Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Tarn
Services de l’État
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
Préfecture et sous-préfecture
Fonctions support
Agriculture, alimentation, transition écologique et solidaire, cohésion des territoires
Emploi, travail, solidarités, protection des populations
Culture
Défense
Education
Environnement, Aménagement et Logement
Finances publiques
Justice
Santé
Sécurité
Autres services et opérateurs de l’Etat
Politiques publiques
Prévention et lutte contre la pauvreté
France 2030
Agriculture, forêt et développement rural
Aménagement du territoire, construction, logement
Economie, Travail et Emploi
Politique de la ville
Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
Jeunesse, sports et vie associative
Citoyenneté
Sécurité
Transports, déplacements
Accessibilité des services au public
Actualités
Publications
Services Publics +
Communiqués de presse
Participation du public.
Publications DDETSPP
Rapport d’activités des services de l’Etat
RAA : Recueil des Actes Administratifs
Publicité : bien soumis à autorisation d’exploiter
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Arrêtés réglementant temporairement les prises d’eau sur les cours d’eau
Mes démarches agricoles
Titre de séjour - Étrangers
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
La préfecture de la région Occitanie
L’ARS
La DREETS
La DRAAF
La DRAC
La DREAL
La DRJSCS
La DSAC Sud
Les voies navigables de france
La DIR Sud-Ouest
Le Rectorat académie Toulouse
recherche
Accueil
>
Les dossiers
>
RAA
>
2022
>
Février 2022
>
RAA SPECIAL N°074 Délégation de signature aux chefs de services de la DDT et à certains agents
imprimer
Menu de gauche
Février 2022
RAA SPECIAL N°085 Subdélégation de signature aux agents de la DDFIP
RAA SPECIAL N°071 Délégations de signatures : ARS, DDT, DDETSP, SGCD, DRFIP, DRAC, SDIS
RAA SPECIAL N°084 Délégation de signature du directeur du CH de Castres-Mazamet et du CH de Revel
RAA spécial n° 087 arrêté portant délégation de signature de l’ANRU
RAA SPECIAL N° 086 Subdélégation de signature du DREAL OCCITANIE et aux agents
RAA SPECIAL N°088 Délégation de signature pour l’ANAH
RAA SPECIAL N°089 Composition de la commission du titre de séjour du département du Tarn
RAA SPECIAL N° 090 Délégation de signature en matière de fiscalité de l’urbanisme - DDT
RAA SPECIAL N° 091 Composition de la commission départementale des soins psychiatriques du Tarn
RAA SPECIAL N°092 Déclaration d’un organisme de service à la personne
RAA SPECIAL N°093 Campagne d’ouverture 2022 de places de centres d’accueil pour demandeurs d’asile
RAA MENSUEL FEVRIER N° 095 et 096
RAA SPECIAL N° 076 Subdélégation de signature de M. Hubert FERRY-WILCZEK, directeur de la DIRSO
RAA SPECIAL N°077 Subdélégation de signature de M. Arnaud MORILLON-QUERE, directeur du SGCD 81
RAA SPECIAL N° 080 Avis de recrutement sans concours d’agents des services aux CH Gaillac et Albi
RAA SPECIAL N°081 Renouvellement d’agrément d’un organisme à la personne
RAA SPECIAL N° 082 Délégation de signature d’ordonnancement secondaire service du budget DDFIP
RAA SPECIAL N° 083 Délégation de signature d’ordonnancement secondaire ressources humaines DDFIP
RAA SPECIAL N°063 Délégation de signature en matière de contentieux et de gracieux fiscal DDFIP
RAA SPECIAL N°058 Délégations de signature du Centre hospitalier de Lavaur
RAA SPECIAL N°059 Expérimentation SPE et récépissé d’organismes de services à la personne
RAA SPECIAL N°060 Composition du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail DDETSPP
RAA SPECIAL N° 061 Approbation des statuts de la communauté de communes du Cordais et du Causse
RAA SPECIAL N°062 Système de vidéoprotection à bord des bus de la régie des transports urbains C2A
RAA SPECIAL N°064 Arrêté portant désignation d’un médiateur au sein d’un conflit collectif
RAA SPECIAL N° 065 Récépissé de déclaration d’un organisme de service à la personne
RAA SPECIAL N° 066 Récépissé de déclaration d’un organisme de services à la personne
RAA SPECIAL N°067 Avis rendus par la CDAC
RAA SPECIAL N°072 Subdelegation de signature de Mme Luce VIDAL-ROZOY, directrice de la DDETSPP
RAA SPECIAL N° 073 Zone de contrôle temporaire autour d’un cas d’influenza aviaire
RAA SPECIAL N°074 Délégation de signature aux chefs de services de la DDT et à certains agents
RAA SPECIAL N° 075 Renouvellement d’agrément d’un organisme de services à la personne
RAA SPECIAL N° 056 Renouvellement automatique d’agrément d’un organisme de services à la personne
RAA SPECIAL N° 078 Epreuves sportives motorisées 3eme rallye régional moderne Coeur des Vignobles
Ferméture de l’école de Trébas
RAA SPECIAL N° 053 Avis de concours et recrutement sans concours aux CH ALBI et CH GAILLAC
RAA SPECIAL N° 069 Délégations de signatures des membres du corps préfectoral et agents
RAA SPECIAL N°079 Fixation des tarifs de location de services de télévision et multimédia
RAA SPECIAL N° 068 Récompense pour actes de courage et de dévouement au maréchal des Logis
RAA SPECIAL N°070 Délégations DDFIP DIRSO DREAL DREETS DASEN Archives UDAP aviation DDSP Gendarmerie
RAA SPECIAL N°057 Agrément d’un organisme de services à la personne
RAA SPECIAL N°055 Renouvellement automatique d’agrément d’un organisme de service à la personne
RAA SPECIAL N° 054 Protection des troupeaux contre la prédation du loup et de tir de défense simple
Contenu
RAA SPECIAL N°074 Délégation de signature aux chefs de services de la DDT et à certains agents
Article créé le 16/02/2022 par PREFECTURE
Mis à jour le 16/02/2022
Documents associés :
> recueil 81 2022 074 delegation ddt special
- 760.6 ko - 16/02/2022
