauche
Décembre 2018
RAA SPECIAL N° 174 Délégation de signature ARS et service pénitentiaire d’Occitanie
RAA SPECIAL N°175 - DDCSPP création du CLAV et DDFIP délégation de pouvoir de signature
RAA SPECIAL N°181 - Périmètre de protection pour le festival des lanternes à Gaillac
RAA spécial n°180 décision implantation d’un débit de tabac ordinaire permanent à VABRE
RAA SPECIAL N° 182 - DTPJJ Appels à projet année 2018 et DUP commune de Labruguière
RAA SPECIAL N° 183 DDFIP et PREFECTURE
RAA SPECIAL N° 184 INAO chataigne des Cévennes
RAA SPECIAL N° 189 médailles du travail modificatif - promotion du 14 juillet
RAA SPECIAL N°185 Médailles d’honneur promotion du 1er janvier 2019
RAA SPECIAL N° 186 reseau sncf classement domaine public
RAA SPECIAL N° 187 CDAC
RAA spécial n°188 DDFIP
RAA spécial n°194 liste des commissaires enquêteurs 2019
RAA spécial n° 195 portant constitution du conseil citoyen de Carmaux / Politique de la ville
raa n° 001-002-003 MENSUEL DECEMBRE
RAA SPECIAL N° 190 - DDFIP
SPECIAL DDT - cartes de bruit des réseaux routiers et occupation du domaine public fluvial
RAA SPECIAL N° 192
RAA SPECIAL N° 193 - composition des commissions de contrôle dans les communes du Tarn
Contenu
RAA SPECIAL N° 174 Délégation de signature ARS et service pénitentiaire d’Occitanie
Article créé le 03/12/2018 par PREFECTURE
Mis à jour le 03/12/2018
Documents associés :
> recueil 81 2018 174 delegation de signature ars et service penitentiaire de toulouse special
- 4 Mo - 03/12/2018