Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Tarn
Services de l’État
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
Préfecture et sous-préfecture
Fonctions support
Agriculture, alimentation, transition écologique et solidaire, cohésion des territoires
Emploi, travail, solidarités, protection des populations
Culture
Défense
Education
Environnement, Aménagement et Logement
Finances publiques
Justice
Santé
Sécurité
Autres services et opérateurs de l’Etat
Politiques publiques
Prévention et lutte contre la pauvreté
France 2030
Agriculture, forêt et développement rural
Alimentation, consommation, animaux
Aménagement du territoire, construction, logement
Economie, Travail et Emploi
Politique de la ville
Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
Jeunesse, sports et vie associative
Citoyenneté
Sécurité
Sécurité et protection de la population
Transports, déplacements
Accessibilité des services au public
Actualités
Publications
Services Publics +
Communiqués de presse
Participation du public.
La lettre des services de l’État
Plaquettes de communication
Publications DDETSPP
Rapport d’activités des services de l’Etat
RAA : Recueil des Actes Administratifs
Publicité : bien soumis à autorisation d’exploiter
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Arrêtés réglementant temporairement les prises d’eau sur les cours d’eau
Mes démarches agricoles
Titre de séjour - Étrangers
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
La préfecture de la région Occitanie
L’ARS
La DREETS
La DRAAF
La DRAC
La DREAL
La DRJSCS
La DSAC Sud
Les voies navigables de france
La DIR Sud-Ouest
Le Rectorat académie Toulouse
recherche
Accueil
>
Les dossiers
>
RAA
>
2018
>
Mai 2018
>
RAA SPECIAL N°063 CDAC
imprimer
Menu de gauche
Mai 2018
RAA SPECIAL N° 065 Délégation de signature à Mme Valérie GUIGNABEL, DDSP par intérim
RAA SPECIAL N°063 CDAC
RAA SPECIAL N° 064 Délégation de signature à Mme Valérie GUIGNABEL, intérim des fonctions DDSP Tarn
RAA N° 066 SPECIAL DDFIP délégation de signature
RAA SPECIAL N° 067 DIRSO reprise de la longrine limitation de vitesse
RAA SPECIAL N°068 DIRSO réfection de la couche de roulement basculation de la circulation
RAA SPECIAL N°069 Délégations de signatures de M. Pascal DUMAS, DDSP du Tarn
RAA SPECIAL N° 070 délégation de sginature modificatif EPM de Lavaur
RAA SPECIAL N° 071 Décision prononçant la fermeture définitive d’un débit de tabac à PARISOT
RAA SPECIAL N°072 Comité de pilotage du Contrôle interne financier - CIF de la préfecture du Tarn
RAA SPECIAL N°073 CDAC avis rendu le 17 mai 2018
RAA N° 074 et 075 MENSUEL MAI
Contenu
RAA SPECIAL N°063 CDAC
Article créé le 04/05/2018 par PREFECTURE
Mis à jour le 04/05/2018
Documents associés :
> recueil 81 2018 063 special cdac
- 1.1 Mo - 04/05/2018
