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RAA SPECIAL N° 354 Composition de la CAPD modificatif n°4 2019
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Septembre 2021
RAA SPECIAL N°333 Fermeture administrative temporaire de l’établissement restaurant bar L’ESPAGNOL
RAA SPECIAL N° 355 Subdélégation de signature de Mme Luce VIDAL-ROZOY, directrice de la DDETSPP
RAA SPECIAL N°359 Mandat de délégation de l’autorité civile le samedi 18 septembre 2021
RAA SPECIAL N° 369 Fermeture définitive d’un débit de tabac ordinaire permanent à MAZAMET
RAA SPECIAL N° 356 N88 Réparation glissière fermeture bretelle Terssac et Marssac et débroussaillage
RAA SPECIAL N° 357 Tarification 2021 du service d’investigation éducative et fixation forfait
RAA SPECIAL N° 374 Indice des fermages et à sa variation pour l’année 2021
RAA N°382, 383 MENSUEL SEPTEMBRE
RAA SPECIAL N°326 Liste des agents composant le service SDJES du Tarn
RAA SPECIAL N°322 Création du comité opérationnel départemental Anti-Fraude (CODAF) et composition
RAA SPECIAL N°323 Organisation du 5e grand prix camions d’Albi 2021 samedi 4 et dimanche 5 septembre
RAA spécial n° 327 arrêtés portant décision de délégations de signature pour le pôle animation résea
RAA spécial n° 328 arrêté portant délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux f
RAA SPECIAL N° 329 Approbation de l’avenant à la convention constitutive accès au droit du Tarn
RAA SPECIAL N°330 Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal DDFIP
RAA SPECIAL N°331 Réfection de chaussée du giratoire Gaillagues à l’Hermet fermeture de la RN 88
RAA SPECIAL N° 332 Diverses mesures destinées à lutter contre le COVID 19
RAA SPECIAL N°334 - Délégations spéciales de signature pour le pôle pilotage et ressources DDFIP
RAA SPECIAL N° 335 Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal DDFIP
RAA SPECIAL N° 336 Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal DDFIP
RAA SPECIAL N°337 Délégation de signature pôle de contrôle des revenus et du patrimoine DDFIP
RAA SPECIAL N°338 Délégation générale de signature pôle expertise et délégation de signature EDR
RAA SPECIAL N° 339 Délégation de pouvoir et de signature pour la trésorerie de Puylaurens
RAA SPECIAL N° 340 Fixation de l’indemnité représentative de logement des instituteurs année 2020
RAA SPECIAL N°341 Subdélégation de signature du DREAL aux agents de la DREAL Occitanie - Tarn
RAA SPECIAL N° 342 Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal Gaillac
RAA SPECIAL N°343 RN 126 rénovation de chaussée sur le RD 84 Fermeture de l’échangeur de Puylaurens
RAA SPECIAL N°344 Délégation de signature de la Maison d’Arrêt d’Albi
RAA SPECIAL N°345 Avis de concours externe sur titres de technicien hospitalier au CH de Gaillac
RAA SPECIAL N°352 Délégation de pouvoir et de signature de la trésorerie de Lavaur
RAA SPECIAL N° 351 Délégation de signature trésorerie de Lavaur et travaux d’entretien de la RN88
RAA spécial n° 346 arrêté intitulé mandat de délégation de l’autorité civile le samedi 11 septembre
RAA spécial n° 346 arrêté intitulé mandat de délégation de l’autorité civile le samedi 11 septembre
RAA spécial n° 348 arrêté spécial décision portant délégation de signature en matière de contentieux
RAA SPECIAL N°349 Délégation de signature pour le pôle d’évaluation des locaux professionnels DDFIP
RAA SPECIAL N° 350 Organisation d’épreuves de travail pour chiens d’arrêt
RAA SPECIAL N° 353 Nomination de personnes appelées à siéger au CAUE du Tarn
RAA SPECIAL N° 354 Composition de la CAPD modificatif n°4 2019
RAA SPECIAL N°360 Agrément d’association de jeunesse et d’éducation populaire ATPS
RAA SPECIAL N°361 Epreuve sportive motorisée Course sur priairie GRAZAC le 26 septembre 2021
RAA SPECIAL N° 358 Ordre du jour CDAC du 24 septembre 2021
RAA SPECIAL N° 362 Délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture du Tarn
RAA SPECIAL N° 363 Repasse de la peinture d’axe neutralisation de la voie de gauche et de droite A68
RAA SPECIAL N° 364 Réalisation des travaux d’évacuation des embâcles de l’ouvrage de montaison
RAA SPECIAL N°365 Fermeture école Labrespy - Mazamet
RAA SPECIAL N°366 Fermeture administrative temporaire de la Brasserie "Le Petit Gaillacois" Gaillac
RAA SPECIAL N° 367 Prises d’eau sur le cours d’eau du Tescou et ses affluents
RAA SPECIAL N° 368 Prises d’eau sur le cours d’eau de Bernazobre et ses affluents
RAA SPECIAL N° 371 Délégation de signature de l’EPM de Lavaur
RAA N° 372 N88 Dévégétalisation et pose de fibre optique - neutralisation de la voie de droite
RAA SPECIAL N°373 Mandat de délégation de l’autorité civile
RAA SPECIAL N°375 Mandat de délégation de l’autorité civile
RAA SPECIAL N° 376 Epreuve sportive motorisée Course sur prairie FIAC 2 et 3 octobre 2021 2021
RAA SPECIAL N°377 Epreuve sportive motorisée 17 édition Circuit Les Planets - Salvagnac
RAA SPECIAL N° 378 Délégation de signature de l’Hôpital d’Albi
RAA SPECIAL N° 379 Port du masque
Contenu
RAA SPECIAL N° 354 Composition de la CAPD modificatif n°4 2019
Article créé le 14/09/2021 par PREFECTURE
Mis à jour le 14/09/2021
Documents associés :
> recueil 81 2021 354 composition capd special
- 288.6 ko - 14/09/2021
