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RAA SPECIAL N°033 DDT CHASSE
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Février 2018
RAA spécial n° 028 arrêté délégation de signature chefs de service de la DDT
RAA SPECIAL N°035 DASEN - délégation de sginature à Mme Mireille VINCENT
RAA SPECIAL N°033 DDT CHASSE
RAA spécial n° 32 abrogation de l’arrêté de délégation de signature aux chefs de services de la DDT
RAA SPECIAL N°030 - DDT levée du plan de gestion du trafic départemental "coupure d’axe"
RAA SPECIAL N°031 subdélégation de signature du directeur DREAL Occitanie à ses agents
RAA spécial n° 29 arrêté d’activation du plan de gestion de trafic départemental "coupure d’axe"
RAA MENSUEL FEVRIER N°042 ET 043
RAA SPECIAL N°039 délégation de signature de Mme Luce VIDAL-ROZOY, directrice de la DDCSPP du Tarn
RAA SPECIAL N°040 Délégation de signature DIRECCTE Occitanie BOP 723
RAA SPECIAL délégation de signature de M. CAZOTTES, directeur départemental de la DDT du TARN
RAA SPECIAL N° 0025 Tarifs des courses de taxi pour l’année 2018
RAA spécial n° 26 arrêté de suppléance du Préfet
RAA SPECIAL N° 036 DDT approbation du système de gestion de la sécurité du site de Cap Découverte
RAA SPECIAL N° 034 EPM de Lavaur- habilitation des personnes accès et extraction des videos
RAA spécial n° 37 arrêté de suppléance de M. le Préfet du 2 mars 2018
RAA SPECIAL N° 038 Mandat de représentation du préfet lors des audiences
RAA SPECIAL N° 041 subdélégation de signature de Mme Luce VIDAL ROZOY, directrice de la DDCSPP 81
Contenu
RAA SPECIAL N°033 DDT CHASSE
Article créé le 16/02/2018 par PREFECTURE
Mis à jour le 16/02/2018
Documents associés :
> recueil 81 2018 033 special ddt chasse
- 342.5 ko - 16/02/2018
