Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Tarn
Services de l’État
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
Préfecture et sous-préfecture
Fonctions support
Agriculture, alimentation, transition écologique et solidaire, cohésion des territoires
Emploi, travail, solidarités, protection des populations
Culture
Défense
Education
Environnement, Aménagement et Logement
Finances publiques
Justice
Santé
Sécurité
Autres services et opérateurs de l’Etat
Politiques publiques
Prévention et lutte contre la pauvreté
France 2030
Agriculture, forêt et développement rural
Aménagement du territoire, construction, logement
Economie, Travail et Emploi
Politique de la ville
Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
Jeunesse, sports et vie associative
Citoyenneté
Sécurité
Transports, déplacements
Accessibilité des services au public
Actualités
Publications
Services Publics +
Communiqués de presse
Participation du public.
Publications DDETSPP
Rapport d’activités des services de l’Etat
RAA : Recueil des Actes Administratifs
Publicité : bien soumis à autorisation d’exploiter
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Arrêtés réglementant temporairement les prises d’eau sur les cours d’eau
Mes démarches agricoles
Titre de séjour - Étrangers
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
La préfecture de la région Occitanie
L’ARS
La DREETS
La DRAAF
La DRAC
La DREAL
La DRJSCS
La DSAC Sud
Les voies navigables de france
La DIR Sud-Ouest
Le Rectorat académie Toulouse
recherche
Accueil
>
Les dossiers
>
RAA
>
2022
>
Mars 2022
>
RAA SPECIAL N°111 Désignation des membres du CHSCT de la DDETSPP du Tarn
imprimer
Menu de gauche
Mars 2022
RAA SPECIAL N° 094 Délégation de signature Maison d’arrêt d’Albi
RAA SPECIAL N° 125 Délégation de signature du Centre hospitalier d’Albi
RAA spécial n° 106 autorisation de pénétrer dans les popriétés publiques ou privées travaux IGN
RAA SPECIAL N° 110 Aid 81 Renouvellement 2022
RAA SPECIAL N°111 Désignation des membres du CHSCT de la DDETSPP du Tarn
RAA SPECIAL N°113 Opérations administratives régulation d’animaux susceptibles de causer des dégâts
RAA SPECIAL N°108 Mandat aux agents de la police aux frontières audiences du juge des libertés
RAA SPECIAL N° 126 Délégation signature en matière d’ordonnancement secondaire service budget DDFIP
RAA SPECIAL N°107 Décision administrative n°05-2022 Registre national des refus aux prélèvements
RAA SPECIAL N°120 N88 rassemblement des agriculteurs neutralisation voie gauche limitation vitesse
RAA SPECIAL N° 124 A68 Minéralisation du TPC neutralisation des voies de gauche
RAA SPECIAL N° 121 Agrément d’une association de consommateurs pour agir en justice
RAA SPECIAL N° 122 Constatation du retrait des communautés de communes de la carte assainissement
RAA SPECIAL N° 123 Extension du périmètre du syndicat mixte des Eaux du Lavézou-Ségala
RAA SPECIAL N°118 Levée zone de contrôle temporaire suite à l’apparition foyer d’influenza aviaire
RAA SPECIAL N°099 Délégation de signature du Centre hospitalier intercommunal Castres-Mazamet
RAA SPECIAL N° 114 A68 Réparation de glissières et cloture fermeture de la bretelle de sortie
RAA SPECIAL N°115 Affectation des agents de contrôle et gestion des intérims dans la DDETSPP
RAA SPECIAL N° 112 Déclassement de dépendances du domaine public fluvial artificiel de l’Etat
RAA MENSUEL N° 119 Organisation d’épreuves de travail pour chiens courants
RAA SPECIAL N° 109 Délégation de signature du Centre hospitalier d’Albi
RAA SPECIAL N° 098 Délégation de signature de la Maison d’arrêt d’Albi
RAA SPECIAL N°116 Interdiction rassemblements festifs, circulation véhicule - usage système lecture
RAA SPECIAL N°100 Zone de contrôle préventive suspicion d’influenza aviaire en élevage
RAA SPECIAL N°117 Délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture du Tarn
RAA SPECIAL N°101 Organisations d’épreuves de travail pour chiens d’arrêt
RAA SPECIAL N° 102 Organisation des bureaux de vote d’Ambialet, de Castres et l’annexe
RAA SPECIAL N° 103 Récépissés de déclarations SAP
RAA SPECIAL N° 104 Depôts des déclarations des candidats pour le département du Tarn
RAA SPECIAL N°105 Création d’une zone d’interdiction temporaire de survol
RAA N° 129,130 MENSUEL MARS
Contenu
RAA SPECIAL N°111 Désignation des membres du CHSCT de la DDETSPP du Tarn
Article créé le 14/03/2022 par PREFECTURE
Mis à jour le 14/03/2022
Documents associés :
> recueil 81 2022 111 chct ddetspp special
- 1017.5 ko - 14/03/2022
