Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Tarn
Services de l’État
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
Préfecture et sous-préfecture
Fonctions support
Agriculture, alimentation, transition écologique et solidaire, cohésion des territoires
Emploi, travail, solidarités, protection des populations
Culture
Défense
Education
Environnement, Aménagement et Logement
Finances publiques
Justice
Santé
Sécurité
Autres services et opérateurs de l’Etat
Politiques publiques
Prévention et lutte contre la pauvreté
France 2030
Agriculture, forêt et développement rural
Aménagement du territoire, construction, logement
Economie, Travail et Emploi
Politique de la ville
Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
Jeunesse, sports et vie associative
Citoyenneté
Sécurité
Transports, déplacements
Accessibilité des services au public
Actualités
Publications
Services Publics +
Communiqués de presse
Participation du public.
Publications DDETSPP
Rapport d’activités des services de l’Etat
RAA : Recueil des Actes Administratifs
Publicité : bien soumis à autorisation d’exploiter
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Arrêtés réglementant temporairement les prises d’eau sur les cours d’eau
Mes démarches agricoles
Titre de séjour - Étrangers
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
La préfecture de la région Occitanie
L’ARS
La DREETS
La DRAAF
La DRAC
La DREAL
La DRJSCS
La DSAC Sud
Les voies navigables de france
La DIR Sud-Ouest
Le Rectorat académie Toulouse
recherche
Accueil
>
Les dossiers
>
RAA
>
2020
>
Janvier 2020
>
RAA SPECIAL N°010 DREAL Occitanie autorisation de capture temporaire et relâché de chiroptères
imprimer
Menu de gauche
Janvier 2020
RAA SPECIAL N°023 Organisation des services de la préfecture et de la sous-préfecture du Tarn
RAA SPECIAL N°024 DREAL Occitanie capture espèces animales - prélèvement et transport de végétaux
RAA N°025 Composition du CDEN
RAA SPECIAL N° 026 DDFIP délégation de signature contentieux et de gracieux fiscal - SIE de Castres
RAA SPECIAL N°012 médaille d’honneur du travail au titre de la promotion du 1er janvier 2020
RAA SPECIAL N°013 DDT délégation de signature aux chefs de services de la DDT
RAA SPECIAL N°014 Annonces judiciaires et légales - modificatif
RAA SPECIAL N°015 suppléance du préfet du Tarn
RAA N° 027 A N° 033 MENSUEL JANVIER 2020
RAA SPECIAL N°001 DDFIP délégations de signatures en matière de contentieux et de gracieux fiscal
RAA SPECIAL N°002 DDFIP délégation de signature Pole de recouvrement spécial (PRS)
RAA SPECIAL N°011 DDT délégation de signature à M. François CAZOTTES, directeur départemental
RAA SPECIAL N°010 DREAL Occitanie autorisation de capture temporaire et relâché de chiroptères
RAA SPECIAL N°007 Délégations de signatures préfecture du Tarn
RAA SPECIAL N°008 DREAL Occitanie autorisation de transport, de détention et de relâcher de tortues
RAA SPECIAL N°009 Nouvelle publication délégation de signature à des agents préfecture du Tarn
RAA SPECIAL N°016 DREAL transport, naturalisation et exposition d’animaux et végétaux protégés
RAA SPECIAL N°017 Douanes - fermeture définitive d’un débit de tabac ordinaire à Gaillac
RAA SPECIAL N°018 avis émis par la CDAC
RAA SPECIAL N°019 DREAL Occitanie - autorisation de perturbation intentionnelle de Goéland leucophée
RAA SPECIAL N°020 Délégation de signature à Mme Luce VIDAL-ROZOY, DDCSPP
RAA SPECIAL N°022 DDT nomination de lieutenants de louveterie et plan de chasse au grand gibier
RAA SPECIAL N° 021 DDFIP nomination de comptable intérimaire SIP de Gaillac
Contenu
RAA SPECIAL N°010 DREAL Occitanie autorisation de capture temporaire et relâché de chiroptères
Article créé le 06/01/2020 par PREFECTURE
Mis à jour le 06/01/2020
Documents associés :
> recueil 81 2020 010 dreal chiropteres special
- 359.5 ko - 06/01/2020
