Aller au contenu
Aller au menu
Les services de l'État
dans le Tarn
Services de l’État
Office National des Anciens Combattants et Victimes de Guerre
Préfecture et sous-préfecture
Fonctions support
Agriculture, alimentation, transition écologique et solidaire, cohésion des territoires
Emploi, travail, solidarités, protection des populations
Culture
Défense
Education
Environnement, Aménagement et Logement
Finances publiques
Justice
Santé
Sécurité
Autres services et opérateurs de l’Etat
Politiques publiques
Prévention et lutte contre la pauvreté
France 2030
Agriculture, forêt et développement rural
Aménagement du territoire, construction, logement
Economie, Travail et Emploi
Politique de la ville
Environnement, prévention des risques naturels et technologiques
Jeunesse, sports et vie associative
Citoyenneté
Sécurité
Transports, déplacements
Accessibilité des services au public
Actualités
Publications
Services Publics +
Communiqués de presse
Participation du public.
Publications DDETSPP
Rapport d’activités des services de l’Etat
RAA : Recueil des Actes Administratifs
Publicité : bien soumis à autorisation d’exploiter
> Toutes les publications
Démarches administratives
Système d’immatriculation des véhicules
Certificat de non-gage
Professions réglementées
Permis de conduire
Passeport
Carte nationale d’identité
Arrêtés réglementant temporairement les prises d’eau sur les cours d’eau
Mes démarches agricoles
Titre de séjour - Étrangers
> Toutes les démarches
Vous êtes …
un particulier
un professionnel
une association
une collectivité
Contacts
Sites de la région
La préfecture de la région Occitanie
L’ARS
La DREETS
La DRAAF
La DRAC
La DREAL
La DRJSCS
La DSAC Sud
Les voies navigables de france
La DIR Sud-Ouest
Le Rectorat académie Toulouse
recherche
Accueil
>
Publications
>
RAA : Recueil des Actes Administratifs
>
RAA
>
2020
>
Décembre 2020
>
RAA SPECIAL N°340 SNCF Déclassement du domaine public ferroviaire terrain Saint Sulpice La Pointe
imprimer
Menu de gauche
Décembre 2020
RAA SPECIAL N° 332 - DDT - Dérogation restrictions régulation de certaines espèces de grand gibier
RAA SPECIAL N° 333 Convention de coordination de la police municipale force de sécurité de l’Etat
RAA SPECIAL N°331 Liste des publications des services de presse en ligne autorisés à publier les AJL
RAA N° 001, 002, 003, 004 MENSUEL DECEMBRE
RAA spécial 2 arrêtés concernant la Pêche en 2021
RAA SPECIAL N°345 DDFIP Fermeture exceptionnelle de la trésorerie de Réalmont et de Lavaur
RAA SPECIAL N°346 DDT Carence au titre de l’article 55 pour la commune de Lescure d’Albigeois
RAA SPECIAL N° 347 Fermeture définitive d’un débit de tabac ordinaire permanent à MURAT SUR VEBRE
RAA SPECIAL N°348 Opérations administratives de régulation des sangliers
RAA SPECIAL N°340 SNCF Déclassement du domaine public ferroviaire terrain Saint Sulpice La Pointe
RAA SPECIAL N° 341 DDFIP Fermetures exceptionnelles de services
RAA SPECIAL N°342 Fermeture d’une classe de CE2/CM1 école Augustin Malroux à Blaye-les-Mines
RAA SPECIAL N° 343 Liste d’aptitude aux fonctions de commissaire enquêteur année 2021
RAA SPECIAL N°344 Campagne d’ouverture de places de CADA dans le département du Tarn
RAA SPECIAL N°339 Vente à emporter des boissons alcooliques et vente au détail de carburant
RAA spécial arrêté de fermeture exceptionnelle du SPFE Castres
RAA SPECIAL N°338 Fermeture définitive d’un débit de tabac ordinaire à Mirandol Bourgnounac
Arrêté spécial n° 352 portant nomination des agents du SGCD du Tarn au 1er janvier 2021
RAA spécial n° 351 portant délégation de signature à M. Arnaud MORILLON, directeur du SGCD du Tarn
RAA spécial n° 353 arrêté portant organisation des services de la DDCSPP du Tarn
RAA SPECIAL N°336 DDFIP Paramètres départementaux d’évaluation des locaux professionnels
RAA SPECIAL N° 328 Habilitation d’agents communication de documents en possesion de l’OFPRA
RAA SPECIAL N°329 Délégation de signature à des agents en fonction à la préfecture du Tarn
RAA SPECIAL N°330 Médaille d’honneur du travail, médaille d’honneur régionale et médaille agricole
RAA SPECIAL N° 335 Fermeture de trois classes au sein de l’école de CADALEN
RAA SPECIAL N° 337 - Port du masque
RAA SPECIAL N°334 Organisation des services de la préfecture et de la sous-préfecture et du SGCD
Contenu
RAA SPECIAL N°340 SNCF Déclassement du domaine public ferroviaire terrain Saint Sulpice La Pointe
Article créé le 21/12/2020 par PREFECTURE
Mis à jour le 21/12/2020
Documents associés :
> recueil 81 2020 340 sncf declassement special
- 1.8 Mo - 21/12/2020
