Agriculture biologique

Aides aux caprins

Aide à la cessation d’activité laitière

Aide aux chômeurs créateurs d’entreprise

Agence nationale pour la Cohésion Sociale et l’Egalité des chances

Association départementale d’aménagement des structures des exploitations agricoles

Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

Administrateur de données localisées

Association Départementale de Protection Civile

Association Départementale des RadioAmateurs au Service de la Sécurité Civile

Application du droit des sols

Agence de l’Eau Adour Garonne

Alimentation en eau potable

Association foncière de remembrement

Assurance maladie des exploitants agricoles

Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat

Assainissement non collectif

Agence nationale pour la rénovation urbaine

Aides aux ovins

Appellation d’origine contrôlée

Activité Principale Exercée

Agence Régionale de Santé Midi-Pyrénées

Aménagement de la réduction du temps de travail

Association syndicale autorisée

Agence de service et de paiement

Assistance technique de l’État pour des raisons de solidarité et d’aménagement du territoire

Accompagnement Vers et Dans le Logement

Auxiliaire de Vie Scolaire pour l’accompagnement collectif

Auxiliaire de Vie Scolaire pour l’accompagnement individuel

Bonnes conditions agricoles et environnementales

Base de données nationale des territoires

Base de données sur les zones d’activités

Bureau des ressources géologiques et miniers

Brevet de technicien agricole

Bâtiment - travaux publics

Bassin versant

Communauté d’agglomération de l’Albigeois

Conversion agriculture biologique

Commission administrative de coordination

Compagnie d’aménagement des côteaux de Gascognes

Contrat d’agriculture durable

Contrat d’Accompagnement dans l’Emploi

Commission communale d’aménagement foncier

Commission consultative départementale de sécurité et d’accessibilité

Chambre de commerce et d’industrie

Commission des Chefs des Services Financiers

Commission de Consultations des Usagers

Commission départementale en aménagement commercial

Commission départementale d’aménagement foncier

Commission départementale d’aide publique au logement

Commission départementale de la consommation de l’espace agricole

Conseil départemental de la chasse et de la faune sauvage

Commission départementale d’équipement commercial

Comité départemental de l’habitat

Commission départementale d’identification

Comité départemental de l’information géographique

Centre départemental des jeunes agriculteurs

Commission départementale d’orientation agricole

Contrat de développement urbain

Centre d’élaboration du plan de professionnalisation personnalisé

Centre économie rural

Centre d’études techniques de l’équipement

Centre de formation professionnelle et de promotion agricole

Centre Hospitalier

Comité d’harmonisation en aménagement du territoire

Contrat d’Initiative Emploi

Centre interrégional de formation professionnelle

Cultures intermédiaires pièges à nitrates

Contrat d’Insertion dans la VIe Sociale

Cartographie Informative des zones Inondables

Commission locale pour l’amélioration de l’habitat

Contrat local d’engagement contre la précarité énergétique

Commission locale de l’eau

Convention de mise à disposition

Produits chimiques cancérigènes et/ou mutagènes et/ou toxiques pour la reproduction

Centre national de l’aménagement des structures d’exploitations agricoles

Centre Opérationnel Départemental

Comité Départemental d’Examen des difficultés de Financement des entreprises

Conseil départemental de l’environnement et des risques sanitaires et technologiques

Centre Opérationnel Départemental d’Incendie et de Secours

Centre Opérationnel de Gestion Interministérielle de Crise

Comité Exécutif de l’ARS

Centre d’Opérations et de Renseignements de la Gendarmerie

Commandant des Opérations de Secours

Centre Opérationnel Zonal

Contrat de Projet État-Région

Conservatoire régional des espaces naturels

Croix-Rouge Française

Centre régional de la propriété forestière

Contrôles des systèmes automatisés

Conseil supérieur de la pêche

Canal Tactique

Contrat territorial d’exploitation

Contrat Urbain de Cohésion Sociale

Coopérative d’utilisation de matériel agricole

Cellule d’Urgence Médico-Psychologique

Convention d’utilité sociale

Cellule de Veille et de Gestion Sanitaire

Document d’accompagnement bovin

Droit au logement opposable

Développement et amélioration de l’offre de logement

Délégation interministérielle à l’aménagement du territoire et l’attractivité régionale

Directive cadre sur l’eau

Dossiers communaux d’information

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations

Dotation de développement rural

Dossier départemental sur les risques majeurs

Directeur Départemental des Service d’Incendie et de Secours

Directeur Départemental de la Sécurité Publique

Direction départementale des territoires

Dotation d’équipements des territoires ruraux

Dotation globale d’équipement des communes

Déclaration d’intention de cesser l’activité agricole

Document d’information communal sur les risques majeurs

Déclaration d’intérêt général

DIrections Régionales des Entreprises, de la Concurrence, de la Consommation, du Travail et de l’Emploi

Direction Interdépartementale des Routes du Sud-Ouest

Dotation d’installation aux Jeunes Agriculteurs

Délégué Militaire Départemental

Document d’objectif

Document unique de programmation

Directeur des Opérations de Secours

Déclaration préalable

Diagnostic de performance énergétique

Domaine public fluvial

Droit à paiement unique

Direction régionale de l’équipement

Direction régionale de l’environnement et du logement

Directeur des Secours Incendie et Sauvetage

Directeur des Secours Médicaux

Déclaration d’utilité publique

Entreprises agricoles à risques limités

Evaluation incidences Natura 2000

Etablissement de Préparation et de Réponse aux urgences Sanitaires

Établissement Recevant du Public

Eaux résiduaires urbaines

Encéphalopathie spongiforme bovine

Emploi Vie Scolaire Aide à la Scolarisation des Elèves Handicapés

Fonds d’allégement des charges

Fièvre catarrhale ovine

Fédération départementale groupes études développement agricoles

Fonds européen de développement régional

Fonds européen d’orientation et de garantie agricole

Fonds national d’aménagement et de développement du territoire

Fonds forestier national

Fonds d’Intervention pour les Services, l’Artisanat et le Commerce

Fonds National d’Aménagement et Développement du Territoire

Fonds national de développement des adductions d’eau

Fonds National de Revitalisation des Territoires

Forces de l’Ordre

Fonds de prévention des risques naturels majeurs

Groupement agricole d’exploitation en commun

Groupe régional pour l’étude de la pollution par les produits phytosanitaires des eaux et des sols

Gestion urbaine de proximité

Industries agro-alimentaires

Information aux acquéreurs ou locataires

Indemnités compensatoires aux handicaps naturels

Installation classée pour la protection de l’environnement

Institut français de l’environnement

Institut géographique national

Indications géographiques protégées

Identification Permanente Généralisée des bovins

Impôt sur le revenu

Impôt sur les Sociétés

Impôt sur la fortune

Infrastructures et services de transport

Liaisons entre les actions de développement de l’économie rurale

Loi d’orientation agricole

Loi d’orientation forestière

Loi organique relative aux lois de finances

Ligue pour la protection des oiseaux

Mesure agro-environnementale

Mesure agro-environnementale rotationnelle

Mesure agro-environnementale territorialisée

Mission d’intervention rapide

Mission interservice de l’eau et de la nature

Natura 2000

Nitrate

Nucléaire Radiologique Bactériologique Chimique

Observatoire départemental de l’emploi salarié en agriculture

Opération groupée d’aménagement foncier

Ordures ménagères

Office national de la chasse et de la faune sauvage

Office national de l’eau et des milieux aquatiques

Office national interprofessionnel des céréales

Office national interprofessionnel des grandes cultures

Office national interprofessionnel des oléagineux et cultures textiles

Opération programmée pour l’amélioration de l’habitat

Ordre Particulier des Transmissions

Organisation de la Réponse de SÉcurité Civile

Prime à l’abattage des bovins

Porté A Connaissance des risques majeurs naturels et technologiques (anciennement DCS Dossier Communal Synthétique)

Politique agricole commune

Portée à connaissances

Programme d’aménagement d’ensemble

Prime à l’amélioration de l’habitat

Prime à l’amélioration des logements à usage locatif et à occupation sociale

Plan d’amélioration matérielle

Plan d’action opérationnel territorialisé

Plan d’actions de préventions des inondations

Plan d’actions territoriales des divisions

Plan de mise en accessibilité de la voirie et aménagements des espaces publics

Prime à la brebis et/ou à la chèvre

Plan Climat Énergie Territorial

Poste de Commandement Opérationnel

Plan Communal de Sauvegarde

Plan Départemental d’Action Sécurité Routière

Plan Départemental de Contrôles Routiers

Plan de développement d’exploitation

Plan départemental de l’habitat

Programme de mesures

Programme de Développement Rural Hexagonal

Plan départemental d’actions de sécurité routière

Plan de déplacements urbains

Plan de Développement des Zones Rurales

Pôle d’excellence rurale

Plan de gestion des étiages

Prime herbagère agro-environnementale

Programme pour l’installation des jeunes en agriculture et pour le développement des initiatives locales

Point Info Installation

Prêt local aidé

Prêt locatif aidé d’intégration

Programme local de l’habitat

Plan local habitat indigne

Prêt locatif sociaux

Plan local d’urbanisme

Plan local d’urbanisme intercommunal

Poste Médical Avancé

Plan de modernisation des bâtiments d’élevage

Plan de maîtrise des pollutions liées aux effluents d’élevages

Programme de maîtrise des pollutions d’origine agricole

Prime au maintien de troupeau de vaches allaitantes

Plan national d’action

Parc naturel régional du Haut Languedoc

Programme national de rénovation des quartiers anciens dégradés

Prime d’orientation agricole

Plan de prévention du bruit

Plans de prévention du bruit dans l’environnement

Plan de performance énergétique

Plan Particulier d’Intervention

Plan de professionnalisation personnalisé

Plan de prévention des risques

Plan de prévention des risques inondation

Plan de Prévention des Risques Naturels

Plan de Prévention des Risques Technologiques

Protection des races menacées

Plan de renouvellement urbain

Prime spéciale bovins mâles

Plan simple de gestion

Projet urbain partenarial

Programme végétal pour l’environnement

Participation voirie et réseaux

Recensement agricole

Répertoire départemental à l’installation

Règlement développement rural

Registre parcellaire graphique

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service

Société d’aménagement foncier et établissement rural

Schéma d’aménagement et de gestion des eaux

Service d’Aide Médicale Urgente

Service d’administration technique aux exploitants de station d’épuration

Surface Agricole Utilisée

Surface en Céréales Oléo Protéagineux

Schéma de cohérence territoriale

Schéma directeur

Schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux

Schéma de développement commercial

Schéma départemental des carrières

Schéma départemental de coopération intercommunale

Schéma directeur départemental des structures

Service Départemental d’Incendie et de Secours

Service Départemental des Systèmes d’Information et de Communication

Système fourrager en intrant

Surface hors ?uvre brute

Surface hors ?uvre nette

Syndicat intercommunal d’alimentation en eau potable

Syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique

Service Intégré d’Accueil et d’Orientation

Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères

Service Interministériel de Défense et de Protection Civile

Service interministériel départemental et systèmes d’information et de communication

Système d’information géographique

Système d’Information des services publics d’eau potable et d’assainissement

Syndicat intercommunal à Vocation Multiple

Syndicat mixte pour l’aménagement de la Découverte

Surface minimale d’installation

Service Mobile d’Urgence et de Réanimation

Service public de l’emploi local

Schéma Régional Climat-Air-Énergie

Registre parcellaire graphique

Service régional d’information statistique et économique

Service régional de la protection des végétaux

Serveur Régional des Urgences

Service de Santé et de Secours Médical

Station d’épuration

Taxe d’aménagement

Taxe départementale pour les espaces naturels et sensibles

Taxe Foncière

Taxe d’Habitation

Technologies de l’information et de la communication

Taxe intérieure sur la consommation de gaz naturel

Taxe intérieure sur les produits pétroliers

Taxe Locale d’équipement

Tribunaux paritaires des baux ruraux

Taxe sur les Salaires

Transfert spécifique de quotas laitiers sans terre

Taxe sur la Valeur Ajoutée

Unité de gros bovins

Usine hydroélectrique

Unité de travail annuel

Unité de travail humain

Validation d’acquis et d’expérience professionnelle

Vin de qualité supérieure

Versement pour sous-densité

Zone d’activités

Zone d’aménagement concerté

Zone de développement éolien

Zone d’éducation prioritaire

Zone franche urbaine

Zones humides

Zones importantes pour la conservation des oiseaux

Zone naturelle d’intérêt écologique floristique et faunistique

Zones Non Traitées

Zone de Protection Spéciale

Zone de répartition des eaux

Zone de Revitalisation Rurale

Zone de revitalisation urbaine

Zones spéciales de conservation

Zone Urbaine Sensible

Zones vulnérables