Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Tarn
Services de l’État
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
Préfecture et sous-préfecture
Fonctions support
Agriculture, alimentation, transition écologique et solidaire, cohésion des territoires
Emploi, travail, solidarités, protection des populations
Culture
Défense
Education
Environnement, Aménagement et Logement
Finances publiques
Justice
Santé
Sécurité
Autres services et opérateurs de l’Etat
Politiques publiques
Prévention et lutte contre la pauvreté
France 2030
Agriculture, forêt et développement rural
Aménagement du territoire, construction, logement
Economie, Travail et Emploi
Politique de la ville
Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
Jeunesse, sports et vie associative
Citoyenneté
Sécurité
Transports, déplacements
Accessibilité des services au public
Actualités
Publications
Services Publics +
Communiqués de presse
Participation du public.
Publications DDETSPP
Rapport d’activités des services de l’Etat
RAA : Recueil des Actes Administratifs
Publicité : bien soumis à autorisation d’exploiter
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Arrêtés réglementant temporairement les prises d’eau sur les cours d’eau
Mes démarches agricoles
Titre de séjour - Étrangers
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
La préfecture de la région Occitanie
L’ARS
La DREETS
La DRAAF
La DRAC
La DREAL
La DRJSCS
La DSAC Sud
Les voies navigables de france
La DIR Sud-Ouest
Le Rectorat académie Toulouse
recherche
Accueil
>
Les dossiers
>
RAA
>
2022
>
Mai 2022
>
RAA SPECIAL N° 174 Délivrance de l’agrément entreprise solidaire d’utilité sociale
imprimer
Menu de gauche
Mai 2022
RAA SPECIAL N° 173 Délégation à M. AUPETIT, chargé de l’intérim de l’emploi de directeur DREETS
RAA SPECIAL N°194 Réalisation de tirs de défense simple en vue de la protection predation du loup
RAA SPECIAL N° 196 N88 Réfection de la couche de roulement fermeture de la déviation de Carmaux
RAA SPECIAL N° 192 Epreuve sportive motorisée 14e rallye régional Val Dadou 21 et 22 mai
RAA SPECIAL N° 193 Délivrance de l’agrément "Entreprise solidaire d’utilité sociale"
RAA SPECIAL N° 195 Habilitation d’agents à enregistrer, accéder et communiquer des données - AEM
RAA SPECIAL N° 168 Délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture du Tarn
RAA SPECIAL N° 170 Honorariat maires
RAA spécial n° 171 portant décision délégation de signature au titre des pouvoirs propres du directe
RAA SPECIAL N° 172 Délégation de signature pour l’Agence nationale pour la rénovation urbaine
RAA SPECIAL N° 174 Délivrance de l’agrément entreprise solidaire d’utilité sociale
RAA SPECIAL N° 175 Réalisation de tirs de défense simple protection contre la prédation du loup
RAA SPECIAL N° 176 Epreuve sportive motorisée Moto Trail CHR challenge Trophée régional du 8 mai 22
RAA SPECIAL N° 177 Entretien de l’A68 fermeture de la bretelle de sortie de l’échangeur n°10 Lagrave
RAA SPECIAL N°178 Convocation des électeurs pour l’élection municipale partielle commune de Barre
RAA SPECIAL N°179 Manifestation de ski nautique sur le plan d’eau de RIviere
RAA SPECIAL N° 180 Interdiction navigation le dimanche 15 mai 2022
RAA SPECIAL N°181 Composition de la CAPD modificatif n°5
RAA SPECIAL N° 182 Convention communale de coordination police municipale de Rabastens
RAA SPECIAL N°183 Opérations de régulation administratives de spécimens.
RAA SPECIAL N° 184 Renouvellement automatique d’agrément d’un organisme de service à la personne
RAA SPECIAL N°185 Délégation de signature du Centre hospitalier d’Albi
RAA SPECIAL N°186 Délégations de signatures du Centre hospitalier d’Albi
RAA SPECIAL N°187 Subdélégation de signature de Mme Luce VIDAL-ROZOY, directrice de la DDETSPP
RAA SPECIAL N° 188 Subdélégation de signature de Yannick AUPETIT, DREETS, compétences dépt.
RAA SPECIAL N° 189 Réglementation temporaire prises d’eau sur les cours d’eau de l’ASSOU et l’AGROS
RAA SPECIAL N°190 Fermeture definitive d’un débit de tabac ordinaire permanent à BRENS
RAA SPECIAL N° 191 Subdélégation de signature de Mme Luce VIDAL-ROZOY, directrice de la DDETSPP
RAA SPECIAL N°197 Prises d’eau sur les cours d’eau du Bagas et d’En Guibaud et ses affluents
RAA N° 198 - MENSUEL MAI
Contenu
RAA SPECIAL N° 174 Délivrance de l’agrément entreprise solidaire d’utilité sociale
Article créé le 06/05/2022 par PREFECTURE
Mis à jour le 06/05/2022
Documents associés :
> recueil 81 2022 174 delivrance agrement special
- 406.7 ko - 06/05/2022
